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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
DTA_2301884_20250522
22 mai 2025
22 mai 2025
Délibéré après l’audience du 24 avril 2025 à laquelle siégeaient : Mme Rolin, présidente Mme Topsi, conseillère, Mme Lebel, conseillère.
Source officielleTribunal Administratif de la Guyane
DTA_2302125_20250620
20 juin 2025
20 juin 2025
Délibéré après l'audience du 27 mai 2025, à laquelle siégeaient : Mme Rolin, présidente, Mme Topsi, conseillère, Mme Lebel, conseillère.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2303839_20251202
2 décembre 2025
2 décembre 2025
Le rapport de Mme Rolin, présidente-rapporteure, a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M. B...
Source officielleTribunal Administratif de la Guyane
DTA_2201616_20241112
12 novembre 2024
12 novembre 2024
Délibéré après l'audience du 22 octobre 2024 à laquelle siégeaient : Mme Rolin, présidente, Mme Marcisieux, conseillère, Mme Topsi, conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2505655_20260129
29 janvier 2026
29 janvier 2026
Le président du tribunal a désigné Mme Rolin, vice-présidente, pour signer les ordonnances visées à l’article R. 222-1 du code de justice administrative.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2506053_20260504
4 mai 2026
4 mai 2026
Le président du tribunal a désigné Mme Rolin, vice-présidente, pour signer les ordonnances visées à l’article R. 222-1 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleChambre Commerciale
61624a7aa68110eae5b68fdd
16 janvier 2014
16 janvier 2014
Française [Adresse 3] [Localité 1] représenté par Me Alain COLLOMB-REY, avocat au barreau de GRENOBLE COMPOSITION DE LA COUR : LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Mme Dominique ROLIN
Source officielleChambre Commerciale
616250f4929f6bffa995b300
26 septembre 2013
26 septembre 2013
GRENOBLE à compter du 1er janvier 2012, postulant et par Me Christophe RAMBAUD, avocat au barreau de LYON, plaidant COMPOSITION DE LA COUR : LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Mme Dominique ROLIN
Source officielleChambre Commerciale
61609215db7ff645d856654f
27 mars 2014
27 mars 2014
représentée par Me WIERZBINSKI substituant Me Jean-pierre AOUDIANI, avocat au barreau de HAUTES-ALPES, plaidant COMPOSITION DE LA COUR : LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Mme Dominique ROLIN
Source officielleChambre Commerciale
6160964b41ad74d62c181885
27 février 2014
27 février 2014
constitué en remplacement de la SCP CALAS Jean et Charles, avoués à la Cour jusqu'au 31 décembre 2011, plaidant COMPOSITION DE LA COUR : LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Mme Dominique ROLIN
Source officielleConseil d'État
CETAT:CETATEXT000023853320
29 mars 2011
29 mars 2011
le siège est 116, rue Haxo à Paris (75019), la SAS OUÏ FM, dont le siège est 2, rue de la Roquette, passage du Cheval Blanc à Paris (75011), le SARL RADIO NOVA, dont le siège est 127, avenue Ledru-Rollin
Source officielleTribunal Administratif de la Guyane
DTA_2400063_20250717
17 juillet 2025
17 juillet 2025
Délibéré après l'audience du 26 juin 2025, à laquelle siégeaient : Mme Rolin, présidente, Mme Topsi, conseillère, Mme Lebel, conseillère.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2407943_20251202
2 décembre 2025
2 décembre 2025
Délibéré après l’audience du 18 novembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Rolin, présidente, M. Viain, premier conseiller, Mme Froc, conseillère.
Source officielle10ème Chambre
DTA_2416482_20250930
30 septembre 2025
30 septembre 2025
Délibéré après l'audience du 17 septembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Rolin, président, M.Gillier, premier conseiller, Mme Colin, première conseillère.
Source officielle10ème Chambre
DTA_2416653_20250930
30 septembre 2025
30 septembre 2025
Délibéré après l'audience du 17 septembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Rolin, président, M. Gillier, premier conseiller, Mme Colin, première conseillère.
Source officielle10ème Chambre
DTA_2416865_20250930
30 septembre 2025
30 septembre 2025
Délibéré après l'audience du 17 septembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Rolin, président, M. Gillier, premier conseiller, Mme Colin, première conseillère.
Source officielle10ème Chambre
DTA_2410762_20251015
15 octobre 2025
15 octobre 2025
Délibéré après l'audience du 1er octobre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Rolin, présidente, M. Dufresne, premier conseiller, M. Gillier, premier conseiller.
Source officielle10ème Chambre
DTA_2410804_20250917
17 septembre 2025
17 septembre 2025
Délibéré après l'audience du 3 septembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Rolin, présidente, M. Gillier, premier conseiller, Mme Colin, première conseillère.
Source officielle10ème Chambre
DTA_2410813_20250917
17 septembre 2025
17 septembre 2025
Délibéré après l'audience du 3 septembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Rolin, présidente, M. Gillier, premier conseiller, Mme Colin, première conseillère.
Source officielle10ème Chambre
DTA_2413767_20250917
17 septembre 2025
17 septembre 2025
Délibéré après l'audience du 3 septembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Rolin, présidente, M. Gillier, premier conseiller, Mme Colin, première conseillère.
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