[L] a ensuite assigné la société Generali devant le tribunal judiciaire de Chartres en réparation de ses préjudices le 24 février 2021.

Par des mémoires en défense, enregistrés le 6 mars 2024, le 17 juillet 2024 et le 5 novembre 2024, la commune de Coussay-les-Bois, représentée par la SCP Dumoulin Chartrelle Abiven, conclut au rejet de

de 7 210,04 euros qui correspond à la revente de parts sociales qu'elle détenait, ainsi que diverses autres sommes dont notamment le versement annuel de 5 089,95 euros de la part de la société Lise Charmel

. ; CONSIDERANT, ENFIN, QUE LES DESORDRES SURVENUS DANS L'APPARTEMENT N° 88 DE L'IMMEUBLE "CHARTREUSE" SONT CONSECUTIFS A DES INFILTRATIONS A TRAVERS LA TOITURE-TERRASSE ; QU'EN RAISON DE L'ORIGINE DE

, 47°) Mme Dominique XJ..., demeurant Cessieu à La Tour du Pin (Isère), 48°) Mme Josette XK..., demeurant Hameau Cornu à Rochetairin, La Tour du Pin (Isère), 49°) Mme Louise XL..., demeurant Chartreux

avec le produit de la vente, persuadé de s’être fait avoir par les agences immobilières qui auraient sous-évalué sa maison, ce qui a provoqué une décompensation et son hospitalisation au CHS de la Chartreuse

Bernay Self Lavage, la SARL La Metairie, la SAS GPLTR, la SAS Lavage Etoile, la SAS Lavenet Auto, la SARL Verneuil Lavage automobile, la SARL JSB Etoile, la SARL Soc Nepture, la SAS Le relais de la Chartreuse

Si la facture n° 63225 du 30 juin 2010 dressée au nom de la SARL PMC par la Miroiterie de Chartreuse porte effectivement facturation d'assemblages feuilletés glace claire 8 mm 4 films, rien ne justifie

69760 LIMONEST non représentée Compagnie d'assurances MUTUELLE DES CONSTRUCTEURS poursuites et diligences de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité audit siège 122 Route de Chartreuse

CLOTURES ILE DE FRANCE Rue Lavoisier ZA de la Chartreuse 27940 AUBEVOYE représentée par la SCP HAMEL FAGOO DUROY, avoués à la Cour assistée de Me François X..., avocat au barreau de Rouen

L' immeuble divisé en plusieurs logements locatifs présente plusieurs fenêtres à l' ouest donnant sur la rue des Chartreux à l' angle duquel se trouve un immeuble appartenant à M.

Eymes justifie de l'envoi des courriers de saisine, respectivement datés des 2 juillet 2019 et 7 août 2019 à la Région Auvergne-Rhône-Alpes, à la chambre des métiers, et au Parc naturel régional de Chartreuse

Le livret communal, qui vise à " hiérarchiser le développement urbain en priorisant le cœur de ville ", précise que " Le Haut de Meylan, au-delà de l'avenue de Chartreuse, est marqué par des fortes pentes

He appointed a firm of chartered surveyors to act on his behalf in negotiations for the sale of his property.

  The police had chartered a 35 year old turbo-propeller-driven aircraft to take the applicants to Ankara.

accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de [Localité 21]) DEFENDEUR : représenté par Me Julien HAG, avocat au barreau de MEAUX Nous, Louise PIERRE, Juge aux Affaires Familiales, assistée de Charlélie

commune présentant un caractère de stabilité et de continuité, entre deux personnes, de sexe différent ou de même sexe, qui vivent en couple. » L'assurée soutient qu'elle n'entretient aucune relation charnelle

Sylvie DEHAUDT, Greffier COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DU DÉLIBÉRÉ Par mise à disposition au Greffe le 07 Avril 2026, date indiquée à l'issue des débats par Aurélie DESWARTE, Juge, assistée de Charlélie