CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

20 418 résultats pour « Hennemann-Rousselot »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Tous
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2013:C201010

Cassation

20 juin 2013

20 juin 2013

a bénéficié pour les mois de janvier et février 2010 ; qu'elle a contesté devant une juridiction de sécurité sociale le refus que lui a opposé la caisse régionale d'assurance maladie du Languedoc-Roussillon

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2001887_20230130

Administratif

30 janvier 2023

30 janvier 2023

TCEI est responsable de la mise en œuvre de l'étanchéité du complexe d'étanchéité le long des bâtiments ; - la société ARCADE est responsable du carrelage intérieur et extérieur ; - la société Hertmann

Source officielle
CA

14e chambre

6033b33a791ae766df965a21

Appel

20 avril 2017

20 avril 2017

[M] [U] dûment mandaté et domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Adresse 4] Représenté par Me Véronique BUQUET-ROUSSEL de la SCP BUQUET-ROUSSEL-DE CARFORT, avocat au barreau de VERSAILLES

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Versailles

ORCA_22VE01870_20221018

Admin. Appel

18 octobre 2022

18 octobre 2022

Me Polderman, a demandé au tribunal administratif de Versailles d'annuler l'avis des sommes à payer valant titre exécutoire d'un montant de 32 694,10 euros, émis par le centre hospitalier Théophile Roussel

Source officielle
CA

3e chambre sociale

635a219ac549ea05a7cd2c84

Appel

26 octobre 2022

26 octobre 2022

N° RG21600201 APPELANTE : Madame [E] [C] [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Jean françois REYNAUD, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIME : CARSAT DU LANGUEDOC ROUSSILLON

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2109897_20230130

Administratif

30 janvier 2023

30 janvier 2023

D E C I D E: Article 1er : La décision du 24 septembre 2021 du Centre hospitalier Théophile Roussel est annulée.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2110226_20230130

Administratif

30 janvier 2023

30 janvier 2023

En l'espèce, il ressort des pièces du dossier que le centre hospitalier Théophile Roussel a le 24 septembre 2021 suspendu M.

Source officielle
CA

1re chambre civile

63ca42d49066fd7c90fc2620

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

D'UNE PART : Monsieur [K] [S] né le [Date naissance 5] 1962 à [Localité 10] de nationalité Française [Adresse 11] [Localité 2] représenté par Me HIAULT SPITZER substituant Me Fabienne MIGNEN-HERREMAN

Source officielle
CA

8e Chambre A

60368f6dc33e2b32475b73ed

Appel

24 septembre 2015

24 septembre 2015

APPELANTE SA CAISSE D'EPARGNE COTE D'AZUR, dont le siége social est [Adresse 5] représentée par Me Maxime ROUILLOT, avocat au barreau de NICE substitué par Me Serge YAZMACIYAN, avocat au barreau

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2200596_20221020

Administratif

20 octobre 2022

20 octobre 2022

ORDONNE : Article 1er : Il est donné acte du désistement d'instance de la requête de la SCI Roussel Vie.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2009:C201885

Cassation

19 novembre 2009

19 novembre 2009

liquidateur, s'est pourvu le 3 novembre 2008 en cassation d'un arrêt rendu le 4 décembre 2007 par la cour d'appel de Montpellier ; Que la caisse régionale de crédit agricole mutuel du Languedoc Roussillon

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2022:OR61364

Cassation

1 septembre 2022

1 septembre 2022

22-12.058 Demandeur(s) : la société Rhodia opérations Avocat(s) : la SCP Célice, Texidor, Périer Défendeur(s) : la caisse d'assurance retraite et de la santé au travail Languedoc Roussillon

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2024:OR60144

Cassation

1 février 2024

1 février 2024

W 23-20.811 Demandeur(s) : Mme [J] Avocat(s) : la SCP Lyon-Caen et Thiriez Défendeur(s) : le Groupement pour l'insertion des personnes handicapées physiques Occitanie Languedoc-Roussillon

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2025:OR50155

Cassation

6 février 2025

6 février 2025

[X] et autre Avocat(s) : la SCP Lyon-Caen et Thiriez Défendeur(s) : la Caisse d'épargne et de prévoyance Languedoc Roussillon (CEPLR) Avocat(s) : la SCP Foussard et Froger

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2026:OR60426

Cassation

26 mars 2026

26 mars 2026

_ Odesi Pourvoi n° : Q 25-20.008 Demandeur(s) : la société Claumari Avocat(s) : la SAS Boulloche, Colin, Stoclet et associés Défendeur(s) : la société Eurovia Languedoc Roussillon

Source officielle
CC

comm

613723adcd5801467740cd64

Cassation

6 mars 2001

6 mars 2001

..., 3ème étage, n° 8, Tanger (Maroc), en cassation d'un arrêt rendu le 15 juillet 1998 par la cour d'appel de Montpellier (2ème chambre civile, section A), au profit de la société Euro fruit Roussillon

Source officielle
TCOM

9ème chambre

69eb6cbccdc6046d47610fdc

Commerce

16 janvier 2025

16 janvier 2025

Stéphane ROUSSILLON, juge Mme Myriam BERDY, juge Mme Françoise LARGET, juge assistés de Mme Sabrina GHOBRI, greffier MINISTERE PUBLIC Mme Alice FUSINA, substitut du procureur de la République DEBATS

Source officielle
TCOM

9ème chambre

69eb6d91cdc6046d476126bc

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Stéphane ROUSSILLON, juge Mme Myriam BERDY, juge Mme Françoise LARGET, juge assistés de Mme Sabrina GHOBRI, greffier MINISTERE PUBLIC Mme Alice FUSINA, substitut du procureur de la République DEBATS

Source officielle
TCOM

9ème chambre

69efb459cdc6046d47c1d422

Commerce

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Stéphane ROUSSILLON, juge Mme Françoise LARGET, juge assistés de Me Pauline MODAT, greffier MINISTERE PUBLIC Mme Alice FUSINA, substitut du procureur de la République DEBATS Audience du 9 Octobre 2025

Source officielle
TCOM

9ème chambre

69eff119cdc6046d47c686ee

Commerce

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Stéphane ROUSSILLON, juge Mme Myriam BERDY, juge M. Pascal AZNAR, juge Mme Françoise LARGUET, juge assistés de Mme Alice FILIN, greffier MINISTERE PUBLIC M.

Source officielle

Page 92 sur 1021

← PrécédentSuivant →