première instance ; qu'à l'audience, Spyridon X... n'a pas justifié qu'il avait engagé cette démarche ; que dès lors, la cour, devant la nature de l'affaire qui lui est soumise et face aux risques de laisser

. ; "aux motifs que le casier judiciaire de Jean-Claude X... laisse apparaître une condamnation pour des faits identiques, prononcée par le tribunal correctionnel de Brest le 12 janvier 1998, de sorte

et la victime, jusqu'au lieu de la commission des faits, c'est-à-dire la Cité Air-Bel ; que cependant les motifs de l'arrêt laissent incertain le point de savoir si Patrick A..., au moment où il a laissé

à demander l'audition du témoin ; que par arrêt incident, la Cour a rejeté les conclusions de la défense et décidé qu'il serait passé outre aux débats ; qu'elle relève que le témoin est parti sans laisser

demandeur soutenait, dans ses conclusions, que Catherine X..., qui avait aperçu son véhicule 200 mètres à l'avance, aurait dû, en présence d'une ligne continue interdisant tout dépassement, ralentir et laisser

parties civiles ; " aux motifs que, le 16 novembre 1985, X..., mécanicien au garage Coulommiers Auto, a été blessé à la main gauche par un coup de feu parti accidentellement d'un pistolet qui avait été laissé

existence légale ; "alors, d'autre part, que Paul Y... a sollicité, à titre subsidiaire, par mémoire régulièrement déposé et visé, que soit ordonné un supplément d'information ; que l'arrêt, qui laisse

d'aucun commencement de preuve, même ténu, susceptible de justifier l'ouverture d'une information ; qu'en effet les témoins qui assistèrent au déroulement des faits ne remarquèrent rien qui puisse laisser

concomitamment à l'action, X... ne se serait pas opposé effectivement aux coups portés par Y..., comme il en avait le pouvoir, mais encore aurait manifesté, par son attitude approbatrice, sa volonté de laisser

énumérées par le texte précité ; "alors qu'aucun texte, aucun principe de procédure pénale, n'interdit à peine d'irrecevabilité de la requête en nullité à l'avocat choisi ou désigné par le demandeur de laisser

aient eu conscience de la gravité de l'état de santé et de la nécessité de secours immédiats et que, de plus, ces secours n'aient pas été prévenus ; qu'il résulte de l'information que rien ne pouvait laisser

présence dans une villa lui appartenant de 48 chiens en mauvais état d'entretien sans constater que celle-ci, qui n'était pas présente sur les lieux le jour de la perquisition, avait volontairement laissé

tiré par le reste du groupe de chasseurs et que quatre autres bêtes avaient été abattues ; que Daniel X..., au lieu de retenir ses chiens alors que trois sangliers avaient été déjà tirés, les avait laissés

les lieux et avait d'ailleurs régulièrement payé des loyers revalorisés, sans que sa bailleresse n'émette la moindre protestation ; qu'il s'en déduisait que la société preneuse, qui avait ainsi été laissée

compensatrice de la perte de salaire liée à la rupture avant terme du contrat de qualification et d'indemnité compensatrice de congés payés alors, selon le moyen, d'une part, que les juges du fond ont laissé

l'effectif du service comptable avait toujours été suffisant et que le successeur de Mme X..., avec un effectif légèrement diminué, avait non seulement assuré le travail courant mais rattrapé le retard laissé

réaliser un acte de pénétration sexuelle peuvent être retenus et punis comme constitutifs de tentatives de viols au sens de l'article 121-5 du Code pénal et Annie X... faisant valoir dans ses conclusions laissées

X... dans un pourvoi incident reproche à l'arrêt d'avoir laissé à sa charge une part de responsabilité alors que, d'une part, en relevant une faute du gardien qu'elle opposait à celle de la victime, la