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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre
5fddd3d72d4de97880fb759b
24 juillet 2018
24 juillet 2018
. ------------------------------------------ Le 24 mai 2015, Monsieur Sébastien Y... a vendu à Madame Marjorie Z... un camping-car MERCEDES immatriculé [...] , au prix de 3.300,00 euros
Source officielle2 / 1 SSR
CETAT:CETATEXT000008026207
14 juin 2002
14 juin 2002
annule pour excès de pouvoir le décret susvisé du 13 avril 1999 ; Vu 4°/, sous le n° 209055, la requête, enregistrée au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat le 14 juin 1999 présentée pour Mme Mercédès
Source officielle1ère Chambre
616246d0af0a1de0eb1b6610
5 août 2014
5 août 2014
[E] pour le compte de l'EURL Turkana le 22 juillet 2002 que cette société a souscrit un contrat d'assurance d'un camion Mercedes 612 D n° [Immatriculation 1] et que le conducteur habituel de ce véhicule
Source officielleCour d'Appel
6253c888bd3db21cbdd858a7
13 septembre 2001
13 septembre 2001
Il affirme qu'il ne lui a pas paru étonnant d'acquérir par une société turque à Istanbul des joints ELRING eu égard à l'implantation depuis 1967 d'une usine Mercédès d'autocars en Turquie ayant produit
Source officielleCour d'Appel
6253c88bbd3db21cbdd85943
4 septembre 2001
4 septembre 2001
Les appelants ont sollicité la condamnation de la société GENERALI FRANCE ASSURANCES à payer 10.000 F de dommages et intérêts pour privation de jouissance d'un véhicule Mercedès, la société GENERALI FRANCE
Source officielleCour d'Appel
6253c8f1bd3db21cbdd86c22
11 décembre 2003
11 décembre 2003
Le 28 mars 1999, vers 18 heures 50 alors que Gilles Y... se trouvait à Lourdes boulevard du centenaire au volant du véhicule Mercedes appartenant à son père X...
Source officielleCour d'Appel
6253c98fbd3db21cbdd88a58
9 octobre 2006
9 octobre 2006
indivise de l' immeuble sis à Saint Avertin, d'appartements acquis par Sophie Y... en son nom propre, à La Baule et à Tours, ainsi que d'un compte en actions ouvert à la BNP de Tours, d'un véhicule Mercédès
Source officielleCour d'Appel
6253c992bd3db21cbdd88ade
9 octobre 2006
9 octobre 2006
indivise de l' immeuble sis à Saint Avertin, d'appartements acquis par Sophie Y... en son nom propre, à La Baule et à Tours, ainsi que d'un compte en actions ouvert à la BNP de Tours, d'un véhicule Mercédès
Source officielleCour d'Appel
6253cb45bd3db21cbdd8d382
19 janvier 2010
19 janvier 2010
Y... au paiement à l'administration des douanes d'une amende de 8. 800 € égale à la valeur de la marchandise de fraude et a prononcé la confiscation du véhicule Mercedes classe A200 CDI immatriculé ...
Source officiellecr
61372672cd58014677425a37
3 juin 1991
3 juin 1991
défavorable sur l'exercice, par le plaignant, de sa profession au service de son employeur, ni même que ses manquements seraient survenus à une époque où il se trouvait déjà sous contrat avec la société Mercédès
Source officielleCour d'Appel
6253cc96bd3db21cbdd90992
3 septembre 2013
3 septembre 2013
Y... est propriétaire d'un seul véhicule coupé MERCEDES, mis pour la première fois en circulation le 23 juillet 1997 présentant 158. 600 kms.
Source officielle4ème Chambre
DCA_25VE00404_20260414
14 avril 2026
14 avril 2026
mentionné sur les avis d’imposition pour 2020 et 2021 que cette dernière réside à cette même adresse, alors qu’il est mentionné sur les avis d’imposition du requérant une adresse au 105 rue Grand rue à Mériel
Source officielleJuge unique chambre 1
DTA_2106921_20240716
16 juillet 2024
16 juillet 2024
La SCI Masabe est propriétaire à Toulouse d'un ensemble commercial composé de 15 lots sis 4 rue Paul Meriel et 12 rue Maurice Fonvieille.
Source officiellecr
6137259bcd5801467741f266
9 mai 1994
9 mai 1994
gendarmes d'Autun l'autorisation prévue à l'article 76 du Code de procédure pénale ; ""contrairement aux énonciations du procès-verbal de synthèse rédigé le 17 juin 1992 par le maréchal des logis-chef Mercier
Source officiellecr
613725a8cd5801467741f8f3
30 septembre 1997
30 septembre 1997
d'intervention dont Jacques X..., inspecteur des permis de conduire, a été trouvé détenteur, comportent pour certaines d'entre elles des mentions particulièrement révélatrices telles que "pour mettre à l'aise", "merci
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2018:CO00813
4 septembre 2018
4 septembre 2018
S'il faut que je vous les envoie en lettre recommandée, merci de me le faire savoir. Cordialement. Jun X... » ; que par courrier du même jour adressé à 16 heures 13, M.
Source officiellesoc
6137234ccd58014677407f85
9 novembre 1999
9 novembre 1999
; La société Merck Sharp et Dohme Interpharma a formé un pourvoi incident contre le même arrêt ; III - Sur le pourvoi n° W 97-45.234 formé par M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2025:SO00304
26 mars 2025
26 mars 2025
[J] ([K]), le président l'a de nouveau sollicitée le jour même en ces termes : "Merci de bien vouloir établir l'équivalent de cette lettre, mise à jour, notamment la date d'embauche du 17/3/18" (en réalité
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2026:CR00684
27 mai 2026
27 mai 2026
Merci de répondre à notre demande afin de dissiper tous soupçons » (...) afin de dissimuler tout malentendu nous te prions de fournir les pièces afin d'être sûr qu'en l'espèce sur ce dossier, il n'y aurait
Source officielle2ème chambre
68ef2a761643bddf8ff84d7d
14 octobre 2025
14 octobre 2025
à la société HMI - débouter Ia Sarl Transports [G] [S] de sa demande de paiement de la facture n° [Localité 12] [Localité 1] en date du 13/12/2019 de 5 800 € intitulée « Vente en l'état ' Camion MERCEDES
Source officiellePage 92 sur 194