Codes de loi français

Article Annexe 1

Comité technique paritaire (CTP) spécial placé auprès de chaque responsable de service et direction d'administration centrale mentionnés ci-dessous : Comité technique paritaire (CTP) spécial placé auprès du Vice-président du Conseil général de l'environnement

Article Annexe

Le conseil d'administration désigne parmi ses membres un bureau composé d'un président, d'un vice-président, d'un trésorier et d'un secrétaire dont les fonctions sont gratuites.

Article Annexe Ib

L'état de surface ne présente pas de défauts incompatibles avec la suite du process ; La pose de filets et de petits éléments de décor au pinceau est conforme au dessin ; Sablage : la pose de caches, de protections et le jet d'abrasif sont conformes

Article Annexe 1

Réalisation d'un cache en contrecollé : 3. Coupe d'un cadre, assemblage : Doreur sur cuir 10 heures 1.

Article 7

sa charge l'entretien courant du logement, des équipements mentionnés au contrat et les menues réparations ainsi que l'ensemble des réparations locatives définies par décret en Conseil d'Etat, sauf si elles sont occasionnées par vétusté, malfaçon, vice

Article Annexe

Vice-président. Selon réglementation nationale ou forfait. Directeur de composante. Selon réglementation nationale ou forfait. Chargé de mission. Forfait. Directeur adjoint ou assesseur. Forfait.

Article Annexe 8-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 16 > 33

Le bureau chargé du dépouillement des votes comprend le président, le vice-président, le secrétaire et le trésorier du conseil d'administration de la caisse.

Article 324 H

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 12 > 80

Médiocre Construction économique en matériaux bon marché présentant souvent certains vices.

Article Annexe

Il peut déléguer temporairement tout ou partie de ses pouvoirs à un vice-président ou à un membre du conseil d'administration.

Article Annexe

Chapitre III Le conseil d'administration peut constituer en son sein un bureau comprenant...... membres (maximum 8), dont un président et deux vice-présidents.

LEGIARTI000046673650

Elle est dirigée par le président ou la présidente, assisté(e) d'un ou de plusieurs vice-présidents ou vice-présidentes dont un ou une, chargé(e) des questions et ressources numériques conformément à l'article L. 718-10 du code de l'éducation.

Article Annexe XXII

L'avis rédigé par le secrétariat de la commission est adressé dans les quinze jours suivant la réunion au président et au vice-président. Il appartient à ces derniers de signer cet avis dans les sept jours suivant sa réception.

LEGIARTI000029991804

Le mandat des représentants permanents titulaires et suppléants au sein du conseil d'administration de l'UESL est incompatible avec un mandat de président ou de vice-président du conseil d'administration qui serait exercé au sein d'un organisme collecteur

Article 48

doctorants étrangers inscrits en France, avec 42 % du total des doctorants, reste largement au-dessus de la moyenne des pays de l'OCDE (environ 25 %) et au niveau des pays les plus attractifs comme la Grande-Bretagne et les Etats-Unis, ce pourcentage cache

LEGIARTI000051022168

Direction générale de la police nationale : Vice-président du conseil supérieur de l'appui territorial et de l'évaluation. Directeur zonal de la police nationale à Marseille. Directeur zonal de la police nationale à Bordeaux.

Article Annexe

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 67 > 76

Poste de conduite à distance Lorsque ce dispositif existe, l'installation doit respecter les mesures de sécurité minimales suivantes : a) Le passage de la conduite locale à la conduite à distance et vice-versa ne doit se faire qu'à l'arrêt ; b) S'il existe

LEGIARTI000043239680

CHEFS DE SERVICE JURIDIQUEMENT INVESTIS DU POUVOIR DE DÉCISION D'ATTRIBUTION DES RÉDUCTIONS D'ANCIENNETÉ Le vice-président du conseil général de l'environnement et du développement durable. Le chef de l'inspection générale des affaires maritimes.

Article 19

-Changement de résidence d'un département d'outre-mer vers le territoire européen de la France, et vice versa, ainsi que d'un département d'outre-mer vers un autre département d'outre-mer.

Article 2

Il préside le comité des directeurs de l'administration centrale, auquel est associé le vice-président du Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux.