Attendu que pour juger que le licenciement repose sur une faute grave et débouter le salarié de l'ensemble de ses demandes, l'arrêt retient que ce dernier a dérobé, au préjudice de son employeur, deux boîtes

Jean-Marc B..., demeurant Veyrin, Saint-Bois, 01300 Belley 4 / de M. Denis C..., demeurant Le Bourg, Saint-Bois, 01300 Belley, 5 / de M.

Didier X..., demeurant rue du chemin de la Garrenne, 77120 Mauperthuis, 5 / de la trésorerie principale, dont le siège est ..., 6 / de la trésorerie de Terrasson, dont le siège est boîte postale

Par courrier du 30 janvier 2017, elle a informé son fournisseur, la société Desjardin et Compagnie, des désordres rencontrés sur les boîtes de caviar.

la CUMA Saint-Germain-le-Gaillard et son entretien était assuré par la société Jacques Lebaudy A la suite d'une expertise amiable réalisée le 22 mars 2017 ayant révélé un dysfonctionnement de la boîte

Le 26 août 2020, celui-ci détectait que deux synchros de la boîte de vitesses avaient du jeu, des dents étant cassées et retrouvées dans la boîte de vitesse.

Sur le pourvoi de l'association Ouvre-boîte : 7.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la commune de Montreuil-sous-Bois, prise en la personne de son Maire en

qui sont en vente libre au détail dans tous les magasins ou les rayons spécialisés des circuits de distribution non pharmaceutiques et dont la société Magnier-distribution a toujours rappelé, sur les boîtes

règles propres aux sites inscrits ; Considérant qu'en estimant que l'abattage de 54 arbres sous réserve de leur remplacement par 136 plants de haute tige ne portait pas, à la conservation des espaces boisés

CONDAMNER LA "BANQUE REGIONALE D'ESCOMPTE ET DE DEPOTS" (LA BRED) A REMBOURSER AUX SOCIETES "CONTACT OFFICE" ET "CONTACT INDUSTRIE" (LES SOCIETES) LE MONTANT DE 27 CHEQUES QU'ELLE AVAIT DEPOSES DANS UNE BOITE

Il me laissait boire un ou deux verres avec eux », « parfois, on couchait nous-même B... quand C... était trop ivre pour monter les escaliers », « J... boit beaucoup, du rosé toute la journée du lever

Il me laissait boire un ou deux verres avec eux », « parfois, on couchait nous-même B... quand C... était trop ivre pour monter les escaliers », « J... boit beaucoup, du rosé toute la journée du lever

X..., locataire d'un appartement, dépendant d'un immeuble propriété de la société Generali Vie (la société), a obtenu la condamnation sous astreinte de la bailleresse à procéder à l'installation de boîtes

DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : I - Statuant sur le pourvoi n° W 18-13.753 formé par la société Louange de la bonté

société Adrexo, suivant un accord du 6 juillet 2016, ne permettait pas, faute de "suivi longitudinal", de "déterminer l'heure de fin de distribution lorsque le salarié oublie de le déclarer sur son boîtier

Elle précise que la régie lui a confirmé que cette boîte n'était pas attribuée, ce qu'a pu constater Me [T], commissaire de justice, le 11 mars 2025, qui a procédé à l'ouverture de cette boîte aux lettres

Le couvercle est de forme également convexe parallèle à la base de la boîte.