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2 496 résultats pour « coefficient 320 »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article Annexe IIb
. : Contrôle en cours de formation. (1) dont coefficient 1 pour la Prévention, Santé, Environnement (PSE)
Article 14
Cette étude de dossier est notée de 0 à 20 et affectée du coefficient 1 ; A l'issue de la phase d'admissibilité, le jury établit la liste alphabétique des candidats admissibles.
Article Annexe II b
Épreuve EG2 : UG2 2 CCF Ponctuel écrit 2 h Épreuve EG3 : UG3 1 CCF Ponctuel Épreuve facultative : UF Ponctuel oral 0 h 20 Ponctuel oral 0 h 20 (1) Contrôle en cours de formation ; (2) Dont coefficient
Article L441-3-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 38 > 41
au cours de l'année écoulée ; 3° Le montant total des droits acquis exprimés en nombre d'unités de rente ; 4° La valeur de service de l'unité de rente, l'âge à laquelle elle correspond et son évolution depuis l'année précédente, ainsi que les coefficients
Article L222-1-3
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 38 > 43
participant au cours de l'année écoulée ; 3° Le montant total des droits acquis exprimés en nombre d'unités de rente ; 4° La valeur de service de l'unité de rente, l'âge auquel elle correspond et son évolution depuis l'année précédente, ainsi que les coefficients
Article D337-114
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 44 > 51
du diplôme, à l'exception de celles dont ils ont été dispensés dans les conditions fixées aux articles D. 337-108 et D. 337-109 et qui ont obtenu une moyenne générale supérieure ou égale à 10 sur 20 à l'ensemble des évaluations affectées de leur coefficient
Article R221-16
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 61 > 67
Les économies d'énergie réalisées au cours des années suivant la première année de vie du produit ou d'exécution du contrat de service sont calculées au moyen de coefficients de pondération dégressifs arrêtés par le ministre chargé de l'énergie.
Article Annexe III
Paroi opaque thermiquement isolée Une paroi opaque est dite thermiquement isolée si son coefficient de transmission thermique U n'est pas supérieur à 0,50 W/ (m ². K).
Article ANNEXE
Isolation thermique " est remplacée par les mots : " 2.1.4 Isolation " et les mots : " Valeur du coefficient K de transmission thermique " sont remplacés par les mots : " Nature des matériaux, caractéristiques (notamment la valeur du coefficient K de
Article 4
. - Les communications commerciales par voie électronique réalisées par les personnes mentionnées à l'article 1er de la présente loi relatives aux jeux d'argent et de hasard définis aux articles L. 320-1 et L. 320-6 du code de la sécurité intérieure sont
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 38 > 09
: : 232 : 242 : 256 : 268 : : : :-----------------------------: : 5 : 6 : 7 : 8 : :-----------------------------: : : : 284 : 297 : 307 : 320
Article Annexe V
Définition des épreuves Domaine A 1 E1 : Épreuve professionnelle et technologique - coefficient 9 Objectifs de l'épreuve À partir d'un cahier des charges définissant les termes du projet à réaliser, le candidat devra être capable de conduire, en toute
il concourt et lui poser des questions destinées à vérifier sa connaissance de l'organisation administrative de la France et des missions du ministère chargé de l'agriculture (durée : quarante minutes, dont dix minutes au plus de présentation ; coefficient
Article 3
Le niveau minimal de qualité thermique après travaux doit répondre aux règles ci-après : Les coefficients de transmission thermique des parois, exprimés en watts par mètre carré pour une différence d'un degré Celsius entre l'intérieur et l'extérieur du
Article 13
Il perçoit également les majorations familiales au coefficient le moins élevé figurant au tableau annexé à l'arrêté prévu à l'article 4 (A, d). Dans cette situation, les abattements prévus à l'article 6 sont supprimés.
Ponctuelle Epreuve facultative : Langue vivante étrangère (3) UF Ponctuelle orale 20min Ponctuelle orale 20min (1) dont coefficient 1 pour la vie sociale et professionnelle. (2) dont 1 h pour la vie sociale et professionnelle.
15 mn EG2 : Mathématiques-sciences UG2 2 CCF ponctuelle écrite 2 h EG3 : Éducation physique et sportive UG3 1 CCF ponctuelle Épreuve facultative : UF Ponctuelle 20 mn ponctuelle orale 20 mn (1) Dont coefficient
(1) dont coefficient 1 pour la vie sociale et professionnelle. (2) dont 1 h pour la vie sociale et professionnelle. (3) Seuls les points au-dessus de 10 sont pris en compte pour la délivrance du diplôme.
(2) La note reportée sur l'unité UP2 définie par le présent arrêté est affectée du coefficient total de cette unité incluant celui de la vie sociale et professionnelle.
Article 17
L'épreuve d'admission est affectée du coefficient 4.
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