Les parties s’opposent sur la cause des désordres, Madame [D] soutenant que ceux-ci trouvent leur cause dans la colonne d’évacuation des eaux usées en parties communes, tandis que le syndicat soutient

certaine somme, les travaux prescrits, alors qu'il se prévalait d'une transaction intervenue à l'occasion de l'assemblée générale du 13 janvier 2003, votée par les époux Y..., décidant le maintien de la colonne

    S.O. fut transféré dans une colonie correctionnelle de haute sécurité, la colonie nº 20 à Vilnyansk (ci-après «   la colonie   »), pour purger sa peine. 8.

Il résulte du rapport de la société PHENIX missionnée pour la recherche de fuites que les causes de ces infiltrations sont les suivantes ; “La colonne d’évacuation des EP droite n’est pas étanche au

de la colonie,   résider avec les membres de leur famille dans l’enceinte de la colonie. 43.

Une note en délibéré, présentée pour la commune de Collonges-sous-Salève, a été enregistrée le 19 octobre 2022. Considérant ce qui suit : 1.

The colony director insisted that the applicant’s behaviour presented a danger to a large number of detainees and colony staff members who were in contact with the applicant. 28.

    The applicant’s stay in the Donetsk Colony no.

Dans de tels cas, il est nécessaire d'ajouter, entre parenthèses, par exemple, l'expression "colonie israélienne" ou des termes équivalents.

certaine somme les travaux prescrits alors qu'il se prévalait d'une transaction intervenue à l'occasion de l'assemblée générale du 13 janvier 2003, votée par les époux Y..., décidant le maintien de la colonne

administratif ; 2°) d'enjoindre au ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire de supprimer toutes pénalités qui leur ont été appliquées et de leur allouer la subvention de 21 euros par colonie

supérieur de l'audiovisuel et, à titre subsidiaire de suspendre l'exécution du point 2 de cette recommandation ; 2°) de mettre à la charge de l'État le versement d'une somme de 500.000 Francs des colonies

hospitalier universitaire de Poitiers, par imprudence ou négligence involontairement causé la mort de Mme Emile Y... décédée d'une péritonite stercorale généralisée résultant de plusieurs perforations du côlon

- le contrat souscrit par ASTATO auprès d'Albingia avec effet au 1er janvier 2003 ( pièce 4- ASTATO) contient au titre des Conditions personnelles, un tableau en trois colonnes avec en colonne 1 :

Paris avait annulé la délibération du conseil de Paris du 26 septembre 2005 autorisant son maire à signer avec la société JC Decaux une convention ayant pour objet l'installation et l'exploitation de colonnes

24/01291 - N° Portalis DB3R-W-B7I-ZHQ7 N° MINUTE : 26/00067 AFFAIRE [E] [A] [O] épouse [W] C/ [P] [B] [W] DEMANDEUR Madame [E] [A] [O] épouse [W] 135 avenue de l’Agent Sarre 92700 COLOMBES

reprenant la liste des dépenses effectives, poste par poste, pour l'exercice 2006, une deuxième colonne indiquant le montant prévu pour chacun de ces postes, deux autres colonnes mentionnant les dépenses

La SCI AFPM 21 soutient que la dégradation de la structure du plancher est exclusivement imputable à la fuite survenue sur la colonne montante d'alimentation en eau potable.