Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Trib. de Commerce
69da7e9acdc6046d47e4ed98
3 octobre 2025
3 octobre 2025
En présence de : Monsieur Alexandre KLING, substitut, représentant le Ministère public. Débats à l'audience en Chambre du Conseil du 26/09/2025.
Source officielleProcédures collectives
69dd1ef0cdc6046d471a5e3d
6 janvier 2025
6 janvier 2025
Alexandre DEHE Mme Dominique ARCOS qui en ont délibéré ce même jour en Chambre du Conseil Assistés de Mme Hermine PLEISSINGER, Greffier.
Source officielleTrib. de Commerce
69a160fdcdc6046d47e65b7b
4 avril 2025
4 avril 2025
* Défendeur(s) : Monsieur [S] [J] [Adresse 1] * Représentant(s) : non comparant Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Madame Aline DAVY-RANCUREL Juges : Monsieur Alexandre
Source officielle7ème et 2ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2025:499660.20250417
17 avril 2025
17 avril 2025
Alexandre Denieul, auditeur, - les conclusions de M.
Source officielle1ère sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000029882530
10 décembre 2014
10 décembre 2014
Alexandre Lallet, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2018:1213DEC000549403
13 décembre 2018
13 décembre 2018
À l’issue de négociations en vue d’un règlement amiable qui se sont révélées infructueuses, le Gouvernement a communiqué à la Cour une déclaration en vue de régler les questions soulevées par ces griefs
Source officielleChambre Sociale
631834da0876004f131a6063
23 août 2022
23 août 2022
Alexandre DAVID, Président de chambre et Madame Florence CHOUVIN-GALLIARD, conseiller, ont rendu compte des débats à la Cour composée de : Monsieur Alexandre DAVID, président de chambre, président de
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2207220_20220805
5 août 2022
5 août 2022
2014 modifiant le règlement (CE) n° 1560/2003 portant modalités d'application du règlement (CE) n° 343/2003 du Conseil établissant les critères et mécanismes de détermination de l'État membre responsable
Source officiellePRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-68564-69032
5 avril 2000
5 avril 2000
4) D’Alessandro c.
Source officiellecomm
6137246fcd580146774157a5
1 mars 2005
1 mars 2005
dudit procès-verbal, moyen revenant donc à invoquer la méconnaissance de la portée des règles relatives au dessaisissement, la cour d'appel a violé l'article L. 622-9 du Code de commerce ; Mais attendu
Source officiellePAC - Contentieux
68a61d531abbd5bba7d963c1
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Lors du délibéré : JUGE UNIQUE : Alexandra GOUIN, Juge JUGEMENT : contradictoire Et en premier ressort Prononcé par mise à disposition au greffe à la date du 08 juillet 2025 Le présent jugement a
Source officielle12e chambre
5fd9e32886b5ac22a8cdc504
7 novembre 2019
7 novembre 2019
Arrêt rendu(e) le 27 Juin 2018 par le Tribunal de Grande Instance de NANTERRE N° Chambre : N° Section : N° RG : 15/05448 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Alexandre
Source officielleCour d'Appel
Saisi par la salariée de diverses demandes dirigéesc/M. X
6253ca34bd3db21cbdd8a56f
12 juin 2007
12 juin 2007
- "Le ménage n'était jamais fait dans la chambre de Pierre-Alexandre. Vous faisiez faire le rangement à Bérénice et Clémence et leur demandiez de débarasser la table et de remplir le lave-vaisselle"
Source officielle3e chambre civile
635236d68c924eadffcc4841
20 octobre 2022
20 octobre 2022
Il ressort des écritures concordantes des parties sur ce point que la facture n°5 du 16 avril 2013 d'un montant de 11 523,04 euros TTC a été partiellement réglée par M.
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
662c94f1b787c4000862f5b1
26 avril 2024
26 avril 2024
, composée de : Madame Valérie Guillaudier, conseillère faisant fonction de présidente Madame Laura Tardy, conseillère Madame Marie Lambling, conseillère Greffier, lors des débats : Monsieur Alexandre
Source officielle4ème chambre 2ème section
678021579c3ba90f51dc28b6
9 janvier 2025
9 janvier 2025
FREEBIRD [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Alexandre MERVEILLE, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #P0454 Madame [J] [E] [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Alexandre MERVEILLE, avocat
Source officielle3ème Chbre Cab B4
6610406cc9ea95b316fe159f
4 avril 2024
4 avril 2024
Or, celui-ci n'a depuis ce jour pas procédé au règlement de la taxe foncière, qui lui incombe en sa qualité de propriétaire.
Source officielle10ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:463524.20221207
7 décembre 2022
7 décembre 2022
Alexandre Lallet, conseiller d'Etat, présidant ; Mme Nathalie Escaut, conseillère d'Etat et M. Philippe Bachschmidt, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur.
Source officielleCour d'Appel
6253ca6fbd3db21cbdd8b062
19 décembre 2007
19 décembre 2007
répertoire général : S 05/01552 Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 13 Décembre 2004 par le conseil de prud'hommes d'AUXERRE section Encadrement RG no 04/00044 APPELANT Monsieur Alexandre
Source officielle3EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008244685
5 juillet 2006
5 juillet 2006
complémentaire, enregistrés les 19 février et 21 juin 2004 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la CAISSE REGIONALE DES ASSURANCES MUTUELLES DE LA SOMME, dont le siège est 19, rue Alexandre
Source officiellePage 91 sur 714
KC REAL ESTATE, KACI, Alexandre
09/04/2023
Voir →
4PatFood, LEIBOLT, Alexandre, REALI
24/02/2023
Voir →
OCTOPUS REALISATION, OJEDA, Olivier, Alexandre
29/12/2022
Voir →
REAL HOT DOG, CHIARIOTTI, Jimmy, Alexandre, Dominique
27/09/2022
Voir →
4PatFood, LEIBOLT, Alexandre, REALI
31/05/2021
Voir →