indemnité de préavis et l'indemnité afférente de congés payés, le conseil de prud'hommes s'est borné à énoncer que l'employeur n'apportait pas la preuve formelle de l'envoi postal pendant ce délai de coupons-réponses

[C], le 10 mai 2011, pour Mme [C], une certaine somme dans des unités de compte « Axyalis coupons ». En 2014, les fonds ont été désinvestis et réinvestis dans des unités de compte « Kairos ». 2.

la décision du 6 août 1998 par laquelle le vice-recteur des îles Wallis et Futuna a rejeté sa demande de paiement de quatre heures supplémentaires "année" pour les années 1994 à 1998 au titre de coordonnateur

civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Toulouse, 15 février 1999), que la société civile immobilière parc du Petit Prince (la SCI), maître de l'ouvrage, a, avec le concours de la société de Coordination

Au dernier état de la relation de travail, Monsieur [V], occupait un poste de coordinateur projet en tant que cadre avec un coefficient hiérarchique de 240 depuis le 19 décembre 2013.

Il remet son rapport et l'instance de coordination se prononce dans les délais prévus par un décret en Conseil d'Etat.

Y... est également intervenu par l'intermédiaire d'une autre société qui assurait la coordination et le règlement des prestations de différentes entreprises, puis se faisait rembourser par le groupe; que

leur connexité, joint les pourvois n° K 14-17.131 et R 14-17.205 ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme [M] a été engagée par l'association AFAVO (l'association) le 13 mai 2002 en qualité de coordinatrice

Y... a subi un préjudice professionnel consistant dans la perte d'un emploi de coordinateur de chantier résultant d'un contrat de travail à durée indéterminée conclu le 27 juillet 2001, qui devait prendre

connaissance de la précision relative au kilomètrage fournie par celui-ci, les juges énoncent que, dirigeant effectif de la société, et responsable de son organisation, il ne peut invoquer la mauvaise coordination

6 / de la société civile immmobilière de l'avenue Albert Camus, ayant son siège ... (16e), 7 / de la société Sinvim, ayant son siège ... (16e), 8 / de la société Ingénierie générale de coordination

retraite le 1er octobre, puis les parties ont conclu le 5 octobre 2009 un contrat de travail cumul emploi-retraite, l'intéressé exerçant les fonctions de directeur du développement chargé de la coordination

ont donné lieu à l'envoi de deux notifications de redressements du 10 décembre 2001, l'une adressée à la société civile professionnelle de Chambrun et associés et copie à son représentant, Me Laurent Cornon

donné lieu à l'envoi de deux notifications de redressements du 10 décembre 2001, l'une adressée à la société civile professionnelle de Chambrun et associés et copie à son représentant, Me Laurent Cornon

concernant le bâtiment M5B2 (Olympe de Gouges) : a) le dossier d'identité du système de sécurité incendie (SSI) accompagné du rapport de réception technique établi le 20 décembre 2013 par le coordonnateur

(aucun rendez-vous à Paris qui ne soit coordonnée avec Y... et réciproquement ".

. ; d’enjoindre à la Direction des Services Départementaux de l’Education Nationale de l’Isère l’affectation d’un coordonnateur ULIS et d’une aide humaine individuelle de 12 heures par semaine ;

.)" ; que, selon l'article 4 du décret du 24 septembre 1992 pris pour l'application de ces dispositions : "Lorsqu'il l'estime nécessaire, le préfet coordonnateur constate par arrêté la nécessité de mesures