CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

77 870 résultats pour « Aurus »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Référés civils

67eed04cb848dd6814c5dc6a

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

IN’LI AURA, SIGERLY SYNDICAT DE GESTION DES ENERGIES DE LA REGION LYONNAISE, E.P.I.C. EAU DU [Localité 31] [Localité 34] - LA REGIE, LA METROPOLE DE [Localité 34], S.A.

Source officielle

Page 92 sur 3894

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC190 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

AURUS

SIREN 889500245Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

28/06/2026

Voir →

Dépôts des comptes

AURUS

SIREN 883897977Greffe du Tribunal de Commerce de roanne

25/06/2026

Voir →

Dépôts des comptes

AURUSS PASSION

SIREN 831106281Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

18/06/2026

Voir →

Dépôts des comptes

AURUS CONSEIL ET DEVELOPPEMENT

SIREN 880605407Greffe du Tribunal de Commerce de vienne

18/06/2026

Voir →

Dépôts des comptes

AURUS PATRIMOINE

SIREN 910188119Greffe du Tribunal de Commerce de roanne

09/06/2026

Voir →

TJ

CHBRE PROX PONTOISE

6a10b288cdc6046d479c3737

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

somme de 5.340 euros et à compter de l'assignation pour le surplus ; - D'une indemnité d'occupation d'un montant mensuel égal au montant du loyer majoré des charges, dans la limite des sommes qu'elle aura

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb2fbd3db21cbdd8d092

Appel

25 mars 2009

25 mars 2009

Attendu que l'infection au staphylocoque aureus a été traitée par antibiotique jusqu'au début du mois de septembre 2001.

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007777062

Admin. suprême

29 juin 1990

29 juin 1990

Fornacciari, Commissaire du gouvernement ; Considérant qu'en vertu des dispositions des articles L.4 et L.14 du code de la route, tout conducteur de véhicule qui aura fait obstacle à l'immobilisation de

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007681190

Admin. suprême

31 octobre 1986

31 octobre 1986

Sauf accord exprès des intéressés, l'équivalence en valeur de productivité réelle doit, en outre, être assurée par la commission communale dans chacune des natures de culture qu'elle aura déterminée.

Source officielle
CE

5 /10 SSR

CETAT:CETATEXT000007722214

Admin. suprême

6 novembre 1987

6 novembre 1987

Aubin sur Aire, "sauf accord exprès des intéressés, l'équivalence en valeur de productivité réelle doit, en outre, être assurée par la commission communale dans chacune des natures de culture qu'elle aura

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007647761

Admin. suprême

26 février 1975

26 février 1975

DE CONCESSION DU PORT DE PECHE DE LORIENT DU 3 FEVRIER 1927, APPROUVE PAR DECRET DU 23 FEVRIER 1927 : "A TOUTE EPOQUE A PARTIR DE LA QUINZIEME ANNEE QUI SUIVRA LA DATE DU DECRET DE CONCESSION, L'ETAT AURA

Source officielle
TCOM

AUDIENCE PUBLIQUE DES REFERES (1ER ETAGE)

69fd9f78cdc6046d47068bc7

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

Il résulte, en effet, de la simple lecture de la décision querellée et des documents présentés que les faits invoqués sont établis et qu'en conséquence, il y aura lieu de rectifier l'ordonnance entreprise

Source officielle
TCOM

Référés

69f06953cdc6046d47cfca16

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

MESSENGER à payer à la société PB TISK la somme de 1.500 € au titre de l'article 700 du Code de procédure civile, ainsi qu'aux dépens ; Ordonner que l'exécution de l'ordonnance de référé à intervenir aura

Source officielle
CC

comm

6079d67a9ba5988459c5b587

Cassation

10 juillet 1972

10 juillet 1972

AVAIENT CONSTITUE UNE SOCIETE EN NOM COLLECTIF ; QUE L'ARTICLE 17 DES STATUTS PORTAIT QUE : " LA VEUVE DE L'ASSOCIE PREDECEDE AURA LA FACULTE OU DE SE SUBSTITUER PUREMENT ET SIMPLEMENT A SON MARI COMME

Source officielle
CC

cr

6079a80e9ba5988459c4bb11

Cassation

10 novembre 1976

10 novembre 1976

N'EST PAS UNE PEINE " ; VU LESDITS ARTICLES ; ENSEMBLE L'ARTICLE 34 DE LA CONSTITUTION ; ATTENDU QUE SELON LE DERNIER ALINEA DE L'ARTICLE 245 DU CODE PENAL, TOUT CONDAMNE QUI SE SERA EVADE OU AURA

Source officielle
CC

soc

6079b0d89ba5988459c5047f

Cassation

6 mai 1982

6 mai 1982

SALARIE PORTERAIT LE LITIGE DEVANT LA JURIDICTION COMPETENTE, ET OU CELLE-CI RECONNAITRAIT QUE LE LICENCIEMENT EST ABUSIF, LE SALARIE DEVRA TOUCHER UNE INDEMNITE EGALE A SON SALAIRE JUSQU'AU JOUR OU IL AURA

Source officielle
CC

soc

6079b0de9ba5988459c508cb

Cassation

23 novembre 1983

23 novembre 1983

MOYENS, LA CAISSE REGIONALE QUI NE CONTRIBUE DONC A L'INDEMNISATION DU PREJUDICE RESULTANT DIRECTEMENT DE L'ACCIDENT QUE PAR LE VERSEMENT D'UNE PENSION MAJOREE ANTERIEUREMENT A LA DATE OU LA VICTIME AURA

Source officielle
TCOM

2ème CHAMBRE - PROCEDURES COLLECTIVES

69a2702ecdc6046d47ff5585

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

à l'audience de chambre du conseil du 27/01/2026 Le 05/08/2025, le tribunal de commerce d'Aubenas a prononcé une procédure de liquidation judiciaire simplifiée à l'encontre de la société L'anneau d'Auré

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69a30726cdc6046d470c0f4a

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

Qu'il y aura lieu, en conséquence, de faire droit à la demande du Mandataire Liquidateur. Qu'il y aura lieu de passer les dépens en frais privilégiés de liquidation judiciaire.

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69a30e42cdc6046d470c9665

Commerce

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Il y aura lieu, en conséquence, de faire droit à la demande du Mandataire Liquidateur. Il y aura lieu de passer les dépens en frais privilégiés de liquidation judiciaire.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a47f7bcdc6046d472b59ce

Commerce

2 octobre 2025

2 octobre 2025

l'instance s'éteindra accessoirement à l'action par l'effet de cette transaction et que l'accord intervenu entre Monsieur [K] [L] et la CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE DE BOURGOGNE FRANCHE-COMTE SA aura

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a4ef16cdc6046d4733d2ad

Commerce

16 avril 2025

16 avril 2025

solicitations, Attendu que devant le silence inexpliqué de monsieur [T] [M], il convient de procéder à son remplacement et de désigner en qualité de nouvel expert monsieur [R] [S] demeurant [Adresse 1], lequel aura

Source officielle
CA

2ème CH - Section 1

64b77f3cd1e51905db2b1dcd

Appel

18 juillet 2023

18 juillet 2023

La cour est donc dessaisie de l'objet du litige, Dit que chaque partie gardera à sa charge les frais et dépens qu'elle aura exposé sauf les honoraires et frais de l'expert judiciaire désigné par la

Source officielle
TCOM

Procédures collectives

69dd27c1cdc6046d471afa6d

Commerce

20 janvier 2025

20 janvier 2025

l'article L.621-4 alinéa 4 du Code de Commerce, Le Tribunal désignera la SELARL A & M AJ associés, prise en la personne de Me [M], administrateur judiciaire associé, en qualité d'administrateur, lequel aura

Source officielle