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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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civ2
ECLI:FR:CCASS:2015:C201437
15 octobre 2015
15 octobre 2015
Georges et Patrick X... aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande de MM.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO01606
6 juillet 2011
6 juillet 2011
PREMIER MOYEN DE CASSATION Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir condamné la société RASORI à payer à Monsieur Patrick X... les sommes de 350 € à titre de prime pour l'année 2005, de 2.711,84 €
Source officielleTrib. de Commerce
69da868ecdc6046d47e83d4b
10 octobre 2025
10 octobre 2025
TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DU HAVRE JUGEMENT DU DIX OCTOBRE DEUX MILLE VINGT-CINQ Omission de statuer Sur saisine d'office, COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Monsieur Patrick LE CERF Juges
Source officiellePCP JCP ACR fond
69dd38d3cdc6046d471f0f67
7 avril 2026
7 avril 2026
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Patrick CHABRUN ; Madame [K] [F] Pôle civil de proximité ■ PCP JCP ACR fond N° RG 26/01257 - N° Portalis 352J-W-B7K-DCA6B
Source officielleChambre civile TGI
654b380c56298f8318387d42
31 octobre 2023
31 octobre 2023
[Localité 4] Représentant : Me Mélanie RAYMOND, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION INTIME ORDONNANCE CONSTATANT L'INTERRUPTION DE L'INSTANCE N°23/366 DU 31 Octobre 2023 Nous, Patrick
Source officielleciv2
607943389ba5988459c41a62
15 janvier 1975
15 janvier 1975
PATRICK MUSSE ET APPARTENANT A MAR ENTRA EN COLLISION AVEC UN AUTRE CYCLOMOTEUR QUI, CONDUIT PAR LE X... ANTOINE Z...
Source officielleCour d'Appel
6253ccfcbd3db21cbdd91ea8
15 janvier 2015
15 janvier 2015
Patrick X...
Source officiellecr
6079a8699ba5988459c4d30e
26 octobre 1999
26 octobre 1999
Patrick, Y...
Source officiellecr
6079a8559ba5988459c4cc3d
30 octobre 1996
30 octobre 1996
Patrick, - Y...
Source officiellecr
écembre 1989 qui, dans la procédure suivie notammentc/Marcel X
6079a8579ba5988459c4cc90
18 avril 1991
18 avril 1991
421-13 du Code des assurances et 591 du Code de procédure pénale : " en ce que l'arrêt a dit que la garantie du Fonds de garantie était engagée pour les préjudices subis par Jean-Marc Y... et par Patrick
Source officielleCour d'Appel
6253ccf9bd3db21cbdd91e21
6 janvier 2015
6 janvier 2015
Patrick X... qui constitue la pièce no 1 de celui-ci).
Source officielleCour d'Appel
6253ccc9bd3db21cbdd91461
16 avril 2014
16 avril 2014
Jean Patrick X... est attributaire de toutes les liquidités détenues par M. Antoine J..., - rejeté la demande de récompense formée par M. Jean Patrick X..., - dit que M.
Source officielle9ème / 10ème SSR
CETAT:CETATEXT000027724396
17 juillet 2013
17 juillet 2013
dirigé contre le jugement n°0518357 du 4 novembre 2008 par lequel le tribunal administratif de Paris a prononcé, au bénéfice de la société Etablissements Bellaby, venant aux droits de la société Samyn Patrick
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
63b67798a853827c9026d25f
4 janvier 2023
4 janvier 2023
La société Patrick Pons Diffusion produit un courrier de M. [C], des échanges de mail avec M.
Source officielleCour d'Appel
6253cab7bd3db21cbdd8bd2b
20 août 2008
20 août 2008
CETELEM Patrick X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd97bd3db21cbdd93c9b
27 avril 2017
27 avril 2017
*1 heure, 1 minute et 41 secondes, Patrick Y..." Fabrice Z...continue ses menaces et ses pressions ".
Source officielleciv1
Mme Chantal X... de sa demande en reddition de compte dirigéec/M. Patrick X
ECLI:FR:CCASS:2014:C100140
12 février 2014
12 février 2014
Patrick et Noël X... et dit que Mme Chantal X... devra rapporter à ces successions la somme de 8 780, 21 euros ; que Noël X... est décédé le 21 décembre 2006 et que Mme Micheline X... a renoncé aux successions
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2507019_20251031
31 octobre 2025
31 octobre 2025
Article 2 : Les conclusions de la société Patrick Gaillard et associés tendant à la condamnation de Mme A... au paiement des frais exposés et non compris dans les dépens sont rejetées.
Source officielleciv1
Donne défautc/M. Y
61372356cd58014677408797
17 novembre 1999
17 novembre 1999
Patrick Leroy, demeurant ..., et actuellement sans domicile connu, défendeur à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2305347_20251016
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Il y a lieu d’admettre l’intervention de la société Patrick Gaillard et associés.
Source officiellePage 92 sur 2040
FILADELFIA, Thomas, Patrick, François
16/07/2026
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MBUYAMBA-NGUELE, Patrick
16/07/2026
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LEFEVRE, William Thierry Patrick
16/07/2026
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SELARL DU DOCTEUR PATRICK LELLOUCHE
16/07/2026
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SARL PATRICK GIRAUD LIANSOT
16/07/2026
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