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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 02
6708178089f19e8c50f88657
8 octobre 2024
8 octobre 2024
Résidence L’ALPHABET (ensemble immobilier sis [Adresse 35]), de la SCCV L’ALPHABET et des sociétés KIEKEN IMMOBILIER CONSTRUCTION et KIC INGENIERIE [Adresse 8] [Localité 30] représentée par Me François-xavier
Source officielleRéférés
668c41a6894f7f4d2e0f4c82
5 juillet 2024
5 juillet 2024
-===ooo§ooo===--- RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS ---===ooo§ooo===--- JUGEMENT SELON LA PROCÉDURE ACCÉLÉRÉE AU FOND LE JUGE: Didier FORTON, premier vice-président LE GREFFIER : Xavier
Source officielle3ème Chambre Commerciale
6782092cfa7a008e5409f370
25 juillet 2024
25 juillet 2024
qualité audit siège nouvelle dénomination de la société QUILLE CONSTRUCTION venant aux droits de la société QUILLE [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Dominique LE COULS-BOUVET de la SCP PHILIPPE
Source officielleREFERES 2ème Section
68700107b8daa57c7f667bc7
7 juillet 2025
7 juillet 2025
DEMANDEUR Monsieur [M] [G] né le [Date naissance 10] 1952 à [Localité 26] [Adresse 11] [Localité 16] Représenté par Maître Philippe ROGER de la SELARL KPDB INTER-BARREAUX, avocat postulant au barreau
Source officielle2ème CH - Section 1
67908b224143037ceabfbeed
21 janvier 2025
21 janvier 2025
pour entendre les plaidoiries, en présence de Laurence BAYLAUCQ et en a rendu compte à la Cour composée de : Madame Jeanne PELLEFIGUES, Présidente Madame Laurence BAYLAUCQ, Conseillère Monsieur Philippe
Source officielle2e chambre sociale
679331db31df9338379d2819
23 janvier 2025
23 janvier 2025
DE BÉZIERS - N° RG F 17/00269 APPELANT : Monsieur [G] [X] né le 27 Octobre 1996 à [Localité 3] (34) de nationalité Française Domicilié [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Xavier
Source officielleChambre 1 Cabinet 1
67f0413302fc178212f84e48
4 avril 2025
4 avril 2025
CHAMBRE CIVILE LE QUATRE AVRIL DEUX MIL VINGT CINQ, dans le litige opposant : Madame [T] [F] [Adresse 2] [Localité 4] Monsieur [H] [X] [O] [Adresse 2] [Localité 4] Représentés par Me Charles-Philippe
Source officielle1ère Chambre
DTA_2306088_20260428
28 avril 2026
28 avril 2026
Philippe Micheli, secrétaire général adjoint de l’académie délégué aux relations et ressources humaines, en cas d’absence ou d’empêchement de M.
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
6032c011882f0836864b14b6
21 novembre 2017
21 novembre 2017
PARIS, toque : E0095 SA ACTE IARD prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège [Adresse 3] [Adresse 3] N° SIRET : 332 948 546 00178 Représentée par Me Philippe
Source officielle2e Chambre
6032062a1912ae3e22cda2dc
17 mai 2018
17 mai 2018
APPELANTE SARL MA PEAU CHERIE GROUP, dont le siège est [Adresse 1] représentée par Me Xavier PIETRA, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substitué par Me Jean-philippe NOUIS, avocat au barreau
Source officielle1re Chambre A
6035f45fcbeee759f06dc2cd
26 janvier 2016
26 janvier 2016
Date naissance 1] 1964 à [Localité 3] (RUSSIE) de nationalité Russe, demeurant [Adresse 2] RUSSIE représenté par Me Laurence LEVAIQUE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté par Me Luc-Philippe
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_22DA01663_20231012
12 octobre 2023
12 octobre 2023
Jean-Philippe Arruebo-Mannier, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle8ème et 3ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2025:498082.20250715
15 juillet 2025
15 juillet 2025
Philippe Ranquet, Mme Sylvie Pellissier, Mme Catherine Fischer-Hirtz, conseillers d'Etat et Mme Marie Prévot, maîtresse des requêtes-rapporteure. Rendu le 15 juillet 2025. Le président : Signé : M.
Source officielle8ème et 3ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2025:491706.20250701
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Philippe Ranquet, Mme Sylvie Pellissier, M. Pierre Boussaroque, conseillers d'Etat et M. Vincent Mahé, conseiller d'Etat-rapporteur. Rendu le 1er juillet 2025. Le président : Signé : M.
Source officielleCour d'Appel
6253c8d3bd3db21cbdd86602
16 janvier 2003
16 janvier 2003
Philippe Z..., lors des débats et lors du prononcé Débats : A l'audience publique du 21 Novembre 2002 ARRET: Contradictoire, prononcé par l'un des magistrats ayant participé au délibéré, à l'audience
Source officielleCour d'Appel
6253c8d4bd3db21cbdd8663c
16 janvier 2003
16 janvier 2003
Philippe Z..., lors des débats et lors du prononcé Débats : A l'audience publique du 21 Novembre 2002 ARRET: Contradictoire, prononcé par l'un des magistrats ayant participé au délibéré, à l'audience
Source officielleCour d'Appel
6253c8e6bd3db21cbdd86952
11 juin 2003
11 juin 2003
en la personne de son représentant légal actuellement en fonctions domicilié en cette qualité au siège 22 rue Jean Jaurès BP 72 12700 CAPDENAC GARE représentées par Me NARRAN, avoué assistées de Me Xavier
Source officielleCour d'Appel
6253c942bd3db21cbdd87c2f
10 octobre 2005
10 octobre 2005
domiciliés en cette qualité audit siège Monsieur Jean-Louis Y... 17 avenue Régina 95880 ENGHIEN LES BAINS représentés par Maître Claire RICARD, avoué - N du dossier 240167 plaidant par Maître Jérôme PHILLIPS
Source officielleCour d'Appel
6253c9fabd3db21cbdd89b52
20 décembre 2007
20 décembre 2007
La Cour était composée de : Monsieur François GROSJEAN, Président Monsieur Xavier FARJON, Conseiller Madame Martine ZENATI, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253cacdbd3db21cbdd8c1ea
11 octobre 2007
11 octobre 2007
dont le siège est 54 rue Gioffredo-06300 NICE représentés par la SCP SIDER, avoués à la Cour, plaidant par Me Philippe SAMAK, avocat au barreau de NICE INTIMÉES LA SA CORONA FINANCES en liquidation
Source officiellePage 91 sur 125