X... avait construit chez le voisin en s'appropriant le mur et qu'il convenait, pour faire cesser le trouble, de démolir le pignon sud et de le reculer de 0,50 m ; D'où il suit que le moyen n'est pas fondé

construction ancienne, sans fondation enterrée et que les constructeurs n'avaient pas l'obligation de modifier l'assise du bâtiment, que les époux X..., qui avaient rénové eux-mêmes la façade sud-ouest et le pignon

Y..., divorcée Pignon, demeurant ..., défenderesse à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, composée selon

ET ANNULE, mais seulement en ce qu'il a rejeté la demande de la société civile immobilière Les Guerins Nord de désignation d'un expert et de réparation fondée sur la création des ouvertures dans le pignon

retient, par motifs adoptés, que l'expert judiciaire a indiqué que les murets sont désolidarisés de la clôture de la propriété de Mme X..., que l'espace libre de 24 centimètres entre la clôture et le pignon

fissures ou de l'agrandissement des anciennes, que cette construction n'avait pas été faite en respectant les règles de l'art relatives à l'étanchéité et que les infiltrations constatées sur le mur pignon

demandes de passage aux fins de réalisations des travaux ; - cette propriétaire refuse également que la parcelle n° 23 fasse l'objet d'une occupation le temps des travaux ; - la propriété du mur pignon

étendue au bâtiment situé résidence Adoma, impasse Jolie Manon à Marseille (13003), par l'ordonnance du 15 novembre 2024, et réduite en ce qui concerne la résidence Adoma au périmètre suivant : le pignon

1er étage du [Adresse 8] ayant propagé de l'humidité dans les appartements, notamment son lot n° [Cadastre 5], et les cages d'escalier, - l'absence de ravalement des façades sur rues, sur cour et en pignon

Si la couleur blanche de la façade arrière de la construction et sur une partie du pignon donnant rue Crevier n’apparaît pas clairement sur le photomontage, cela n’a pas eu pour effet d’induire en erreur

Quant au mur-pignon : 21.

Dans la nuit du 15 au 16 février précédant la date de délivrance de ce congé, une partie de l'enduit du mur pignon de l'habitation était tombée.

- l'analyse du plan napoléonien permet de comprendre qu'à l'époque, une série de bâtiments étaient accolés par leurs pignons, dont la crèche [J] (anciennement maison d'habitation), la grange Le Gac

- Je remarque que le mur de fondation a été creusé sur 20 cm d'épaisseur et sur 60 cm de hauteur environ, pour venir au droit du mur pignon.

La SAS BECB a relevé l’existence de “fissures très importantes sur le pignon Est et la façade Nord du bâtiment 2 (plus précisément le bloc Est du bâtiment 2)”, et de fissures - non décrites - sur la façade

] du 1er mai 2005 au 31 mars 2016 pour des petits travaux de jardinage et d'entretien de la maison, avoir signalé des désordres au niveau de la liaison toiture/mur sur la partie arrière et les deux pignons

voisine C [Cadastre 4] : cette excroissance (ou « verrue ») totalement ouverte et d’un seul tenant sur le reste du 1er étage du bâtiment C [Cadastre 3] se trouve au-delà (de plusieurs mètres) du mur pignon

; que l'acte précise que cette acquisition leur donne 'droit à la cour commune et droit au passage pour aller au jardin par un sentier d'environ un mètre cinquante centimètres de largeur le long du pignon