Lucien X... demeurant ... ; M.

Lucien X..., - les conclusions de M.

procédure pénale ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que, le 12 septembre 2008, un accusé a été déclaré coupable par une cour d'assises d'avoir assassiné, entre le 30 et le 31 mars 2004, Robert et Lucienne

Lucien Z..., 2 / Mme Alyette Y..., épouse Z..., demeurant ensemble ..., 3 / M. Denis Z..., demeurant ..., En présence : 1 / de Mlle Françoise X..., 2 / de M.

Lucien et Toussaint X..., les conclusions de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société des Etablissements Lefebvre Lucien, dont le siège est zone industrielle

Lucien X..., demeurant ... au Bugue (Dordogne) ; M.

Dans les circonstances de l'espèce, il n'y a pas lieu de faire droit aux conclusions présentées par le centre hospitalier Lucien Hussel au même titre.

XK..., Claire XX..., Thérèse Lavie XZ..., Marie-Thérèse XA..., Catherine XB..., Christiane XC..., Annick XY..., Dominique XD..., Irène XE..., Lucienne XF..., Marie-Hélèna XH..., Jeanine XI..., Nelly XJ

LUCIEN XZ..., DEMEURANT ... A AMIENS SOMME , M. MAURICE K..., DEMEURANT ... A HELLEMMES NORD , M. RENE O..., DEMEURANT A LILLE, ..., DEMEURANT ... A VIGNEUX-SUR-SEINE ESSONNE , M.

B, Lucien, Jean C et Mme D A épouse C, représentés par Me Palmier, se désistent de l'instance.

Réforme le jugement déféré et statuant à nouveau : Condamne François Z... à payer à Lucienne X... la somme de 18. 000 € à titre de dommages intérêts Déboute Lucienne X... du surplus de ses demandes

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Lucienne X..., divorcée Y..., est décédée le 27 novembre 2004, en laissant deux filles pour

Louis et Lucien X... et Mme Z..., PREMIER MOYEN DE CASSATION IL EST FAIT GRIEF à l'arrêt attaqué d'AVOIR débouté M. Louis X..., Mme Jacqueline Z... et M.

Lucien X... ... 20166 PORTICCIO ayant pour avocat Me François josé MARTINI, avocat au barreau de BASTIA COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 786 du code de

Le rapport d’expertise ayant mis en lumière l’existence de défauts du véhicule, M.

[X] estime être bien fondé à solliciter une mesure d'expertise judiciaire afin de faire la lumière sur les causes du désordre et la nature de la réparation à envisager.

EXPOSE DU LITIGE Par acte sous seing privé en date du 25 novembre 2016, la SA HLM [Localité 6] ET LUMIERES a donné à bail à Madame [C] [Z] un appartement situé [Adresse 8] [Localité 7], pour un loyer