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2 305 résultats pour « Tremblaye »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère Chambre

679334cc54e6f046d26ca496

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

tels que le terrorisme, de risques graves pour la santé humaine, comme l'apparition d'une maladie grave sur le lieu de destination, ou de catastrophes naturelles telles que des inondations, des tremblements

Source officielle

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CA

3ème chambre A

660f94f2a40f8b0008cb73a5

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

Son aspect tremblé doit également être retenu.

Source officielle
TJ

Chambre 10

6a19d8accdc6046d47685474

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

Il ressort du diagnostic réalisé par le garage [Localité 4] le 24 septembre 2024 que le véhicule tremble lors du freinage et que le moteur présente un bruit anormal.

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

60337a2d2cac452e3d400e76

Appel

6 juin 2017

6 juin 2017

[S] sont objectivement très ressemblantes dans la forme et le mouvement à celles de MM [Q] et [A] telles qu'elles résultent des documents de comparaison et ne présentent ni trace d'hésitation ni tremblement

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C300455

Cassation

27 avril 2017

27 avril 2017

[A] ; que le tribunal observe que le spécimen contesté est réalisé sans tremblements et d'un seul trait que les spécimens de comparaison ne sont pas tous identiques mais que l'on retrouve dans

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_20NC01069_20221229

Admin. Appel

29 décembre 2022

29 décembre 2022

Mme A C a subi des examens en raison de tremblements de sa main gauche de type parkinsonien.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2500488_20250109

Administratif

9 janvier 2025

9 janvier 2025

En outre la requérante soutient sans être sérieusement contredite que son état actuel de santé, associé aux traitements, entraine des problèmes de tremblements au niveau des mains, ainsi que des troubles

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c96ebd3db21cbdd8849e

Appel

3 avril 2006

3 avril 2006

Lorsqu'il refusait de donner de l'argent elle se mettait à pleurer et à trembler, émotion qui disparaissait dès la remise des fonds.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cab4bd3db21cbdd8bce4

Appel

24 avril 2008

24 avril 2008

de question, différent de la façon d'écrire de Mme E..., - en ce qui concerne la pression du trait : l'expert a relevé que sur le document de comparaison du 11 octobre 1997, le trait présente des tremblements

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO10328

Cassation

8 avril 2021

8 avril 2021

médical en date du 6 février 20114 mentionnant "je constate un hématome sur l'épaule gauche et une patiente en grande détresse psychologique avec pleurs, tristesse, anxiété, insomnie, tremblements

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO10434

Cassation

12 mai 2021

12 mai 2021

du mois d'août 2013, alors que je remplaçais le docteur [R], j'ai proposé à Mme [W] de rentrer chez elle un matin, de consulter un médecin au plus vite au vu de son teint pâle, de ses tremblements

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_25BX00637_20251023

Admin. Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

En outre, si elle déclare n’avoir plus aucun membre de sa famille présent en Syrie, que sa maison y a été détruite par le tremblement de terre en 2023 et que la guerre y empêche sa prise en charge médicale

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_23DA01825_20250402

Admin. Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

médicamenteux à base d'agonistes dopaminergiques tel que l'Azilect à compter du 15 octobre 2013 qui a été complété à partir du 3 février 2015 par le Sifrol afin de pallier les douleurs cervicales et les tremblements

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_22MA01959_20231208

Admin. Appel

8 décembre 2023

8 décembre 2023

Des pièces médicales attestent que ce jour-là, l'intéressée a présenté un état anxio-dépressif, avec tremblement et tachycardie, et qu'elle souffre désormais d'un syndrome dépressif récurrent avec de fortes

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2107345_20221222

Administratif

22 décembre 2022

22 décembre 2022

déclaration, ce qui n'est pas son cas, ayant été placée en congé de longue maladie à compter du 9 mars 2017 et ce en raison d'un épuisement professionnel accompagné d'un long alitement avec maux de tête, tremblements

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2106258_20240409

Administratif

9 avril 2024

9 avril 2024

Après cette lourde prise en charge médicale, l'enfant A a présenté un retard de développement, des malformations aux extrémités des membres, une dysmorphie, une surdité et des douleurs et tremblements

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2104524_20231024

Administratif

24 octobre 2023

24 octobre 2023

quinze jours d'incapacité totale de travail et met en avant un retentissement psychologique post-traumatique ayant altéré les habitudes et conditions de vie de l'intéressée, avec des pleurs, des tremblements

Source officielle
TA

Magistrat Mme BELGUECHE

DTA_2400019_20240213

Administratif

13 février 2024

13 février 2024

S'ils invoquent, en outre, le tremblement de terre ayant touché la Turquie en 2023, cette circonstance ne saurait constituer un risque de traitement inhumain ou dégradant au sens de l'article 3 de la convention

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

67ef6c7c9a9834ffd825facf

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

Les éléments relevés par l'assistance à maîtrise d'ouvrage sont corroborés par un rapport de visite de la société Tramblay couverture, établi à la demande de la société Mazarine Invest (pièce 21).

Source officielle
CE

PRESS;GENERAL;ENG

ECLI:CEDH:003-1352775-1411819

Admin. suprême

24 mai 2005

24 mai 2005

Par la suite, elle aurait vu ce dernier nu, les yeux bandés, tremblant, recroquevillé et tout mouillé.

Source officielle