[H] a considéré que la transformation des semelles filantes en longrines avec micropieux ou création de longrines au-dessus de semelles était une solution envisageable mais nécessitant de traiter tous

, pourtant indiqués sur le plan de coffrage fondation, - le fait que la longrine LG2 repose sur un profilé HEA 120 de la paroi berlinoise, ce qui contrarie les tassements naturels sur cette zone et qui

La cause des désordres était attribuée à des phénomènes de dessiccation du sol sensible aux variations hydriques que le système de reprise en sous-'uvre par longrines RESOTEC (2002) n'avait pas suffit

constructions [P] et [L] sont réunies désormais dans le patrimoine [C] ; qu' à l'acte du 4 juin 1839 qualifie la "dent creuse" de vacant, il y est dit "un vacant ou emplacement longeant

BH... domiciliée 9 Grande Rue à Béthencourt sur Somme (80190) ; Parcelle cadastrée section ZC 33, située La Voie de Longpin, appartenant à : M. EL...

, faisant référence à l'enquête sociale ordonné en première instance (rapport déposé le 6 Septembre 2012), prétend que Thomas manque d'espace au domicile maternel, eu égard au nombre de personnes y logeant

Logeant dans un appartement de sa mère, maintenant décédée, il a participé au règlement de certaines taxes d'habitation dues par celle-ci.

des opérations de constat du 1er juin 2021 que 'dès 2019, elle a fait des démarches nécessaires pour permettre tout accès aux parcelles louées tant par sa parcelle que par les chemins communaux qui longent

Lors de la mise en oeuvre de la passerelle, un longeron est tombé. Une torsion des poutres composant la passerelle est apparue.

décision, en date du 14 avril 1983, de la commission départementale d'aménagement foncier concernant les biens de M. et Mme X..., au motif qu'en supprimant en totalité l'accès au ruisseau de La Roye qui longeait

procédure que Monsieur [P] [R] est sans adresse fixe justifiée, effective et stable sur le territoire national ( son audition selon procès-verbal du 15 janvier 2026 à 10h15 où il déclare :logé par un ami, logeant

, inscrit sur la liste des experts de la cour d'appel de Nîmes, Vu la comparution de Monsieur [N] [P] [I], régulièrement convoqué ; Vu la présence de Me Grégory LORION, substitué par Me Elsa LONGERON

l'absence du Préfet des Bouches-du-Rhône, régulièrement convoqué, Vu la non-comparution de Monsieur [G] [I], régulièrement convoqué ; Vu la présence de Me Grégory LORION substitué par Me Elsa LONGERON

A... se soit déclaré comme logeant dans la structure ADOMA depuis le 18 juillet 2016 par une attestation de résidence en date du 19 octobre 2023 n’est pas de nature à entacher la décision d’une illégalité

B A, représenté par Me Longeron, doit être regardé comme demandant au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite par laquelle la préfète de Vaucluse a rejeté sa demande de délivrance d'un certificat

soutient que : - il a chuté le 13 décembre 2022 sur le parking du centre hospitalier alors qu'il se rendait à une consultation médicale, après que son pied ait heurté une bande en béton surélevé qui longeait

en l'absence de titre, présumés appartenir aux propriétaires riverains, chacun en droit soi, mais l'usage en est commun à tous les intéressés. » ; que les chemins d'exploitation sont donc ceux qui longent

Y..., agrobiologiste, des pertes de récolte que celui-ci a subies en raison de la prolifération de lapins logeant dans les berges du canal des Alpines septentrionales, ouvrage dont le syndicat est propriétaire