CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

16 305 résultats pour « Cardi »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2EME PROTECTION SOCIALE

6878871de2f36c9774d808c8

Appel

8 juillet 2025

8 juillet 2025

[M] présentait des facteurs de risques cardio-vasculaires importants, ainsi qu'un tableau douloureux thoracique bien suspect d'une angine de poitrine qui s'était manifestée deux jours avant l'accident

Source officielle
CAA

Page 92 sur 816

← PrécédentSuivant →

4ème Chambre

DCA_23VE02064_20251112

Admin. Appel

12 novembre 2025

12 novembre 2025

ordonner, avant dire-droit, une expertise par un cardiologue aux fins de l’examiner, de prendre connaissance de son entier dossier médical et de se prononcer sur l’imputabilité au service de son accident cardio-vasculaire

Source officielle
CC

civ1

ésistent de leur pourvoi en tant que dirigéc/Mme Y

ECLI:FR:CCASS:2014:C101010

Cassation

10 septembre 2014

10 septembre 2014

de coagulation intra vasculaire disséminée ; qu'il a été relevé un oedème pulmonaire et des stigmates de réanimation ; qu'il a été conclu que le malaise de madame Z...correspondait à une défaillance cardio

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2206713_20260317

Administratif

17 mars 2026

17 mars 2026

Dans ces conditions, et alors que l’activation des alarmes liées au monitorage scopique aurait permis de signaler la survenue de l’arrêt cardio-respiratoire et de le prendre en charge immédiatement, le

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:2014:109

CJUE

27 février 2014

27 février 2014

#Cartier parfums — lunettes SAS and Axa Corporate Solutions assurances SA v Ziegler France SA and Others.#Request for a preliminary ruling from the Cour de cassation (France).

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000049767969

—

13 juin 2024

13 juin 2024

Accord collectif relatif au postionnement de certains cardes et application de la rétroactivité

Source officielle
CC

soc

6079b1979ba5988459c52a72

Cassation

27 novembre 1997

27 novembre 1997

la déclaration faite au maire ou à l'administrateur de la commune, ou à défaut au caïd du douar, par le mari au vu d'un extrait daté de l'acte de mariage ou de l'acte récognitif dressé ou reçu par le cadi

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

ORTA_2301462_20230306

Administratif

6 mars 2023

6 mars 2023

Claude Carrier, vice-président, en qualité de juge des référés en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000044807762

—

23 juillet 2021

23 juillet 2021

ACCORD COMPTE EPARGNE TEMPS CARRIER SCS – Etablissement de Montluel/DCF

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000047192390

—

9 février 2023

9 février 2023

Protocole accord salarial conclu dans le carde des négociations periodiques obligatoires pour 2023

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000047425302

—

28 mars 2023

28 mars 2023

Accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de Carrier Transicold Europe

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000047425303

—

28 mars 2023

28 mars 2023

PROJET D’ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIETE CARRIER TRANSICOLD EUROPE

Source officielle
TJ

1ère Chambre cab C

668455be8bcff606d9c93fd3

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

COUR D’APPEL D’[Localité 13] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NICE SECRÉTARIAT GREFFE MINUTE (Décision Civile) Grosse délivrée à : Me BAILET Me CARDIX le JUGEMENT SUR REQUÊTE

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2301702_20230424

Administratif

24 avril 2023

24 avril 2023

N K représentés par Me Cardi, demandent au juge des référés sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de suspendre l'exécution de l'arrêté du 2 février 2023 par lequel

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2406884_20250721

Administratif

21 juillet 2025

21 juillet 2025

A B, représenté par Me Cardi, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 19 juin 2024 par lequel le préfet de l'Aveyron a refusé de lui délivrer un titre de séjour, l'a obligé à quitter le territoire

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000046721730

—

28 novembre 2022

28 novembre 2022

Accord relatif à la gestion des congés payés en année civile CARRIER FRANCE SCS

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000046721731

—

28 novembre 2022

28 novembre 2022

Accord relatif au calendrier de négociations sociales 2022/2023 CARRIER FRANCE SCS

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000044993974

—

27 octobre 2021

27 octobre 2021

ACCORD FLEXIBLITE ORGANISATION DE FIN D’ANNEE 2021 CARRIER SCS - ETABLISSEMENT MONTLUEL/DCF

Source officielle
CC

civ2

61372490cd58014677416895

Cassation

5 juillet 2006

5 juillet 2006

Y... se sont pourvus le 11 mai 2005 en cassation d'un arrêt rendu le 13 juillet 2004 par la cour d'appel de Pau, dans un litige les opposant à la société Cardif et à la société Cetelem ; Qu'à la date

Source officielle
CC

cr

6079a8669ba5988459c4d23a

Cassation

3 mars 1993

3 mars 1993

premiers juges, lesquels avaient pourtant relaxé la prévenue des fins de la poursuite aux motifs que les experts avaient écarté tout lien de causalité entre les reproches adressés à Mme Y... et l'accident cardio-vasculaire

Source officielle