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9 273 résultats pour « Alexandre TELLE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO00266

Cassation

11 février 2015

11 février 2015

. ; qu'il ne résulte d'aucune note de service que les salariés de la direction des opérations Internationales étaient tenus d'établir de tels rapports, et qu'aucun reproche de cet ordre n'a été formulé

Source officielle

Page 91 sur 464

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CC

soc

61372399cd5801467740be04

Cassation

20 juin 2001

20 juin 2001

communications, société civile professionnelle, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 26 janvier 1999 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (17e chambre sociale), au profit de Mme Alexandra

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-248988

Admin. suprême

5 février 2026

5 février 2026

#0069d6 } .sA36B60A1 { font-family:Arial; font-style:italic } .sA1D3DA2E { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt; text-align:justify } Publié le 23 février 2026   CINQUIÈME SECTION Requête n o 34118/25 Alexandra

Source officielle
CA

Chambre 1-7

695e404175782d5f0611ce0d

Appel

6 janvier 2026

6 janvier 2026

par Me Frédéric RACHLIN, avocat au barreau de MARSEILLE assisté Me Dominique FONTANA de la SELARL DREYFUS FONTANA, avocat au barreau de PARIS, Appelante Monsieur [F] [D] représenté par Me Alexandra

Source officielle
CA

1re chambre civile

64eedcc9bb2c32d969d35385

Appel

23 août 2023

23 août 2023

ENTRE : Madame [T] [I] épouse [O] née le 12 Avril 1962 à [Localité 6] [Adresse 8] [Localité 6] Appelante Comparant, assisté de Maître Alexandra GERENTON, avocat au barreau de Béziers, avocat

Source officielle
TJ

Service des référés

668839ef342d338c20d31529

T. Judiciaire

3 juillet 2024

3 juillet 2024

MICA INTERNATIONAL [Adresse 3] [Localité 6] représentée par Maître Coralie-alexandra GOUTAIL , avocats au barreau de PARIS - #A0201 DEFENDERESSES S.A.R.L.

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;FRA;FRE

Alexandru Enachec/Roumanie

ECLI:CEDH:002-12983

Admin. suprême

20 octobre 2020

20 octobre 2020

Russie [GC], 60367/08 et 961/11, 24 janvier 2017, Note d’information 203   ; Alexandru Enache c. Roumanie , 16986/12, 3 octobre 2017, Note d’information 211 ).

Source officielle
TJ

JEX

69deae42cdc6046d473f187b

T. Judiciaire

14 avril 2026

14 avril 2026

Signé par Alexandra VILLEGAS, juge de l’exécution et Sophie PASSEMARD, greffière présente lors du prononcé.

Source officielle
CA

1ère chambre

68df5bd9cf4e7f1c37e1ccb3

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

chambre ARRÊT DU 02 OCTOBRE 2025 Décision déférée à la cour : jugement du tribunal judiciaire d'Alès en date du 30 janvier 2024, n°23/00020 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Mme Alexandra

Source officielle
CA

Chambre des étrangers-JLD

6979c77acdc6046d47f41534

Appel

27 janvier 2026

27 janvier 2026

d'inscription au répertoire général N° RG 26/00228 - N° Portalis DBVV-V-B7K-JJ6N Décision déférée : ordonnance rendue le 26 JANVIER 2026 par le juge du tribunal judiciaire de Bayonne, Nous, Alexandra

Source officielle
CA

Chambre des étrangers-JLD

6979c782cdc6046d47f415c1

Appel

27 janvier 2026

27 janvier 2026

d'inscription au répertoire général N° RG 26/00224 - N° Portalis DBVV-V-B7K-JJ6F Décision déférée : ordonnance rendue le 23 JANVIER 2026 par le juge du tribunal judiciaire de Bayonne, Nous, Alexandra

Source officielle
CA

1re chambre civile

66878ced05d6f7f678d49284

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

5] N° 21/00351 Nous, Jonathan ROBERTSON, Conseiller, désigné par le Premier Président de la Cour d'appel de Montpellier pour statuer sur les contestations d'honoraires des avocats, assisté de Alexandra

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

669640f5f5112d8edd05736f

T. Judiciaire

12 juillet 2024

12 juillet 2024

CPAM DU VAL DE MARNE [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Mylène BARRERE, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : D 2104 DEFENDEUR S.A.S. [7] [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Maître Alexandra

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca15bd3db21cbdd89ff5

Appel

11 décembre 2007

11 décembre 2007

l'article 945-1 du nouveau code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 06 Novembre 2007, en audience publique devant Madame Anne JOUANARD, Conseillère chargée d'instruire l'affaire, assistée d'Alexandra

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_22MA02099_20230202

Admin. Appel

2 février 2023

2 février 2023

La circonstance que certaines de ses caractéristiques architecturales telles que sa baie arquée, son œil de bœuf, le triplet, les bandeaux, les linteaux droits de baies jumelées et du triplet aient été

Source officielle
TCOM

chambre 1-8

69d8fb91cdc6046d47c47c1e

Commerce

27 février 2025

27 février 2025

[F] [L], demeurant Route de Pressy 40, 1253 VANDOEUVRES, SUISSE Partie demanderesse : assistée de Maitre Alexandra SZEKELY de la SELAS LE 16 Law et comparant par Me HERNE Pierre Avocat (B835) ET : M.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-239160

Admin. suprême

16 décembre 2024

16 décembre 2024

Alessandro DI LAURO 1971 Grosseto 21. Giovanni DI NATALE 1963 La Maddalena 22. Angelo DI VITA GAUDINO 1971 Gaeta 23. Gerardo DURANTINO 1959 La Maddalena 24. Ignazia FRESI 1962 Cagliari 25.

Source officielle
CA

Chambre civile

6618cf097935f50008be4259

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

GFA CARAIBES [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Lucien ALEXANDRINE, avocat au barreau de MARTINIQUE INTIMEES Le onze Avril deux mille vingt quatre Nous, Christine PARIS Magistrat

Source officielle
CA

2ème chambre section A

688af896aac506b5d705d049

Appel

21 octobre 2023

21 octobre 2023

[R] distraits au profit de la SCP ALBERTINI ALEXANDRE L'HOSTIS et de Maître Raphaël OUALID , - CONDAMNE la SCI Les Sources à verser à M.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

6688de4e676b73dd81b97038

Appel

5 juillet 2024

5 juillet 2024

COUR : L'affaire a été débattue le 21 mars 2024, en audience publique, devant la Cour composée de : Marie-Ange SENTUCQ, présidente de chambre Nathalie BRET, conseillère Catherine GIRARD- ALEXANDRE

Source officielle