CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

6 421 résultats pour « Becker »

TousCC
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2010:C300210

Cassation

9 février 2010

9 février 2010

B..., Y..., Z..., A... et la société MAF, la société Becar Guyane et la société AXA France, la société Cima, assureur de la société Bonnecase et la société SGS Holding France, le moyen manque en fait ;

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2102574_20221006

Administratif

6 octobre 2022

6 octobre 2022

mémoire, enregistrés sous le numéro 2102574 les 4 octobre 2021 et 14 avril 2022, l'association Les PEP du centre de la Bourgogne-Franche-Comté, représentée par la société à responsabilité limitée Pierrick Bêche

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2102577_20221006

Administratif

6 octobre 2022

6 octobre 2022

mémoire, enregistrés sous le numéro 2102577 les 4 octobre 2021 et 14 avril 2022, l'association Les PEP du centre de la Bourgogne-Franche-Comté, représentée par la société à responsabilité limitée Pierrick Bêche

Source officielle
CA

2ème chambre

66fb911539036b39a0de81c5

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

CAVAN, greffier, avons rendu l'ordonnance suivante, dans la procédure suivie entre: APPELANTES Madame [B], [R] [G], demeurant [Adresse 2] Représentée par Me Géraldine BECKER, avocat au barreau

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 1

67f980b90ea89248182ad9d3

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

AMPHI-SUD, en la personne de son représentant légal, dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Me Xavier MARCHAL-BECK, demeurant [Adresse 14], avocat au barreau de METZ, vestiaire : B603

Source officielle
CA

Chambre 4-5

5fdb86b5e02cd96518b5f83c

Appel

28 février 2019

28 février 2019

2019/ TL Rôle N° RG 17/00985 - N° Portalis DBVB-V-B7B-733X SNC TEYSSEDRE ET CIE C/ [Y] [N] Copie exécutoire délivrée le :28 FEVRIER 2019 à : Me Patricia BONZANINI-BECKER

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c896bd3db21cbdd85b21

Appel

21 février 2002

21 février 2002

HEICHELBECH, SCHNEIDER, RICHARD-FRICK & CHEVALLIER-GASCHY, avocats à COLMAR BASES CONTRACTUELLES DU LITIGE ET ================================== FAITS CONSTANTS: ================ Par acte reçu par Me Beck

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;ENG

ECLI:CE:ECHR:1996:1016DEC002782395

Admin. suprême

16 octobre 1996

16 octobre 1996

xa0;     Application No. 27823/95                       by Marlen SIBBEL-BECKER

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-109587

Admin. suprême

9 janvier 2012

9 janvier 2012

’exiger une compensation pour l’exploitation de sa notoriété à des fins commerciales, eu égard aussi aux décisions judiciaires rendues dans des affaires concernant des personnes connues comme Boris Becker

Source officielle
CA

Chambre sociale

6707703f81e733ee26983087

Appel

9 octobre 2024

9 octobre 2024

BUREAU D'ETUDES ET DE CONSEILS EN SECURITE (BECS) [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par la SCP A & A, avocats au barreau de PARIS APPELANTE à Monsieur [U] [Z] [Adresse 3] [Localité 1

Source officielle
CC

civ1

60794c9a9ba5988459c462a3

Cassation

4 janvier 1995

4 janvier 1995

civile ; Attendu que le droit de gage général, qui résulte du premier de ces textes au profit des créanciers, ne porte que sur le patrimoine même du débiteur ; Attendu que la société française Bec

Source officielle
CC

civ3

61372112cd580146773f0bfd

Cassation

17 janvier 1990

17 janvier 1990

TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur André, René, Paul A..., 2°/ Madame X..., Alice, Marguerite LAIR, épouse A..., demeurant ensemble "Le Bec

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;FRA;FRE

ECLI:CEDH:002-11887

Admin. suprême

5 octobre 2017

5 octobre 2017

margin-bottom:0pt; border-bottom:1pt solid #000000; padding-bottom:1pt } .sDF790F1E { margin-top:12pt; margin-bottom:0pt; text-align:center } Note d’information sur la jurisprudence de la Cour 211 Octobre 2017 Becker

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO10098

Cassation

18 janvier 2017

18 janvier 2017

Maron, conseiller, Mme Becker, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Fabiani, Luc-Thaler et Pinatel, avocat de la société DSG hygiène et propreté ; Sur le rapport de Mme Slove

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO00126

Cassation

18 janvier 2017

18 janvier 2017

Maron, conseiller, Mme Becker, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Slove, conseiller, les observations de la SCP Potier de La Varde, Buk-Lament et Robillot, avocat de Mme [K], l'avis de

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO10981

Cassation

9 novembre 2016

9 novembre 2016

Frouin, président, Mme Geerssen, conseiller rapporteur, Mme Lambremon, conseiller, Mme Becker, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Fabiani, Luc-Thaler et Pinatel, avocat de la

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO01971

Cassation

3 novembre 2016

3 novembre 2016

David, conseiller référendaire rapporteur, Mme Aubert-Monpeyssen, conseiller, Mme Becker, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO01901

Cassation

19 octobre 2016

19 octobre 2016

Ricour, conseiller, Mme Becker, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO10867

Cassation

19 octobre 2016

19 octobre 2016

Rinuy, Ricour, conseillers, Mme Becker, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Lyon-Caen et Thiriez, avocat de Mme J..., de la SCP Bouzidi et Bouhanna, avocat de la société du docteur

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO01767

Cassation

5 octobre 2016

5 octobre 2016

Chollet, conseiller doyen faisant fonction de président, Mme Wurtz, conseiller référendaire rapporteur, Mme Guyot, conseiller, Mme Becker, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Wurtz, conseiller

Source officielle

Page 92 sur 322

← PrécédentSuivant →