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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
613723a3cd5801467740c588
29 mai 2001
29 mai 2001
X..., de la SCP Richard et Mandelkern, avocat de la société Polyclinique de l'Hay-les-Roses, de la Clinique de l'Hay-les-Roses et de M. Y..., ès qualités, les conclusions de M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO01418
23 septembre 2015
23 septembre 2015
PREMIER MOYEN DE CASSATION Le pourvoi fait grief à l'arrêt infirmatif attaqué D'AVOIR jugé que le licenciement de Mme Rose Y..., épouse X..., reposait sur une faute grave et D'AVOIR débouté Mme Rose
Source officiellecomm
613724a1cd58014677417159
22 novembre 2005
22 novembre 2005
spécialisée dans la création, la fabrication et la vente de meubles et de cuisines de style provençal, a poursuivi judiciairement en contrefaçon de modèles et de droit d'auteur, la société GV Créations Rodez
Source officiellesoc
613723f3cd58014677410542
15 janvier 2002
15 janvier 2002
/ de Mme Agnès O..., domiciliée centre médical Rome, ..., 32 / de Mme Christine R..., domiciliée centre médical Rome, ..., 33 / de Mme Gislaine S..., demeurant ..., 34 / de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cac7bd3db21cbdd8c098
10 avril 2008
10 avril 2008
Marie Rose X... a relevé appel de cette décision.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2008787_20230403
3 avril 2023
3 avril 2023
A, et les observations de Me Tramier pour la commune du Rove. Considérant ce qui suit : 1. Par un arrêté du 15 juin 2020, le maire de la commune du Rove a délivré à M.
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-243893
26 mai 2025
26 mai 2025
Paola BASTIANELLI 1948 italienne Rome 2. Paola BELLI 1947 italienne Rome 3. Ferdinando BERTUCCI 1949 Italienne Rome 4. Elena CITRO 1948 Italienne Rome 5. Vincenzo D’AQUILIO 1944 Italienne Rome 6.
Source officielleCour d'Appel
6253ca34bd3db21cbdd8a584
28 juin 2007
28 juin 2007
Le 20 janvier 2004, la société RODIER a été mise en redressement judiciaire. Elle fera l'objet d'un plan de cession le 6 avril 2004.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2013:SO00043
15 janvier 2013
15 janvier 2013
; DIT n'y avoir lieu à renvoi ; Dit nulle la désignation de Mme X... en qualité de représentant de la section syndicale de l'Union locale CGT Rodez au sein de l'établissement de Monoprix Rodez
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
60352801b4dc3a52c2d8a27c
10 juin 2016
10 juin 2016
RODET, prise en la personne de ses représentants légaux en exercice domiciliés en cette qualité au siège social situé [Adresse 2] [Adresse 2] Immatriculée au rcs de Romans sous le numéro 442 421 665
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2010:CO00605
1 juin 2010
1 juin 2010
Y... la totalité des actions composant le capital de la société Ouest Roues, spécialisée dans le montage et le négoce de roues de cycles ; que reprochant à la société Cabinet Stéphane Duvail et associés
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2306093_20230609
9 juin 2023
9 juin 2023
Par deux mémoires en défense enregistrés les 15 et 16 mai 2023, la commune de Fontenay-aux-Roses conclut au rejet de la requête.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2009:C300034
6 janvier 2009
6 janvier 2009
Z..., ès qualités, ensemble aux dépens des pourvois ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne la société Roda et M.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2015:1013JUD005255714
13 octobre 2015
13 octobre 2015
Morcavallo, a lawyer practising in Rome. The Italian Government (“the Government”) were represented by their Agent, Ms E. Spatafora. 3.
Source officielle1ère chambre
DTA_2120097_20221208
8 décembre 2022
8 décembre 2022
Par arrêté du 23 juillet 2020, le maire de la commune de Rodez a refusé de lui délivrer le permis de construire sollicité.
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
6162b2544abc2618d50e0590
14 février 2012
14 février 2012
LA COUR, Statuant sur les appels régulièrement formés par l'EURL PARIS ROME puis M.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2001:0619JUD003653397
19 juin 2001
19 juin 2001
Whatever Steiner’s possible role as an informer, the Atlans’ guilty participation in cocaine smuggling is clear. ...” II. RELEVANT DOMESTIC LAW AND PRACTICE 32.
Source officielleChambre 1-11 référés
66ee61e1dd3834a3175fc9ee
11 avril 2024
11 avril 2024
La SCI PAPILLON FLAMENCO ROSE sera donc condamnée à verser en application de l'article 700 du code de procédure civile la somme de 4.000 euros à madame [G] [Y].
Source officielle2ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000027724528
17 juillet 2013
17 juillet 2013
Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 15 mai et 13 août 2012 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la communauté d'agglomération du Grand Rodez,
Source officielleChambre 3-4
6348fef363d497adffda3ded
13 octobre 2022
13 octobre 2022
ROSE ET COURONNE prise en la personne de son représentant légal Représentée par Me Raphaël - antony CHAYA, avocat au barreau de MARSEILLE Intimée ORDONNANCE D'INCIDENT du 13 octobre 2022
Source officiellePage 91 sur 2411
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