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2 678 résultats pour « Cunique »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

4e Chambre B

615e0d98c25a97f0381f4e2d

Appel

12 février 2015

12 février 2015

Motifs de la décision : S'il est curieux que le tribunal ait condamné le syndicat des copropriétaires de la Villa Médicis à pratiquer une ouverture de six mètres de large dans un portail, les parties

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cb90bd3db21cbdd8dcd2

Appel

18 avril 2011

18 avril 2011

jugement déféré à la Cour ; Attendu qu'il convient d'observer que l'adresse précitée était celle du domicile conjugal attribué à Hadj-Mostafa X... par l'ordonnance déférée ; Qu'il est effectivement curieux

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO00179

Cassation

28 janvier 2015

28 janvier 2015

Ceci est d'autant plus curieux que la société produit en pièce 24 une facture informatisée du restaurant le 116 en date du 27 décembre 2007 » (page 13) ; qu'en s'abstenant de répondre à ce chef péremptoire

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO02433

Cassation

23 novembre 2011

23 novembre 2011

Monsieur X... a fait l'objet d'une sanction disciplinaire et non d'un licenciement ; qu'or, et s'il estimait qu'il avait fait l'objet d'un licenciement verbal comme il le soutient, il est plus que curieux

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO00121

Cassation

18 janvier 2012

18 janvier 2012

licenciement qui aurait été notifié verbalement par Transider, ce que la société avait évidemment contesté, cette assertion étant totalement mensongère, que " l'empressement de la salariée était pour le moins curieux

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO01101

Cassation

10 mai 2012

10 mai 2012

annuler l'échange, que les accords d'échange et de partenariat supposaient une concertation et un accord au niveau de l'encadrement qui n'avait pas eu lieu ; Attendu qu'il apparaît pour le moins curieux

Source officielle
CC

comm

6137243bcd58014677413c5a

Cassation

5 novembre 2003

5 novembre 2003

d'expertise, par ailleurs largement homologué, qui estimaient que la société Bureau Véritas aurait pu se montrer plus exigeante en ce qui concernait le strict respect de la résistance du béton et plus curieux

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2300127_20230321

Administratif

21 mars 2023

21 mars 2023

A lui donne pleine satisfaction dès lors, en particulier, qu'il se montre sérieux, curieux, ponctuel et précis et indique son souhait de l'embaucher en contrat à durée indéterminée en qualité de cuisinier

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2022:C200562

Cassation

2 juin 2022

2 juin 2022

[P] [F] souligne que la contrainte a été signifiée à l'étude d'huissier alors qu'il ne vivait plus en France et qu'il est curieux qu'un voisin dont l'identité n'est pas indiquée ait confirmé son domicile

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab A2

69654f5ccdc6046d4710328a

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

CLOS CAMPAGNE 13380 PLAN DE CUQUES( la SELARL TATARIAN JOUREAU) C/ S.A.S.

Source officielle
CA

4ème Chambre

66a33c4202a12a235bae6eb2

Appel

25 juillet 2024

25 juillet 2024

réalisé par la société FEI sur les conseils de la société Cargo Architecture en mars 2018, faisant état du constat de nombreuses dégradations dues à des champignons lignivores agents de la pourriture cubique

Source officielle
TJ

3ème chambre 1ère section

6879403564dcbd881bec51fd

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

26 avril 1988, que les demandeurs ont désigné dès cette période, et donc postérieurement, le " pavé bourguignon " comme une viande maigre de porc composée notamment de marc de Bourgogne et de forme cubique

Source officielle
CA

1ère Chambre

6a1fb89ccdc6046d47e8fabc

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

Parallèlement, nous avons constaté qu'un certain nombre de poteaux ont été dégradés par un développement de pourriture cubique (Photo 7, 8, 9).

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_20NC02868_20230606

Admin. Appel

6 juin 2023

6 juin 2023

Si la société requérante fait au contraire valoir que le projet présente des façades très communes, cubiques aux teintes austères sans aucun attrait, il ne ressort pas des pièces du dossier que ce projet

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

615e0d47c25a97f0381f4ca8

Appel

25 novembre 2014

25 novembre 2014

MAGIC CUBE' ; que toutefois ces cubes publicitaires sont présentés comme des formes de cubes magiques et l'emploi de la mention incriminée pour designer un ensemble de produits ayant en commun d'être cubiques

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2009615_20240326

Administratif

26 mars 2024

26 mars 2024

A soutient néanmoins que le projet de type cubique et massif dénote avec le style, le caractère et la volumétrie des constructions voisines, les dispositions du règlement de l'AVAP précitées n'interdisent

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_19MA03382_20230703

Admin. Appel

3 juillet 2023

3 juillet 2023

résulte de l'instruction que les travaux de reprise ont été évalués par l'expert judiciaire à la somme de 73 481,06 euros toutes taxes comprises, sur la base de deux devis établis par l'entreprise Bat Cubique

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2205066_20250611

Administratif

11 juin 2025

11 juin 2025

Les bois comportent des traces d'attaques parasitaires et d'endommagement par champignon xylophage (pourriture cubique) / Ces bois seront à traiter afin de limiter l'évolution de cet endommagement.

Source officielle
CA

1re chambre civile

63b546e3c9018405dfcaad0d

Appel

3 janvier 2023

3 janvier 2023

Directeur en exercice domicilié au siège : [Adresse 12] [Localité 7] assisté de Me Sylvie WELSCH, membre de la SCP UGGC Avocats, avocat au barreau de PARIS, plaidant, et représenté par Me Anne-Line CUNIN

Source officielle
CA

2 e chambre civile

63b7ccc66b63637c907b7a69

Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

FINANCE, venant aux droits de la SA SYGMA BANQUE agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux, domiciliés au siège social sis : [Adresse 1] [Localité 6] représentée par Me Anne-Line CUNIN

Source officielle