Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CABINET JAF 7
65ba99cc59e460cd1e3f3ead
25 janvier 2024
25 janvier 2024
PRONONCÉ PAR MISE À DISPOSITION AU GREFFE, LE VINGT CINQ JANVIER DEUX MIL VINGT QUATRE, COMPOSITION DU TRIBUNAL : Madame Caroline DUBROCA, Vice-Présidente, Juge aux affaires familiales, Monsieur Sébastien
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR02040
8 août 2018
8 août 2018
Sébastien Z..., contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de DOUAI, en date du 19 avril 2018, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs d'infractions à la législation
Source officielle4EME ET 6EME SOUS-SECTIONS REUNIES
CETAT:CETATEXT000008137157
11 juin 2003
11 juin 2003
Sébastien X, demeurant 7, rue de Retz à Machecoul (44270) ; M.
Source officiellesoc
6137210dcd580146773f09a1
25 mai 1989
25 mai 1989
Marguerita, demeurant ... (17ème), en cassation d'un jugement rendu le 24 octobre 1985 par le conseil de prud'hommes de Paris (section activités diverses), au profit de Madame SEBASTIEN Z..., demeurant
Source officiellesoc
61372130cd580146773f1b6e
31 mai 1990
31 mai 1990
(Hauts-de-Seine) à Courbevoie, 3°) Syndicat des Copropriétaires du Centre commercial Saint Sebastien à Nancy (Meurthe-et-Moselle), défendeurs à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2304060_20251217
17 décembre 2025
17 décembre 2025
12 heures pour Messieurs Denis VINCENT, David THUAL, Guy MORLA, Nicolas BRUNEAU, Yacine MOSTEFA, Mehdi ZERABIB, Michael HEMERY, Christophe LE MORGNE, Jonathan MOYON, Pascal LE BLAY, Simon BRIGUET, Sébastien
Source officielleCour d'Appel
6253ccedbd3db21cbdd91ba3
27 octobre 2014
27 octobre 2014
Sébastien Y...
Source officielle5 / 3 SSR
CETAT:CETATEXT000007854877
28 octobre 1994
28 octobre 1994
Sébastien Z..., l'arrêté du 20 octobre 1989 par lequel le préfet d'Eure-et-Loir l'a autorisé à exploiter 6 hectares 95 ares de terres précédemment mises en valeur par M.
Source officielleTrib. de Commerce
69f70dcfcdc6046d476cdf12
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Adresse 2] Prise en la personne de son représentant légal en exercice Représentée par Maître Charlène LE FLOC'H, avocate au barreau de la Martinique COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Monsieur Sébastien
Source officielleTrib. de Commerce
69f72543cdc6046d476e89c0
20 octobre 2025
20 octobre 2025
Jugement prononcé en audience publique le 20/10/2025 par Monsieur Sébastien CARPENTIER, président assisté de Madame Emmanuelle DESCHAMPS, Commis-greffière, qui l'ont signé.
Source officielleTrib. de Commerce
69f7293acdc6046d476ed316
1 juillet 2025
1 juillet 2025
CHAMBRE DES PROCEDEURES COLLECTIVES Jugement d'ouverture de redressement judiciaire A l'audience du Tribunal Mixte de Commerce de Fort-de-France du 01/07/2025, Tenue au Palais de Justice par Monsieur Sébastien
Source officielleTrib. de Commerce
69f729fbcdc6046d476ee191
1 juillet 2025
1 juillet 2025
CHAMBRE DES PROCEDEURES COLLECTIVES Jugement d'ouverture de redressement judiciaire A l'audience du Tribunal Mixte de Commerce de Fort-de-France du 01/07/2025, Tenue au Palais de Justice par Monsieur Sébastien
Source officielleTrib. de Commerce
69f72a22cdc6046d476ee431
1 juillet 2025
1 juillet 2025
CHAMBRE DES PROCEDEURES COLLECTIVES Jugement d'ouverture de redressement judiciaire A l'audience du Tribunal Mixte de Commerce de Fort-de-France du 01/07/2025, Tenue au Palais de Justice par Monsieur Sébastien
Source officielleTrib. de Commerce
69f72e76cdc6046d476f42dc
1 juillet 2025
1 juillet 2025
CHAMBRE DES PROCEDEURES COLLECTIVES Jugement d'ouverture de redressement judiciaire A l'audience du Tribunal Mixte de Commerce de Fort-de-France du 01/07/2025, Tenue au Palais de Justice par Monsieur Sébastien
Source officielleTrib. de Commerce
69f73f7fcdc6046d4770adcf
7 octobre 2025
7 octobre 2025
CHAMBRE DES PROCEDEURES COLLECTIVES Jugement d'ouverture de redressement judiciaire A l'audience du Tribunal Mixte de Commerce de Fort-de-France du 07/10/2025, Tenue au Palais de Justice par Monsieur Sébastien
Source officielleTrib. de Commerce
69f73f9bcdc6046d4770af97
9 octobre 2025
9 octobre 2025
MINUTE SIGNEE PAR : Sébastien CARPENTIER, Président, et Emmanuelle DESCHAMPS, Commis-Greffier à qui le jugement a été remis A l'ÉGARD DE : ALSTORE SARL RCS : 340 327 378 CALIFORNIE [Localité 1] Représentant
Source officielleTrib. de Commerce
69f742e8cdc6046d4770f4eb
20 octobre 2025
20 octobre 2025
CHAMBRE DES PROCEDEURES COLLECTIVES Jugement d'ouverture de redressement judiciaire A l'audience du Tribunal Mixte de Commerce de Fort-de-France du 20/10/2025, Tenue au Palais de Justice par Monsieur Sébastien
Source officielleTrib. de Commerce
69f74365cdc6046d47710317
20 octobre 2025
20 octobre 2025
CHAMBRE DES PROCEDEURES COLLECTIVES Jugement d'ouverture de redressement judiciaire A l'audience du Tribunal Mixte de Commerce de Fort-de-France du 20/10/2025, Tenue au Palais de Justice par Monsieur Sébastien
Source officielleTrib. de Commerce
69f76b50cdc6046d477458bc
23 janvier 2026
23 janvier 2026
DÉFENDEUR : ARTHUR ASSURANCES (SARL) [Adresse 2], Prise en la personne de son représentant légal en exercice Représentée par Monsieur [U] [G], gérant COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Monsieur Sébastien
Source officielleTrib. de Commerce
69f7810ccdc6046d4775ff83
19 janvier 2026
19 janvier 2026
CHAMBRE DES PROCEDEURES COLLECTIVES Jugement d'ouverture de redressement judiciaire A l'audience du Tribunal Mixte de Commerce de Fort-de-France du 19/01/2026, Tenue au Palais de Justice par Monsieur Sébastien
Source officiellePage 92 sur 734