Par courrier du 2 avril 2008 avec copie à son employeur, il demandait à l'huissier instrumentaire de conserver en bon état le disque dur et le matériel informatique explorés aux fins d'une éventuelle "

cadre des douleurs persistantes en rapport avec la pathologie rachidienne en dépit d'une chirurgie menée de façon conforme ; il n'est pas établi que si le niveau L4-L5 avait seul été arthrodésé, le disque

AUTORISONS les commissaires de justice instrumentaires à procéder à toute recherche sur tout support d'archivage informatique, qu'il s'agisse notamment de disquettes, disques optiques, numériques, disques

sabliers, indicateurs de température, thermomètres (non à usage médical), bascules (appareils de pesage), coques pour téléphones portables, tours de cou et pendentifs pour téléphones portables, baladeurs, disques

"aux motifs qu'en l'espèce, le chauffeur du véhicule immatriculé sous le n° 8868 MH 33, contrôlé par la direction des Transports Terrestres le 11 janvier 1996 à Saint Selve, n'a pu présenter que le disque

reprises, pieds nus, allant jusqu'à se blesser, et a mis en avant sa qualité de militaire de la gendarmerie auprès des employées de la piscine ; qu'enfin, il a été retrouvé dans les fichiers effacés du disque

499,700 kg) ; Et aux motifs encore que deux autres factures litigieuses ont été relevées dans les comptes de la SA Salaisons des Iles : - facture n° 124834 du 26 décembre 1991, à la société le Disque

l'exercice de cette activité, et que ces bénéfices n'ont pas été déclarés ; ( )que, comme le souligne l'administration fiscale, le courrier précité du 16 octobre 1996, dont le texte a été retrouvé sur le disque

Sa maison fut perquisitionnée et le disque dur de son ordinateur fut saisi.

Le même jour, le domicile de la requérante fut perquisitionné et un ordinateur portable, un disque dur externe, une carte mémoire et quatre clés USB furent saisis après qu’un mandat de perquisition fut

DU DECRET DU 9 NOVEMBRE 1949 ET L'A CONDAMNE A 41 AMENDES DE 50 FRANCS CHACUNE ; AUX MOTIFS QUE LE 17 JUIN 1980, L'INSPECTEUR DU TRAVAIL DES TRANSPORTS DE LA DIVISION DE PARIS-OUEST CONTROLANT LES DISQUES

Etats membres, la cour d'appel a privé son arrêt de base légale au regard des textes visés au moyen " ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que Patrick X..., gérant d'une société de location de disques

concerne l'étage L4 S1 pouvant atteindre le L5 gauche et droite mais met aussi en évidence une arthrose dégénérative que le médecin exclut comme étant antérieure alors qu'il en résulte une usure des disques

DIT que la présente ordonnance sera communiquée au ministère public par les soins du greffe ; DITque la présente ordonnance sera notifiée dans les meilleurs délais à l'appelant, à son conseil et à l'autorité

] survenu le 27 février 2018 dans les circonstances suivantes : en utilisant une disqueuse, celle-ci s'est cassée et le salarié a été projeté au sol lorsque la disqueuse tournait encore, celle-ci a disqué

DITque la présente ordonnance sera notifiée dans les meilleurs délais à M.

indiqué que le locataire est représenté par Mme [F] avec la même interrogation que ci-dessus quant à ses lien avec l’association défenderesse ; Contrat n° 347265591 du 9 juin 2023 portant sur “ 3 Disques

l’adresse du lieu où se trouve l’enfant et le moyen de le joindre, - respecter les liens de l’enfant avec son autre parent ; MAINTIENT la résidence de l’enfant mineur au domicile maternel ; DITque