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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253c931bd3db21cbdd87868
21 juin 2005
21 juin 2005
COUR D'APPEL DE RIOM 2ème Chambre ARRET N DU : 21 Juin 2005 AFFAIRE N : 04/ 02456 Didier X.../ Isabelle Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cafdbd3db21cbdd8c9b8
16 octobre 2008
16 octobre 2008
au cours de laquelle Monsieur Didier BALUZE a été entendu en son rapport oral, Maître GARNERIE a déposé son dossier et Maître VAYLEUX a été entendu en sa plaidoirie et a donné son accord à l'adoption
Source officielleCour d'Appel
6253cb1abd3db21cbdd8cd97
19 novembre 2008
19 novembre 2008
Didier Joël Amédée Z... ------------------ Aide Juridictionnelle ARRÊT n° 1007 / 08 COUR D'APPEL D'AGEN Chambre Civile Prononcé par mise à disposition au greffe conformément au second alinéa
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2012:C201959
20 décembre 2012
20 décembre 2012
soit procédé à l'autopsie demandée par la caisse au tribunal d'instance, il leur incombe d'apporter la preuve du lien de causalité entre l'accident et le décès ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Didier
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2014:C300216
19 février 2014
19 février 2014
Attendu, selon l'arrêt attaqué (Pau, 30 janvier 2012) que les époux X... ont acquis par jugement d'adjudication du 14 septembre 2006 plusieurs parcelles de terre destinées à être louées à leur fils Didier
Source officielleCour d'Appel
6253cc66bd3db21cbdd8ffa6
6 décembre 2012
6 décembre 2012
Au cours de ce délibéré, Monsieur Didier BALUZE, a rendu compte à la Cour, composée de Monsieur Didier BALUZE, Conseiller faisant fonction de Président, de Monsieur Pierre-Louis PUGNET et Monsieur Gérard
Source officielle5ème / 4ème SSR
CETAT:CETATEXT000031861214
23 décembre 2015
23 décembre 2015
Nicolas Polge, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Didier, Pinet, avocat de M. A...; 1.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2014:C300985
9 septembre 2014
9 septembre 2014
N° 126 appartenant à la SCI des Joger ; que les parcelles en cause faisaient à l'origine partie, avec d'autres parcelles, de la succession X... et qu'elles ont fait l'objet d'un partage divis dans les
Source officielle2ème chambre
DCA_22TL21990_20241008
8 octobre 2024
8 octobre 2024
leur service en relation directe avec la population de ces quartiers ; -de reconnaître aux agents relevant des écoles Pierre Fons, Vasconia, Mermoz et Saint-Exupéry ainsi que de la crèche Bernadette Didier
Source officielleciv2
6137250ecd5801467741a9d7
12 juillet 2007
12 juillet 2007
Monique X... épouse Y..., domiciliée ..., à la Caisse d'assurance vieillesse des artisans du Poitou et des Charentes , dont le siège est 24 rue des Grands Champs, 79000 Niort, La SCP Parmentier et Didier
Source officielle8ème chambre
69eae5e3cdc6046d47547d64
15 octobre 2025
15 octobre 2025
Didier COLLIN et M. Didier ADDA, juges, assistés de Mme Alice FILIN, greffier. Monsieur le juge-commissaire, M. Luc MONNIER était présent à l'audience pour dresser rapport.
Source officielle8ème chambre
69eae5f4cdc6046d47547eb3
15 octobre 2025
15 octobre 2025
Didier COLLIN et M. Didier ADDA, juges, assistés de Mme Alice FILIN, greffier. Monsieur le juge-commissaire, M. Luc MONNIER était présent à l'audience pour dresser rapport.
Source officielle8ème chambre
69eae607cdc6046d47547fba
15 octobre 2025
15 octobre 2025
Didier COLLIN et M. Didier ADDA, juges, assistés de Mme Alice FILIN, greffier. Monsieur le juge-commissaire, M. Luc MONNIER était présent à l'audience pour dresser rapport.
Source officielle8ème chambre
69eae61acdc6046d475480f7
15 octobre 2025
15 octobre 2025
Didier COLLIN et M. Didier ADDA, juges, assistés de Mme Alice FILIN, greffier. Monsieur le juge-commissaire, M. Luc MONNIER était présent à l'audience pour dresser rapport.
Source officielle8ème chambre
69eae692cdc6046d475488c9
15 octobre 2025
15 octobre 2025
Didier COLLIN et M. Didier ADDA, juges, assistés de Mme Alice FILIN, greffier. Monsieur le juge-commissaire, M. Luc MONNIER était présent à l'audience pour dresser rapport.
Source officielleChambre 3-4
6780be23780de3a214879ea2
9 janvier 2025
9 janvier 2025
D'APPEL d'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 3] [Localité 1] N° RG 24/10949 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BNUWZ Chambre 3-4 Ordonnance n° 2025/M Affaire : Mme [W] [J] veuve [S] Représentant : Me Didier
Source officielleciv1
60794bf99ba5988459c44619
4 février 1981
4 février 1981
SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QU'AUGUSTE-DIDIER X...
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2009:C201817
10 novembre 2009
10 novembre 2009
postérieurement au 1er juillet 2009, date du dépôt du rapport, elles ont déclaré se désister purement et simplement de leur pourvoi ; Qu'il échet de donner acte de ce désistement ; Et attendu que la SCP Didier
Source officiellecr
613725e2cd58014677421441
14 février 2001
14 février 2001
Didier, contre l'arrêt de la cour d'appel de REIMS, chambre correctionnelle, en date du 5 octobre 2000, qui, pour excès de vitesse, l'a condamné à 6 mois de suspension du permis de conduire ; Vu
Source officielleciv3
613720b8cd580146773edd23
6 juillet 1988
6 juillet 1988
Didier, rapporteur ; MM. Francon, Paulot, Tarabeux, Chevreau, Senselme, Cathala, Douvreleur, Capoulade, Beauvois, Deville, Darbon, conseillers ; M.
Source officiellePage 91 sur 1520