d'électricité et de gaz en application des articles L. 321-1, L. 322-1, L. 322-2, L. 324-2 et L. 432-1 du code de l'énergie et des articles L. 322-6 et L. 432-5 du code de l'énergie, négocient et concluent les contrats de concession, et exercent le contrôle du bon

Article Annexe

—

Tumeur du cerveau Les tumeurs cérébrales de l'adulte peuvent être classées en deux catégories : - les tumeurs agressives : les glioblastomes et les astrocytomes infiltrants ; - les tumeurs de bon pronostic si l'exérèse en est réalisée : astrocytome kystique

Article Annexe V

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SEQUENCE 6 ANALYSE DES RISQUES 4 h 00 Thème Identifier les situations de risques de déclenchements d'incendies et d'accidents corporels Assurer le suivi et le bon achèvement des travaux Contenu Evaluation du maintien du niveau de sécurité

Article Annexe

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Bons du Trésor et bons d'épargne PTT. 508. Autres valeurs mobilières et créances assimilées. 51. Trésor, établissements financiers et assimilés. 511. Valeurs à l'encaissement. 5112. Chèques à l'encaissement. 5115.

Article Annexe I

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effluents sont conçus et aménagés de manière à être curables, étanches et résister dans le temps aux actions physiques et chimiques des effluents ou produits susceptibles d'y transiter.L'exploitant s'assure par des contrôles appropriés et préventifs de leur bon

Article Annexe à l'article R443-9-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 11 > 69

Code de la construction et de l'habitation

Les associés s'engagent à maintenir le patrimoine social en bon état et à réaliser les travaux nécessaires à sa préservation.

Article Annexe Ib

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MISE EN SERVICE Le compte rendu atteste du bon fonctionnement et de la conformité. 3 - LES NIVEAUX TAXONOMIQUES D'ACQUISITION DES COMPÉTENCES Niveau de production d'une compétence Niveau d'apprentissage Type de savoir et savoir-faire

LEGIARTI000049821407

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travaux insalubres FSPOEIE sauf nombre de jours CET racheté, INSEE, IRCANTEC sauf nombre d'heures travaux insalubres Indemnités de congés payés BTP ACOSS (URSSAF, CGSS) Epargne salariale, action gratuite, options sur titre (stock options) bons

Article 10

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programme de papier commercial adossé à des actifs ou un autre dispositif de titrisation qui rachète les expositions de tiers ; ak) Incident opérationnel ou de sécurité : un évènement ou une série d'événements imprévus qui dégrade ou peut dégrader le bon

Article Annexe II

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caractéristiques techniques) ” ; “ En cas de litige, les voies de recours amiables sont affichées dans le centre qui a délivré le procès-verbal ” ; “ Le contrôle technique d'un véhicule n'exonère pas son propriétaire de l'obligation de maintenir le véhicule en bon

Article Annexe III

—

essais de freinage sont réalisés avec un décéléromètre, la zone d'essai comprend : - une zone de lancement permettant d'atteindre la vitesse exigée ; - une zone de freinage d'au moins 50 mètres droite, horizontale et à la surface dure et présentant un bon

Article 37

—

suivantes : -veiller au respect des dispositions conventionnelles par les chirurgiens-dentistes et les caisses au niveau régional et départemental, notamment statuer sur les cas de manquements individuels ; -prendre toutes les dispositions nécessaires au bon

Article Annexe III

—

Ces matériels sont maintenus en bon état et vérifiés au moins une fois par an. " Objet du contrôle : Présence et implantation d'au moins un appareil d'incendie (bouches, poteaux...) ; Présence et implantation d'au moins un extincteur ; Présence d'un

Article 12

—

La sous-direction de la stratégie pilote l'élaboration de la stratégie immobilière ministérielle et s'assure de son bon déploiement. Elle anime le processus d'élaboration et de validation des schémas pluriannuels de stratégie immobilière.

Article 158

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 76 > 52

Code général des impôts

Le revenu net foncier est déterminé conformément aux dispositions des articles 14 à 33 quinquies. 3.1° Les revenus de capitaux mobiliers pris en compte dans l'assiette du revenu net global comprennent les produits des bons ou contrats de capitalisation

Article R122-17

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 73 > 34

Code de l'environnement

national prévue par l'article L. 331-3 du code de l'environnement ; 13° Plan départemental des itinéraires de randonnée motorisée prévu par l'article L. 361-2 du code de l'environnement ; 14° Orientations nationales pour la préservation et la remise en bon

Article Annexe VIII

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 86 > 45

Code des transports

Le véhicule doit être en permanence en bon ordre de marche, de présentation, d'entretien et de propreté, être conforme à la demande du locataire formulée par écrit ou par tout moyen électronique de transmission et de conservation des données ; il doit

LEGIARTI000022505600

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Certains indicateurs particulièrement importants pour le bon fonctionnement du marché sont soumis à un système d'incitation financière.

Article Annexes

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directs et taxes assimilées 302 000 1401 Retenues à la source sur certains bénéfices non commerciaux et de l'impôt sur le revenu 30 000 1402 Retenues à la source et prélèvements sur les revenus de capitaux mobiliers et le prélèvement sur les bons

Article Annexe III

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essais de freinage sont réalisés avec un décéléromètre, la zone d'essai comprend : - une zone de lancement permettant d'atteindre la vitesse exigée ; - une zone de freinage d'au moins 100 mètres droite, horizontale et à la surface dure et présentant un bon

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