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1 826 résultats pour « Nourrisson »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

6ème Chambre

5fd90dd43bbe5fa738b92fa6

Appel

25 juin 2020

25 juin 2020

née le [...] à LE NOUVION EN THIERACHE [...] [...] Mme UF... CV... née le [...] à REIMS [...] [...] Mme FG... JH...

Source officielle

Page 90 sur 92

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CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2004:0330JUD005398400

Admin. suprême

30 mars 2004

30 mars 2004

16 et 19 heures à la gare de Pithiviers, située à l'extrémité de l'avenue de la République sur laquelle les communistes avaient invité (...) les habitants de Pithiviers à manifester à 18 h 30, je nourrissais

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2010:0520JUD003883206

Admin. suprême

20 mai 2010

20 mai 2010

circonstances, l'éligibilité peut être soumise à des critères, telle la résidence, afin d'identifier les personnes qui présentent des liens suffisamment étroits ou continus avec le pays en question ou nourrissent

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2007:1009JUD000144804

Admin. suprême

9 octobre 2007

9 octobre 2007

    Le Gouvernement souligne que le caractère obligatoire de ce cours résulte du fait qu'il convient de protéger les enfants des mythes et des informations erronées, lesquels nourrissent le fanatisme

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2013:0716JUD005499708

Admin. suprême

16 juillet 2013

16 juillet 2013

Maintenant, vous dites que les gauchistes les plus empressés se nourrissent des USA et de l’Europe. Dans ces lignes, ce n’est pas le gauchisme qui est décrit, mais l’inconstance (...)

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2000:0111DEC002452094

Admin. suprême

11 janvier 2000

11 janvier 2000

  Smith dans leurs plaidoiries finales, j’ai constaté que je nourrissais un doute raisonnable quant à la culpabilité des accusés.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2003:0923DEC005398400

Admin. suprême

23 septembre 2003

23 septembre 2003

16 et 19 heures à la gare de Pithiviers, située à l’extrémité de l’avenue de la République sur laquelle les communistes avaient invité (...) les habitants de Pithiviers à manifester à 18 h 30, je nourrissais

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2018:1030JUD000175908

Admin. suprême

30 octobre 2018

30 octobre 2018

Et ce parce qu’ils se nourrissent à la même gamelle que İbrahim Kaboğlu et Baskın Oran.   » 32.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2015:0521JUD005049412

Admin. suprême

21 mai 2015

21 mai 2015

Les grilles d’aération sont souvent obstruées afin d’empêcher les rats de rentrer dans les cellules ; ces rongeurs parviennent toutefois à rentrer et se nourrissent des restes de repas ou de cantines qui

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2022:1220JUD006353919

Admin. suprême

20 décembre 2022

20 décembre 2022

Il estime qu’une telle opinion visait à apporter une proposition de solution à l’islamisation des territoires et ne constituait pas, à l’inverse de propos gratuits ou inutilement offensants qui ne nourrissent

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2018:0607JUD004446016

Admin. suprême

7 juin 2018

7 juin 2018

    Or, ladite étude effectuée par BirdWatch Ireland expose plusieurs des effets néfastes potentiels de la conchyliculture, dont la perte de zones de nourrissage ainsi que les perturbations causées

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2017:0601JUD006897411

Admin. suprême

1 juin 2017

1 juin 2017

interdire aux journalistes de livrer, en pareil cas, à leurs lecteurs tout ou partie des ressources documentaires auxquelles ils ont puisé leurs informations, pour en asseoir la crédibilité, ou qui nourrissent

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2026:0512JUD004709022

Admin. suprême

12 mai 2026

12 mai 2026

Celles-ci se nourrissent de l’imprécision ou de l’inadaptation de certains critères d’éligibilité   : • le traitement indifférencié des ménages demandeurs, selon qu’ils sont déjà dans le parc social

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CA

3e chambre civile

644b637dc51457d0f882dc65

Appel

27 avril 2023

27 avril 2023

fait assigner son frère le 9 décembre 2016 aux fins d'ouvrir les opérations de comptes, liquidation et partage de |'indivision sur l'immeuble de [Adresse 9] et de commettre pour y procéder la SELAS Nourissat

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-2

68676121c173dff6a7933746

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

que la salariée n'était pas suffisamment formée, elle lui a de manière contradictoire enjoint de sortir de sa zone de confort ; qu'elle s'en est trouvée déstabilisée, se sentant mise en cause et nourrisssant

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

67ef6aed66129746fdd69c3f

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

décrit comme " fourbe", il ne justifie d'aucun élément objectif lui permettant d'établir en quoi sa responsabilité pouvait être engagée en raison de fautes ou d'erreurs imputables à l'automne 2019 (nourrissage

Source officielle
CA

Chambre sociale

68fb977f11af6ba0065f3998

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

sportive, de transport d'animaux de compagnie, d'hébergement (chenils, pensions, refuges, fourrières ...), d'entretien d'animaux de compagnie, d'opérations d'élevage et de soins d'animaux de compagnie (nourrissage

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

60331baaa6a7178d5c2ef170

Appel

27 septembre 2017

27 septembre 2017

fondement de l'article L.442-6, I, 2° du code de commerce, - dire que les entreprises qui concluent avec Cometik un contrat de licence et qui deviennent ensuite les cocontractants de Parfip ne nourrissent

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2020:C110151

Cassation

11 mars 2020

11 mars 2020

la solidarité et/ou les peurs de nos mini-héros » étant ajouté que des «prétentions, des complicités, des peurs, des questions et/ou des petits conflits internes au groupe pourront en jaillir et nourriront

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_20VE00075_20230601

Admin. Appel

1 juin 2023

1 juin 2023

à l'exception de l'intérieur du fort de Cormeilles, et a constaté la présence de la seule Pipistrelle commune avant de conclure que le site ne constituait pas un habitat favorable, ni une aire de nourrissage

Source officielle