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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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ordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR88791
27 novembre 2025
27 novembre 2025
[Y] [K], ayant la SARL Matuchansky, Poupot, Valdelièvre et Rameix pour avocat à la Cour de cassation, Bernard Chevalier, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assisté de
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2025:C310581
13 novembre 2025
13 novembre 2025
Sur le rapport de Mme Foucher-Gros, conseillère, les observations écrites de la SARL Matuchansky, Poupot, Valdelièvre et Rameix, avocat de la société Tissot TP, de la SARL Thouvenin, Coudray et Grévy,
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2026:C110171
11 mars 2026
11 mars 2026
[X], de la SARL Matuchansky, Poupot, Valdelièvre et Rameix, avocat de la société Crédit logement, après débats en l'audience publique du 20 janvier 2026 où étaient présentes Mme Champalaune, présidente
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2026:C310068
29 janvier 2026
29 janvier 2026
Sur le rapport de Mme Grandjean, conseillère, les observations écrites de la SARL Matuchansky, Poupot, Valdelièvre et Rameix, avocat de Mme [S] [Y], de la SCP Le Guerer, Bouniol-Brochier, Lassalle-Byhet
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2025:C211162
27 novembre 2025
27 novembre 2025
Gervais de Lafond, conseiller, les observations écrites de la SARL Matuchansky, Poupot, Valdelièvre et Rameix, avocat de M. [Z], et l'avis de M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2025:C110739
10 décembre 2025
10 décembre 2025
[E], de la SARL Matuchansky, Poupot, Valdelièvre et Rameix, avocat de Mme [U], après débats en l'audience publique du 21 octobre 2025 où étaient présentes Mme Champalaune, présidente, Mme Vanoni-Thiery
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2026:C310229
26 mars 2026
26 mars 2026
Zedda, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Gadiou et Chevallier, avocat de Mme, [D], de la SARL Matuchansky, Poupot, Valdelièvre et Rameix, avocat de la société Chatenay Léon Martine
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2026:OR88870
26 mars 2026
26 mars 2026
ORDONNANCE _______________ ENTRE : M., [J], [T], ayant la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol pour avocat à la Cour de cassation, ET : la société Clerc Coiff, ayant la SARL Matuchansky
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2026:C210007
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Leblanc, conseiller, les observations écrites de la SARL Matuchansky, Poupot, Valdelièvre et Rameix, avocat de M.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2026:C210008
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Leblanc, conseiller, les observations écrites de la SARL Matuchansky, Poupot, Valdelièvre et Rameix, avocat de M.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR90895
20 novembre 2025
20 novembre 2025
: la société crédit logement Requête n° : 554/25 Ordonnance n° : 90895 du 20 novembre 2025 ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société Crédit logement, ayant la SARL Matuchansky
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2025:SO10950
26 novembre 2025
26 novembre 2025
[X], de la SARL Matuchansky, Poupot, Valdelièvre et Rameix, avocat de l'Association régionale pour la promotion dans la métallurgie, après débats en l'audience publique du 22 octobre 2025 où étaient présentes
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2026:OR90293
12 mars 2026
12 mars 2026
société Etude gestion immobilière, ès- qualités de syndic du SDC du [Adresse 1], ayant SAS Boucard-Capron-Maman pour avocat à la Cour de cassation, ET : la société Elysées GICMB, ayant la SARL Matuchansky
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2026:C310171
12 mars 2026
12 mars 2026
[O], de la SARL Matuchansky, Poupot, Valdelièvre et Rameix, avocat de la commune de [Localité 1], après débats en l'audience publique du 20 janvier 2026 où étaient présents Mme Teiller, présidente, M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2026:CR50442
1 avril 2026
1 avril 2026
[I] [R] A L'[Q], les observations de la SARL Matuchansky, Poupot, Valdelièvre et Rameix, avocat de Mme [O] [Y], et les conclusions de Mme Bellone, avocate générale référendaire, après débats en l'audience
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2026:C310270
9 avril 2026
9 avril 2026
Pety, conseiller, les observations écrites de la SARL Cabinet Briard, Bonichot et Associés, avocat de la société civile immobilière Mayflower, de la SARL Matuchansky, Poupot, Valdelièvre et Rameix, avocat
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2026:OR50504
18 juin 2026
18 juin 2026
[M] et autre Avocat(s) : la SARL Matuchansky, Poupot, Valdelièvre et Rameix Défendeur(s) : la société B-Squared Investments et autres Avocat(s) : la SELAS Waquet, Farge, Hazan et Féliers
Source officielle2ème et 7ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000023690743
11 mars 2011
11 mars 2011
A, et de la SCP Barthélemy, Matuchansky, Vexliard, avocat de l'Agence française de lutte contre le dopage, - les conclusions de M.
Source officielle2ème et 7ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000023762805
21 mars 2011
21 mars 2011
publique : - le rapport de Mme Catherine Moreau, chargée des fonctions de Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Gatineau, Fattaccini, avocat de Me C et autres, et de la SCP Barthélemy, Matuchansky
Source officielle2ème et 7ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000023762813
21 mars 2011
21 mars 2011
justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Stéphanie Gargoullaud, chargée des fonctions de Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Barthélemy, Matuchansky
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