L'expert indique par ailleurs qu'il n'a pas été en mesure d'effectué des vérifications s'agissant de la révision et reprise/réfection des toitures (y compris souches et charpentes) ainsi que s'agissant

L'expert indique par ailleurs qu'il n'a pas été en mesure d'effectué des vérifications s'agissant de la révision et reprise/réfection des toitures (y compris souches et charpentes) ainsi que s'agissant

L'expert indique par ailleurs qu'il n'a pas été en mesure d'effectué des vérifications s'agissant de la révision et reprise/réfection des toitures (y compris souches et charpentes) ainsi que s'agissant

L'expert indique par ailleurs qu'il n'a pas été en mesure d'effectué des vérifications s'agissant de la révision et reprise/réfection des toitures (y compris souches et charpentes) ainsi que s'agissant

2020 par lequel le maire de la commune de Sèvres a accordé à la société civile de construction vente (SCCV) Sèvres Brancas un permis de construire un immeuble de 52 logements et un commerce, sur les parcelles

de remise effective des parcelles [...] [...], [...] et [...]

Jugement rendu le 23 Juin 2015 par le Tribunal de Grande Instance de VERSAILLES N° Chambre : 1 N° RG : 14/04813 Expéditions exécutoires Expéditions délivrées le : à : SCP GRAS - ROBERT - CHARPENTIER

au barreau du MANS INTIMEE : L'ASSOCIATION DE GESTION DES ECOLES DES SCIENCES DE LA VIE Lycée Val de Sarthe Route du Mans-BP 157 72303 SABLE SUR SARTHE CEDEX représentée par Maître Pascale

PARIBAS est propriétaire de locaux à usage commercial composant les lots l et 2 et les 685/1000ème des parties communes de l'immeuble en copropriété sis [Adresse 5] et [Adresse 7] à [Localité 11], parcelle

Mme [F] fait grief à l'arrêt de dire que la moitié de la grange, sise sur la parcelle cadastrée C [Cadastre 1], au 1er étage, côté Nord, est la propriété de M.

Je constate ainsi en limite de parcelle voisine surélévation de plus de 30 cm. Il m’est précisé qu’il s’agirait d’une surélévation comportant une dizaine de tonnes de débris, déchets et fournitures.

Montagnac n'a pas fait opposition à la déclaration préalable déposée par le GFA Domaine de l'Agrione portant sur la réfection de la toiture et le renforcement structurel du hangar agricole situé sur la parcelle

application des dispositions de l'article L. 511-9 du code de la construction et de l'habitation, un expert aux fins de constater l'état de l'immeuble situé 440 rue des Déportés à Crespin (59154), parcelle

Sur la parcelle cadastrée AE 373 est édifié en bordure de voie publique, à un angle de sa propriété un petit bâtiment en pierre, à ciel ouvert, prenant appui sur le mur d'enceinte et le dépassant.

réalisation d'une place de stationnement et d'un mur de soutènement aux frais de ce dernier, - l'absence de construction d'un mur de soutènement crée un risque de glissement du terrain pour sa parcelle

C ; - il n'existe pas de doute sérieux sur la légalité de la décision de non opposition contestée car, en tant que propriétaire de la parcelle, M.

La SCI COGEPI est propriétaire des parcelles AN n° 105 et 107 situées 23 avenue d'Angoulême sur le territoire de la commune de Châteaubernard (Charente).

Le propriétaire nous indique que la charpente a 5 ans et que l’isolation dans le grenier est d’une épaisseur de 12 cm. Ce dernier a été aménagé pour du stockage.