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DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
7ème chambre 1ère section
686eb44072b5e5e648cb0b8d
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Il conclut que les désordres 1 et 4 sont dus à une absence de rejingot conjuguée à une absence d’étanchéité à la jonction du support dallage béton et cadre dormant et le désordre n°2 à un défaut de calage
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
680875dedfde5caae99bd180
22 avril 2025
22 avril 2025
Toutefois, si effectivement le [21] envisage les risques de chute, le calage des trappons avec des aimants et barrettes d'embouts, il n'est jamais prévu un mode opératoire précis et obligatoire et, en
Source officielle4eme Chambre Section 2
65ab781636bfc00008d68ef0
19 janvier 2024
19 janvier 2024
fait que vous aviez ressenti son énervement, vous êtes arrivé derrière son bureau avec un sourire en coin, puis derrière elle, et vous l'avez « sanglée avec vos bras comme si vous vouliez lui faire un câlin
Source officielle1ère Chambre
65b35ee71d7564000872dd4e
25 janvier 2024
25 janvier 2024
SPAR ; Or l'expert constate que : La couverture de tuile a été remplacée par du réemploi, les travaux se sont limités au rampant arrière avec un raccord au faîtage et quelques renforcements et calages
Source officielle4ème Chambre
DTA_2300037_20250925
25 septembre 2025
25 septembre 2025
Il ressort du rapport hydraulique que la modélisation a été validée par calage sur la crue du 8 et 9 septembre 2002 sur la base des observations disponibles, à savoir les zones d’inondation et les conditions
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2017:C110771
20 décembre 2017
20 décembre 2017
préparation technique du véhicule, la mise en oeuvre de la surveillance des équipements spéciaux définis au contrat, la réalisation de l'arrimage et la vérification, avant le départ, du chargement, du calage
Source officielle2ème Chambre
5fca90bbd20f5d8407eff4ca
4 septembre 2020
4 septembre 2020
également noté que la révélation de la flexibilité de la coque avait été facilitée pour le deuxième expert par le fait que celui-ci avait examiné le navire à sec lors de sa manipulation de levage et de calage
Source officielle6e Chambre C
60373bcc5659011796ac3ea5
19 mai 2015
19 mai 2015
Il a toutefois été indiqué que [H] se montre souriante et câline avec son père et a exprimé le souhait de passer davantage de temps avec lui.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2020:CO10239
7 octobre 2020
7 octobre 2020
coordonnées renvoient à la seule société OMS, et qui portent respectivement sur un matériel ‘Giotto Image 18x24, station d'agrandissement, station de traitement, kit d'agrandissement, graveur DVD, kit de calibration
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2012:C100340
22 mars 2012
22 mars 2012
) correspondent aux factures relatives, d'une part, au " graphisme de l'extrait ", c'est-à-dire le dessin du vaporisateur rechargeable, d'autre part, aux " recherche et proposition de 4 versions de calage
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;ENG
ECLI:CE:ECHR:1992:0401DEC001725990
1 avril 1992
1 avril 1992
The main plank of the defence case was the calling of some witnesses who claimed to have seen the deceased alive after the time when the applicant was said to have confessed to murdering her.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2021:0316DEC006829117
16 mars 2021
16 mars 2021
[T]he contested decision confirms the denial of compensation on the basis of the concurrence of legal circumstances calling for the reduction or refusal of the said compensation, as “according to the reports
Source officielle3ème chambre
DTA_2205362_20250916
16 septembre 2025
16 septembre 2025
S'agissant de la modification du calage altimétrique du pertuis, il est constant que, si le maître d'œuvre a envisagé une telle modification par un courrier du 26 mai 2020 ne précédant que de quelques
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
DTA_2300812_20230301
1 mars 2023
1 mars 2023
Il fournira des informations complémentaires concernant les produits de calage dans ses colis (qualité (chips, papier, coussin, frisure), matière première, mode d'élimination requis) ; • Les principaux
Source officielle1ère Chambre
6163bf193aeb4b683cf412ce
10 mai 2010
10 mai 2010
sinistre du 1er juin 2002 ; Attendu que si Monsieur [V] a accepté ou tout au moins ne s'est pas opposé à la réparation d'un arbre de turbine dont la 'fatigue', résultant probablement d'un mauvais calage
Source officielleCour d'Appel
6253caadbd3db21cbdd8bba9
5 juin 2008
5 juin 2008
L'appelante principale demande en outre la somme de 47 982, 66 €- sous déduction du coût du vérinage et du calage s'élevant à 9 730 €- qui, selon les mentions du document no13 intitulé " coûts directs
Source officielleCour d'Appel
6253cad4bd3db21cbdd8c376
19 juin 2008
19 juin 2008
non-conforme à la notice contractuelle et d'autre part génante pour l'accès des canalisations en cas de fuite, ce qui est de nature à engager la responsabilité contractuelle du constructeur. 4. 000 francs -calage
Source officielleCour d'Appel
6253cb31bd3db21cbdd8d100
18 décembre 2008
18 décembre 2008
II, VILLEPINTE, pour : -voir dire qu'elle n'est pas responsable du sinistre invoqué par la société CARRIER -voir condamner la société KLM, expéditeur auquel incombaient les opérations de chargement calage
Source officielleCour d'Appel
6253cb46bd3db21cbdd8d39e
6 octobre 2009
6 octobre 2009
réparation de leur trouble de jouissance, avec intérêts au taux légal à compter du 1er août 2000, et la somme de 482, 50 € TTC au titre des travaux de finition de leur appartement (cabinet de toilette et calage
Source officielle4ème chambre
DCA_22NT01290_20230630
30 juin 2023
30 juin 2023
des réunions de chantier ; il appartenait également à la société FL Ingénierie d'organiser les réunions de chantiers de maîtrise d'œuvre pour débattre des éléments nouveaux et de procéder au nouveau calage
Source officiellePage 92 sur 170