Les éléments produits par eux ne permettent pas de combattre utilement la qualité de salarié, et il n'apparaît pas curieux que dans le domaine concerné, Madame Y... ne puisse produire un courrier du dirigeant

Sur le défaut d'intérêt à agir de Mme [K] [L] Les intimés, qui se bornent à demander à la cour de 'constater' le défaut de qualité à agir de la fille des époux [L], considèrent qu''il est curieux de

) ; qu'au vu de cette mention, l'allégation formulée par Mme [S] selon laquelle cet écrit aurait été fourni a posteriori pour les besoins de la cause apparaît vraisemblable et ce d'autant qu'il est curieux

Toutefois, ce document, rédigé dans des termes pour le moins curieux dans la mesure où il est stipulé que c'est M.

partie de leur propriété, afin de rendre praticable le passage qu'ils revendiquaient ; que la présente demande en justice n'est que la conséquence de ce même acharnement d'autant plus abusif qu'il est curieux

S'il est curieux que le syndic ait refusé de signer ce protocole alors qu'il était mandaté pour ce faire par l'assemblée générale -étant cependant rappelé que seuls les copropriétaires pourraient reprocher

déclaration de créance mais ne suffisant pas à démontrer la connaissance par tous les créanciers de la situation de leur débiteur ; au demeurant, il est intéressant de relever que, pour des raisons curieuses

[Y] avait la possibilité de demander, semaine par semaine, la rectification de son horaire s'il n'était pas d'accord avec les consignations de l'employeur ; qu'il est notamment curieux qu'il ait indiqué

la solliciter auprès de leur supérieur, et lui a ensuite communiquée au regard de l'insistance qu'avait manifestée l'appelante ; que dans une attestation, elle a signalé avoir trouvé la « demande curieuse

advantage, induces someone to part with goods of any description, deliver a service, make available information, contract a debt or annul a claim, whether by assuming a false name or a false quality or by cunning

personality – according to the [police] reference Mr Gontarev is an active member of an interregional criminal gang, does not appear at his registered address and conceals his true place of residence, is cunning

En se bornant à faire valoir que E est une enfant sensible, très attentive à son environnement, curieuse et particulièrement empathique, qu'elle fait la sieste l'après-midi et rencontre des difficultés

d'un procès-verbal de constat du 9 octobre 2010 les responsables de la SARL A5 font valoir qu'elle doit se présenter « à sa prise de service conformément à son contrat de travail » ; qu'enfin il est curieux

effet, si des articles de bimbeloterie sont susceptibles d'être offerts à la vente dans un bazar, l'activité de bazar ne limite pas à la vente de tels articles définis comme étant de "petits objets curieux

La motivation du premier juge est curieuse. 4. Sur la demande de rétablissement des droits à cessation anticipée d'activité de M.

Dès la première heure du dit jour, le président de la société ABBAYE SA m'informait de votre curieuse démarche et me la confirmait par un fax le soir même.

reclassement de quelque nature que ce soit n'a été proposée ; Que dans la demande de recherche ne figure, en effet, aucun élément, autres que médicaux, personnalisant la demande et notamment un réel curricu-lum

termes d'une " cession de droits ", la faculté de substitution n'ayant pas le caractère d'une cession de créance, n'est pas soumise aux dispositions de l'article 1690 du code civil ; Que s'il est curieux