Jacques Z..., 2 / de Mme A..., née Vivian B..., 3 / de Mlle Georgette Z..., 4 / de M. Jean-Louis Z..., 5 / de M. Claude Z..., demeurant tous Lou Y...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Georgette Z..., épouse X..., demeurant ... à Saint-Nom la Bretèche

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Georgette X..., épouse A..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le

Puy-de-Dôme), en cassation d'un arrêt rendu le 2 novembre 1993 par la cour d'appel de Riom (chambre sociale), au profit de la société anonyme SCIP, dont le siège social est zone industrielle La Varenne - Geoffroy

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Mme Marie-Jeanne B..., épouse Z..., 2°/ Mme Georgette A...,

Auguste, Pierre, Yves Y..., 2 / de Mme Claudine, Lucienne, Georgette X..., épouse Y..., demeurant ensemble 6, square Jules Dalou, 77680 Roissy-en-Brie, défendeurs à la cassation ; La demanderesse

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Georgette X..., demeurant ...

X..., ... à Saint-Martin d'Hères (Isère), 5°) Mme Georgette D..., née Y..., demeurant ..., 6°) Mme Judith B..., née D..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 29 août 1990 par la cour

preuve de l'absence d'un tel don ou de prouver que la possession dont se prévaut le détenteur de la chose ne réunit pas les conditions légales pour être efficace ; Attendu que le 6 décembre 1991, Georgette

Geoffroy d'X..., - Mme Isaure d'X..., épouse du Fresne, ont déclaré, en qualité d'ayants droits de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Georgette X... épouse Y..., en cassation d'un arrêt rendu le 1er décembre

1 / de Mme Louise X..., née Z..., demeurant ..., "La Trugalle" à Neuville-sur-Sarthe (Sarthe), 2 / de Mme Irène Y..., née Z..., demeurant ... au Mans (Sarthe), 3 / de Mme Augustine Z..., née Georget

frères, de la Société générale, de Mme Z..., née Geoffroy, du receveur principal des Douanes et du capitaine commandant des services du Port de Toulon, alors que le rapport du conseiller rapporteur avait

Alabama, à la société Charvet Industries, à la société Micholet Métallerie ainsi qu’à la société Bureau Alpes Contrôle et relatif à la réparation des dommages liés à l’effondrement des écrans du stade Geoffroy-Guichard

PUECHMAILLE Président de Chambre, entendu en son rapport Mme LADANT Conseiller Mme LE MEUNIER-POELS Conseiller *************** GREFFIER LORS DES DÉBATS : Mme GEORGET *************** ARRÊT : RÉPUTÉ

Monsieur X... demandait à Monsieur F... une augmentation de salaire de 10 %, refusée le 17 mars et suivie d'un entretien au terme duquel une modification de sa rémunération était proposée à Monsieur GEOFFROY

Monsieur X... demandait à Monsieur F... une augmentation de salaire de 10 %, refusée le 17 mars et suivie d'un entretien au terme duquel une modification de sa rémunération était proposée à Monsieur GEOFFROY

PUECHMAILLEPrésident de Chambre, entendu en son rapport Mme LADANTConseiller Mme LE MEUNIER-POELSConseiller *************** GREFFIER LORS DES DÉBATS : Mme GEORGET ***************