Codes de loi français

Article Annexe

Ils ont acquis le vocabulaire essentiel de la discipline. Ils ont été entraînés à donner sens à des documents patrimoniaux. L'étude de l'histoire leur a donné une mémoire nationale et européenne, critique et ouverte aux autres cultures.

Article 2

Animateur de savate 335 t 5 ans Commission paritaire nationale de l'emploi et de la formation professionnelle (CPNEFP) sport - Fédération française de savate boxe française et discipline

Article ANNEXE TABLEAU II

de la formation. 34° Adjoint au chef du service de la formation. 35° Secrétariat particulier du premier président. 36° Responsable du secteur Compétences au parquet général près la Cour des comptes. 37° Greffier de la cour de discipline

Article 17

formation plénière ; 1° bis De communiquer au Conseil national des barreaux la liste des avocats inscrits au tableau, ainsi que les mises à jour périodiques, selon les modalités fixées par le Conseil national des barreaux ; 2° De concourir à la discipline

Article 4

Le contrôle de l'exécution du budget : Les contrôles administratifs : Les contrôles juridictionnels : la Cour des comptes, la cour de discipline budgétaire ; Le contrôle parlementaire. 5.

Article ANNEXE I

A fournir c) Les membres des instances représentatives (conseil pédagogique et conseil de discipline, cf. arrêté du 21 avril 2007).

Article R421-20

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 58 > 10

scolaire qui présente un bilan des décisions rendues en matière disciplinaire, élaboré notamment à partir du registre des sanctions de l'établissement, et des suites données par le chef d'établissement aux demandes écrites de saisine du conseil de discipline

Article Annexe

Lorsque la situation s'appuie sur d'autres disciplines, aucune connaissance relative à ces disciplines n'est exigible des candidats et toutes les indications utiles doivent être fournies dans l'énoncé. b) Contrôle en cours de formation (CCF) pour les

Article Annexe I

Un tirage au sort détermine la discipline (mathématiques ou physique-chimie) sur laquelle porte la présentation de la séquence d'enseignement.

LEGIARTI000041486787

Conservatoire national supérieur de musique et de danse (CNSMD) de Paris ; 2° Le diplôme national supérieur professionnel de musicien (DNSPM) délivré par : - le CNSMD de Paris ; 3° Le diplôme de 1er cycle supérieur délivré par : - le CNSMD de Paris dans les disciplines

Article 2

établissements enseignant dans la langue ou dans l'une des langues de leur pays d'origine autre que le français ; -les lauréats justifiant d'une certification complémentaire dans le secteur disciplinaire "enseignement en langue étrangère dans une discipline

Article ANNEXE II

. - Les stagiaires doivent respecter la discipline et le règlement de l'entreprise qui les accueille, particulièrement en ce qui concerne les heures d'entrée et de sortie du personnel.

Article 4

infractions fiscales mentionnées à l'article 1741 A du code général des impôts, visés à l'article L. 137 du livre des procédures fiscales ; -les magistrats de la Cour des comptes, de la chambre régionale des comptes et les rapporteurs auprès de la cour de discipline

Article Annexe II - II. Maquette 6

Durée : -e-learning ; Connaissances et compétences à acquérir : -coordonner les acteurs ; Organiser et mettre en œuvre des parcours patients spécifiques pour les pathologies courantes de la discipline ; Participer à une réunion de concertation pluridisciplinaire

Article Annexe III

e-learning ; Connaissances et compétences à acquérir : -validation de l'enseignement théorique (e-learning, e-évaluation) ; Le jury est composé d'enseignants titulaires des sous-sections 55-03 et 57-02 du conseil national des universités pour les disciplines

Article R250-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 08 > 66

Le président et son suppléant sont choisis parmi les conseillers d'Etat, les conseillers à la Cour de cassation, les conseillers maîtres à la Cour des comptes ou les professeurs des disciplines juridiques des universités, en activité ou honoraires.

Article R211-1-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 92 > 97

régissent le personnel, y compris les agents de direction et sauf en ce qui concerne l'agent comptable, il prend toute décision d'ordre individuel nécessaire à la gestion du personnel et notamment nomme aux emplois, règle l'avancement, assure la discipline

LEGIARTI000046246934

comité de coordination des aéroports français Commission consultative du budget annexe contrôle et exploitation aériens Arrêté du 8 juin 2006 relatif à la commission consultative du budget annexe contrôle et exploitation aériens Conseil de discipline

Article Annexe

prendre appui autant sur la musicalité des textes que sur leur sens Mémoriser - maîtriser les techniques de concentration - disposer de capacités de mémorisation et les entretenir Étendre son registre de jeu a) dans sa discipline