Boutié, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Foussard et Froger, avocat de la société AMH labo, de la SARL Le Prado - Gilbert, avocat de la société Caisse d'épargne et de prévoyance

[E], de la SCP Duhamel-Rameix-Gury-Maitre, avocat de la société Allianz IARD, de la SCP Foussard et Froger, avocat de la caisse primaire d'assurance maladie de la Loire, et l'avis de M.

Sur le rapport de Mme Renault-Malignac, conseiller, les observations écrites de la SCP Foussard et Froger, avocat de la caisse primaire d'assurance maladie de la Haute-Marne, de la SCP Célice, Texidor,

Regis, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Foussard et Froger, avocat de la société D-by-D SL, de la SCP Thouvenin, Coudray et Grévy, avocat de la société Groupe Chrono Import,

Fulchiron, conseiller, les observations écrites de la SCP Foussard et Froger, avocat de Mme [C], de la SCP Fabiani, Luc-Thaler et Pinatel, avocat de M.

Buat-Ménard, conseiller référendaire, les observations de la SCP Foussard et Froger, avocat de la Caisse d'épargne et de prévoyance Bretagne Pays-de-la-Loire, après débats en l'audience publique du 22

Sur le rapport de Mme Vigneras, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Foussard et Froger, avocat de la caisse primaire d'assurance maladie de [Localité 2], de la SARL Boré, Salve

Sur le rapport de Mme Bonnet, conseiller référendaire, les observations de la SCP Foussard et Froger, avocat de la société Acofi gestion, et l'avis de M.

Sur le rapport de Mme Cassignard, conseiller, les observations écrites de la SCP Foussard et Froger, avocat de la caisse primaire d'assurance maladie de [Localité 3], de la SARL Meier-Bourdeau, Lécuyer

SCP Le Griel, avocat de l'Association Comité des Ostensions de Saint-Victurnien, de l'Association Confrérie de Saint-Eloi en Limousin et de l'Association Grande Confrérie de Saint-Martial et de Me Foussard

Conseil d'Etat : 1°) d'annuler cet arrêt ; 2°) réglant l'affaire au fond, de faire droit à son appel ; 3°) de mettre à la charge de la société Logistique Outre Mer le versement à son avocat, la SCP Foussard-Froger

Moyen produit au pourvoi n° N 16-12.748 par la SCP Foussard et Froger, avocat aux Conseils, pour M. Z....

Edmond A..., demeurant 31340 Pouy de Touges, 3 / de Mme Yvette X..., épouse B..., demeurant 31430 Le Fousseret, 4 / de M.

Palais de Justice à PARIS, le quatorze novembre mil neuf cent quatre-vingt-seize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire de Z... de MASSIAC, les observations de Me FOUSSARD

Di Guardia ; Greffier de chambre : Mme Daudé ; Sur le rapport de M. le conseiller PIBOULEAU, les observations de Me FOUSSARD, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général DI GUARDIA

neuf cent quatre-vingt-dix-neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire SAMUEL, les observations de la société civile professionnelle RYZIGER et BOUZIDI, de Me FOUSSARD

tenue au Palais de Justice à PARIS, le onze juin mil neuf cent quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire de la LANCE, les observations de Me FOUSSARD

au Palais de Justice à PARIS, le quatre juin mil neuf cent quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire de la LANCE, les observations de Me FOUSSARD