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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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ordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR60599
13 avril 2023
13 avril 2023
CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : Q 22-22.756 Demandeur(s) : Mme [V] Avocat(s) : la SCP Marlange et de La Burgade Défendeur(s) : la société World Hair Beauty
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23MA01027_20250116
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Il soutient que les moyens soulevés par la SAS Delta Beauté Distribution ne sont pas fondés.
Source officielleACCO
ACCOTEXT000051436663
20 mars 2025
20 mars 2025
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'ADAPTATION DE L'AGENDA SOCIAL AU SEIN DE LA SOCIETE CEPL BEAUVAIS
Source officielleACCO
ACCOTEXT000050757464
15 octobre 2024
15 octobre 2024
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'ACCOMPAGNEMENT DES PERSONNELS AFFECTES SUR LES SITES DE CHALLANS ET BEAUVOIR SUR MER
Source officielleACCO
ACCOTEXT000050757465
15 octobre 2024
15 octobre 2024
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'ACCOMPAGNEMENT DES PERSONNELS AFFECTS SUR LES SITES DE CHALLANS ET BEAUVOIR SUR MER
Source officielleACCO
ACCOTEXT000044240255
5 janvier 2021
5 janvier 2021
Dépôt du sous-accord relatif aux équipes de suppléance ICF Kaolins De Beauvoir, site d’Echassière
Source officielle7ème chambre
DTA_2100960_20230228
28 février 2023
28 février 2023
La SAS Delta Beauté Distribution, spécialisée dans le commerce de produits de beauté et de matériels d'esthétique et de coiffure a fait l'objet d'une vérification de comptabilité à l'issue de laquelle
Source officielleRéférés Cabinet 2
66a1453dbfa4c7b1df1a8846
24 juillet 2024
24 juillet 2024
du mobilier trouvé dans les lieux dans tel garde-meubles qu'il plaira au bailleur aux frais, risques et péril de la partie expulsée, - condamner la SAS LA POSE BEAUTE à payer à M.
Source officielleChambre sociale 4-1
6789f228e53fca3659f6721c
16 janvier 2025
16 janvier 2025
L & N BEAUTE C/ [P], ORDONNANCE D'INCIDENT prononcée publiquement par mise à disposition de la décision au greffe le SEIZE JANVIER DEUX MILLE VINGT CINQ, par Madame Véronique PITE, conseiller de
Source officielleACCO
ACCOTEXT000042453312
7 novembre 2019
7 novembre 2019
Accord d'accompagnement social de la mise en oeuvre du projet d'adaptation de la Poste / site de FEUQUIERES pour l'ETS de BEAUVAIS PPDC
Source officielleACCO
ACCOTEXT000053144407
20 octobre 2025
20 octobre 2025
ACCORD FIXANT LES MODALITES PRATIQUES D'ORGANISATION DES ELECTIONS DU CSE UES AGCO BEAUVAIS DU 3/12/2025
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
63d229ae9b3c8605deec1d8f
25 janvier 2023
25 janvier 2023
ARRET DU 25 JANVIER 2023 ************************************************************* N° RG 21/05950 - N° Portalis DBV4-V-B7F-IJXD JUGEMENT DU CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE BEAUVAIS
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
67ef6fca7985d82da296f85d
3 avril 2025
3 avril 2025
* * * DECISION Sur requête du procureur de la République de Beauvais du 10 septembre 2024 et par ordonnance du 26 septembre 2024 du président du tribunal de commerce de Beauvais, la SARL
Source officielle1ère Chambre civile
660e43040740db0008fa9221
2 avril 2024
2 avril 2024
VINGT QUATRE Numéro d'inscription de l'affaire au répertoire général de la cour : N° RG 22/05241 - N° Portalis DBV4-V-B7G-ITWG Décision déférée à la cour : JUGEMENT DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BEAUVAIS
Source officielleJU2
DTA_2301129_20251231
31 décembre 2025
31 décembre 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés les 7 avril 2023, 3 mai 2024, 18 avril et 28 novembre 2025, la SAS « société aéroportuaire de gestion et d’exploitation de Beauvais
Source officielleJU2
DTA_2301134_20251231
31 décembre 2025
31 décembre 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés les 7 avril 2023, 3 mai 2024, 18 avril et 28 novembre 2025, la SAS « société aéroportuaire de gestion et d’exploitation de Beauvais
Source officielleJU2
DTA_2302630_20251231
31 décembre 2025
31 décembre 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 4 août 2023, 3 mai 2024, 18 avril et 28 novembre 2025, la SAS « société aéroportuaire de gestion et d’exploitation de Beauvais
Source officielle4ème chambre
DCA_17PA24180_20230731
31 juillet 2023
31 juillet 2023
Par des mémoires enregistrés les 14 juin 2019 et 10 septembre 2020, les sociétés Michel Beauvais et associés, Acra architecture, Lorenzo architecture et Asco BTP et M.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2021:CO10462
22 septembre 2021
22 septembre 2021
la société Prestige Beauté : - de la somme de 7.219,79 euros; -de la somme de 126.818 euros.
Source officielleCour d'Appel
6253c8f4bd3db21cbdd86cc7
14 janvier 2004
14 janvier 2004
Appelé "LES OSCARS DE LA BEAUTE", ce prix a été décerné selon les modalités définies par Madame X... de 1981 à 1985.
Source officiellePage 92 sur 1417