Localité 6] Téléphone : [XXXXXXXX01] Télécopie : [XXXXXXXX02] @ : [Courriel 9] REFERENCES : N° RG 24/00729 - N° Portalis DB3S-W-B7I-YXN3 Minute : 25/13 NT Monsieur [Z] [V] Représentant : Me Laurence

AC 0095 16 a 52 ca Terres Lieu-dit SECT N° SURFACE NC LA LAURENCE AC 0096 16 a 60 ca Terres Le 26 avril 2019, M.

Madame Anne-Laurence CHALBOS, Président, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.

demeurant 129 rue du Grand Sainghin 59262 Sainghin en Mélantois représentés par Me Hadrien Debacker, avocat au barreau de Lille DÉBATS à l'audience publique du 22 février 2022 tenue par Laurent Bedouet

Par une requête, enregistrée sous le n° 2504646 le 9 juin 2025, Mme B D, représentée par la SCP Annie Levi-Cyferman - Laurent Cyferman, demande au tribunal : 1°) de l'admettre, à titre provisoire, au

générale de l'Agence Régionale de Santé (ARS) de la Guyane a refusé de l'autoriser à exercer l'activité de médecine en modalité hospitalisation à temps partiel au Médipôle de l'Ouest guyanais à Saint-Laurent-du-Maroni

/01811 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE B ARRÊT DU 12 AVRIL 2019 APPELANTE : [U] [V] née le [Date naissance 1] 1959 à [Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Laurent

D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE B ARRÊT DU 12 AVRIL 2019 APPELANTE : [D] [R] épouse [X] née le [Date naissance 1] 1956 à [Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Laurent

Pakistan) Représentés et plaidant par Me Marie-Marthe JESSLEN, avocat au barreau de PARIS, toque : E0067 INTIMES SCP [R] ET [B] [Adresse 3] [Adresse 4] Représentée et plaidant par Me Laurent

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 7 mars 2023Bdiane A, représenté par Me Laurent-Neyrat, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 28 octobre 2022 par lequel le préfet

Michel Paul Laurent X... C / G. F. A.

Laurent Olléon, rapporteur public ; La parole ayant été à nouveau donnée à la SCP Lyon-Caen, Fabiani, Thiriez, avocat de M. A ; Considérant que M.

Laurent Olléon, rapporteur public ; La parole ayant été à nouveau donnée à la SCP Lyon-Caen, Fabiani, Thiriez, avocat de M. A ; Considérant que M.

Laurent P..., domicilié [...]                               , 29°/ à M. Emmanuel Q..., 30°/ à Mme Valérie Q..., tous deux domiciliés [...]                                , 31°/ à M.

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Expéditions exécutoires délivrées le : à Me HUET Me LAURENT ■ 9ème chambre 3ème section N° RG 23/10603 N° Portalis 352J-W-B7H-C2FXH N° MINUTE : 5

Laurent Y..., domicilié [...] , 2°/ à Pôle emploi de Normandie, dont le siège est [...] , défendeurs à la cassation ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique

RG N° 17/01624 MPB N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : Me Alain COLLOMB-REY la SELARL TRANCHAT DOLLET LAURENT ASSOCIES

Monsieur Laurent X... [...] Monsieur Christian Y... [...] Madame Jacqueline G... Z... Appt sur Mairie Lieu dit Le Bourg [...] [...] [...]