D A et au syndicat des copropriétaires de l'immeuble situé 26 rue Charles Simon.

. 521-1 du code de justice administrative, la non-validation d'un stage effectué en 2023 dans le cadre de sa formation à l'Institut en soins infirmiers (IFSI) de la Fondation œuvre de la Croix-Saint-Simon

Simone, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de NANCY, en date du 15 mai 1990, qui, dans la procédure suivie contre elle des chefs d'assassinats, vol, usage de fausses plaques

Simone, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AMIENS (chambre correctionnelle) en date du 18 juillet 1989 qui l'a condamnée pour escroqueries et filouteries de voiture de place et de carburant à 4 ans

Simon Y..., demeurant ...

Simon a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Le président du tribunal a désigné Mme Simon, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Simon en application de l’article R. 222-13 du code de justice administrative.

Simon en application de l’article R. 222-13 du code de justice administrative.

référés, statuant sur le fondement de l'article L. 521-2 du code de justice administrative, d'enjoindre au recteur de l'académie d'Aix-Marseille d'affecter leur fille, A, en classe de 6ème au collège Simone

Suivant accord de règlement du 9 septembre 2010, Mme Simone X... devait percevoir une indemnité immédiate de 243 716 euros TTC et une indemnité différée de 102 660 euros TTC.

X... ; que cette lettre, si elle ne détaille pas le profil de Monsieur Simon X..., par ailleurs connu de chacun des membres de la SCM, précise que la solution de reclassement peut porter sur un poste

CRIMINELLE, en son audience publique, tenue au Palais de Justice, à PARIS, le vingt-deux avril mil neuf cent quatre-vingt-dix-sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller Françoise SIMON

CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le premier octobre mil neuf cent quatre-vingt-seize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller Françoise SIMON

mise en état de la Chambre 3-4 de la cour d'appel d'Aix- en-Provence, assistée de Achille TAMPREAU, Greffier, Vu l'instance opposant : Commune COMMUNE [Localité 3] Représentant : Me Roselyne SIMON-THIBAUD

Chambre 1-9 N° RG 25/11885 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BPHT2 Ordonnance n° 2026/M086 ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT DÉSISTEMENT SAS AMETIS PROVENCE ALPES COTE D'AZUR Représentant : Me Roselyne SIMON-THIBAUD

[R] [V] [W] Représentant : Me Claire ROUSSEL, avocat au barreau de MARSEILLE Appelant SCI SNS Représentant : Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau

SIMONE, EPOUSE Z..., CIVILEMENT RESPONSABLE, CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL DE BORDEAUX EN DATE DU 5 JUILLET 1983 QUI, DANS DES POURSUITES CONTRE X..., DECLARE COUPABLE D'HOMICIDE ET DE BLESSURES