CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 826 résultats pour « Nourrisson »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;REPORTS;ENG

ECLI:CE:ECHR:1994:0414REP001445188

Admin. suprême

14 avril 1994

14 avril 1994

   In 1983 several physicians found that Kjell Persson was extremely underweight and that the applicant had not satisfactorily managed to nourish him in their home.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;ENG

ECLI:CE:ECHR:1993:0503DEC001445188

Page 92 sur 92

← Précédent
Admin. suprême

3 mai 1993

3 mai 1993

H.F. considered it established that Gärdh Persson had not satisfactorily managed to nourish Kjell Persson.

Source officielle
TA

4e Section - 1re Chambre

DTA_2200534_20230629

Administratif

29 juin 2023

29 juin 2023

phytopharmaceutiques engendre " la destruction directe des insectes par des usages massifs d'insecticides [et] la réduction drastique des ressources florales sauvages (la flore adventice) dont se nourrissent

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2002622_20221108

Administratif

8 novembre 2022

8 novembre 2022

Ce document permet également d'analyser l'impact, pour les esturgeons qui se nourrissent des peuplements benthiques, des clapages au niveau des sites d'immersion dès lors que, comme il a été dit plus haut

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_20BX01668_20230523

Admin. Appel

23 mai 2023

23 mai 2023

études menées, les atteintes portées aux populations de ces espèces protégées ; le promoteur éolien omet de prendre en considération l'interdépendance entre les zones de nidification et les zones de nourrissage

Source officielle
TJ

19eme contentieux médical

66e08e0ede8ffc4309abc2c5

T. Judiciaire

9 septembre 2024

9 septembre 2024

Vers le milieu des années 1970, on estimait que le risque de malformation foetale chez les nourrissons de mères prenant des antiépileptiques était environ deux fois supérieur à celui de la population générale

Source officielle