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2 584 résultats pour « Thorner »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 2 - Chambre 4

615e0e31c25a97f0381f5337

Appel

26 janvier 2015

26 janvier 2015

Chaque week-end, je voyais mon père affaibli : difficultés à monter les escaliers, essoufflé, de nombreux vertiges. (... ) Il était trop affaibli, amaigri, il passait son temps assis sur une chaise thorax

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_22NT02429_20240524

Admin. Appel

24 mai 2024

24 mai 2024

Au moment du retrait de la sonde ayant permis la réalisation de l'échographie transoésophagienne, Yvon B a présenté une importante toux se traduisant par une ascension de son thorax à quatre reprises,

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2006:0321DEC004413298

Admin. suprême

21 mars 2006

21 mars 2006

écorchures de tailles variées, d’œdèmes et de douleurs subjectives sur la partie centrale extérieure du sacrum gauche, d’une ecchymose de 2 x 2 cm sur le fémur ainsi que de douleurs subjectives au niveau du thorax

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2005:1103DEC002678902

Admin. suprême

3 novembre 2005

3 novembre 2005

the medical report the following injuries were caused to the applicant: “...subcutaneous compound wound of his head and extravasation of his face, abrasions and bruises of [his arms], a bruise of his thorax

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2007:1127DEC000961003

Admin. suprême

27 novembre 2007

27 novembre 2007

Le médecin indiqua également que le requérant avait déclaré que les blessures qu’il avait sur le thorax côté droit, les ecchymoses et égratignures résultaient d’une morsure de chien survenue le 2 mai 2002

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc13bd3db21cbdd8f0d5

Appel

8 février 2012

8 février 2012

Alan Thorny Croft Industrial Estate Worting Road Basingstok Hampshire RG21 8BJ 11200 ANGLETERRE représentée par Me Hervé DUVAL, avocat au barreau de PARIS INTIMEE **************** Composition

Source officielle
CA

5e chambre Pole social

69e1d11ccdc6046d4789b6ae

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

récidivant associé à une lyse osseuse, opéré en 2014 au Maroc et 2019, migraine, discopathies protrusives C4C5C6C7, arthrose évoluée tibio fibulo talienne, arthrose sous talienne.', - une radiographie du thorax

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-158611

Admin. suprême

12 octobre 2015

12 octobre 2015

In particular, there were abrasions in the palm of his left hand, a bruise and a scratch in the back side of his thorax and a subcutaneous haemorrhage in his right hip.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2007:0320DEC003115204

Admin. suprême

20 mars 2007

20 mars 2007

Le rapport médical établi ce jour à 12   h   45 indique l’absence de toute trace de lésions et le fait qu’il n’a été relevé aucune anomalie à l’abdomen ni au thorax.

Source officielle
CE

PRESS;GENERAL;ENG

Les arrêts G.Gc/Italie et Savarese c

ECLI:CEDH:003-704148-713159

Admin. suprême

20 février 2003

20 février 2003

n o 47316/99)     Non-violation de l’article 1 du Protocole n° 1   Non-violation de l’article 6 § 1 Evamarie Forrer-Niedenthal est une ressortissante suisse née en 1957 et résidant à Thoune

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO00469

Cassation

17 mars 2015

17 mars 2015

déjà pour beaucoup d'entre elles un vieillissement de leur effectif de moniteurs, ne seraient plus en mesure d'intégrer la prochaine saison et dans les années à venir (à l'exception de l'ESF de Val Thorens

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

652f78dcb0532083189959fd

Appel

17 octobre 2023

17 octobre 2023

Nous sommes donc à six semaines du traumatisme initial ; il n'est pas noté d'impotence fonctionnelle de l'épaule gauche mais des douleurs de la face antérieure de l'hémi-thorax gauche. 3°) L'examen clinique

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

64534cfd37f394d0f8f666d0

Appel

3 mai 2023

3 mai 2023

2018, fait état d'un traumatisme crânien occipital sans anomalie TDM - traumatisme thoracique avec fracture déplacée de la 8ème côte droite et moins déplacée de la 7ème côte droite sans hémo ni pneumo thorax

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

642bbfcfd49e0104f58f00fc

Appel

3 avril 2023

3 avril 2023

(Tombé) sur le sol du centre technique Siège des lésions : nez (deux côtés), coude (deux côtés), thorax (deux côtés) Nature des lésions : Fracture/ Contusions (coup)' Le certificat médical initial

Source officielle
TJ

Référés

69cedeeecdc6046d47e8cb20

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

octobre 2022, le Docteur [R] a constaté l’existence de : - une limitation des mouvements de l’épaule droite dans tous les plans, - une limitation du mouvement latéral du cou, - une distance menton-thorax

Source officielle
TJ

Chambre 04

66335bb2c0d3e3fe99cae53c

T. Judiciaire

15 avril 2024

15 avril 2024

Il doit être relevé en outre qu'une radiographie intéressant le thorax, le rachis cervical, le rachis dorsal et lombaire, le bassin, l'avant bras droit et le genou avait été réalisée le lendemain de l'accident

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

6789f71039ae1759ccf6074e

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

Il déclare avoir ressenti à cette lecture une décharge électrique au niveau du thorax, laquelle a été suivie de palpitations. Investi et sérieux, M.

Source officielle
TJ

Ch 9 (référés)

67ed988eda9e15c513200ba4

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

06/12/2024 ;Radiographie épaule droite et gauche du 11/12/2024 ;Echographie des épaules ;Bilan médecin [U] du 16/12/2024 ;IRM Genou droit 27/12/2024 ;Echographie pied gauche 17/12/2024 ;Radiographie thorax

Source officielle
TJ

Chambre 21

65a823a8228119c9031f68ed

T. Judiciaire

17 janvier 2024

17 janvier 2024

[J] [P] a présenté une rougeur du visage qui va s’accompagner progressivement par une extension de cette rougeur avec oedème de la face, présence de papules au niveau du thorax et gêne respiratoire ; dyspnée

Source officielle
TA

- Etrangers - 15 jours

DTA_2504533_20250404

Administratif

4 avril 2025

4 avril 2025

ordonnance du même jour pour des lunettes avec verres progressifs, une ordonnance du 26 juin 2023 lui prescrivant de l'ibuprofène 200mg, une ordonnance du même jour lui prescrivant une radiographie du thorax

Source officielle

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