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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème Chambre
5fd90dd43bbe5fa738b92fa6
25 juin 2020
née le [...] à LE NOUVION EN THIERACHE [...] [...] Mme UF... CV... née le [...] à REIMS [...] [...] Mme FG... JH...
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CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2004:0330JUD005398400
30 mars 2004
16 et 19 heures à la gare de Pithiviers, située à l'extrémité de l'avenue de la République sur laquelle les communistes avaient invité (...) les habitants de Pithiviers à manifester à 18 h 30, je nourrissais
ECLI:CE:ECHR:2010:0520JUD003883206
20 mai 2010
circonstances, l'éligibilité peut être soumise à des critères, telle la résidence, afin d'identifier les personnes qui présentent des liens suffisamment étroits ou continus avec le pays en question ou nourrissent
ECLI:CE:ECHR:2007:1009JUD000144804
9 octobre 2007
Le Gouvernement souligne que le caractère obligatoire de ce cours résulte du fait qu'il convient de protéger les enfants des mythes et des informations erronées, lesquels nourrissent le fanatisme
ECLI:CE:ECHR:2013:0716JUD005499708
16 juillet 2013
Maintenant, vous dites que les gauchistes les plus empressés se nourrissent des USA et de l’Europe. Dans ces lignes, ce n’est pas le gauchisme qui est décrit, mais l’inconstance (...)
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2000:0111DEC002452094
11 janvier 2000
Smith dans leurs plaidoiries finales, j’ai constaté que je nourrissais un doute raisonnable quant à la culpabilité des accusés.
ECLI:CE:ECHR:2003:0923DEC005398400
23 septembre 2003
16 et 19 heures à la gare de Pithiviers, située à l’extrémité de l’avenue de la République sur laquelle les communistes avaient invité (...) les habitants de Pithiviers à manifester à 18 h 30, je nourrissais
ECLI:CE:ECHR:2018:1030JUD000175908
30 octobre 2018
Et ce parce qu’ils se nourrissent à la même gamelle que İbrahim Kaboğlu et Baskın Oran. » 32.
ECLI:CE:ECHR:2015:0521JUD005049412
21 mai 2015
Les grilles d’aération sont souvent obstruées afin d’empêcher les rats de rentrer dans les cellules ; ces rongeurs parviennent toutefois à rentrer et se nourrissent des restes de repas ou de cantines qui
ECLI:CE:ECHR:2022:1220JUD006353919
20 décembre 2022
Il estime qu’une telle opinion visait à apporter une proposition de solution à l’islamisation des territoires et ne constituait pas, à l’inverse de propos gratuits ou inutilement offensants qui ne nourrissent
ECLI:CE:ECHR:2018:0607JUD004446016
7 juin 2018
Or, ladite étude effectuée par BirdWatch Ireland expose plusieurs des effets néfastes potentiels de la conchyliculture, dont la perte de zones de nourrissage ainsi que les perturbations causées
ECLI:CE:ECHR:2017:0601JUD006897411
1 juin 2017
interdire aux journalistes de livrer, en pareil cas, à leurs lecteurs tout ou partie des ressources documentaires auxquelles ils ont puisé leurs informations, pour en asseoir la crédibilité, ou qui nourrissent
ECLI:CE:ECHR:2026:0512JUD004709022
12 mai 2026
Celles-ci se nourrissent de l’imprécision ou de l’inadaptation de certains critères d’éligibilité : • le traitement indifférencié des ménages demandeurs, selon qu’ils sont déjà dans le parc social
3e chambre civile
644b637dc51457d0f882dc65
27 avril 2023
fait assigner son frère le 9 décembre 2016 aux fins d'ouvrir les opérations de comptes, liquidation et partage de |'indivision sur l'immeuble de [Adresse 9] et de commettre pour y procéder la SELAS Nourissat
Chambre sociale 4-2
68676121c173dff6a7933746
3 juillet 2025
que la salariée n'était pas suffisamment formée, elle lui a de manière contradictoire enjoint de sortir de sa zone de confort ; qu'elle s'en est trouvée déstabilisée, se sentant mise en cause et nourrisssant
7ème Ch Prud'homale
67ef6aed66129746fdd69c3f
3 avril 2025
décrit comme " fourbe", il ne justifie d'aucun élément objectif lui permettant d'établir en quoi sa responsabilité pouvait être engagée en raison de fautes ou d'erreurs imputables à l'automne 2019 (nourrissage
Chambre sociale
68fb977f11af6ba0065f3998
23 octobre 2025
sportive, de transport d'animaux de compagnie, d'hébergement (chenils, pensions, refuges, fourrières ...), d'entretien d'animaux de compagnie, d'opérations d'élevage et de soins d'animaux de compagnie (nourrissage
Pôle 5 - Chambre 4
60331baaa6a7178d5c2ef170
27 septembre 2017
fondement de l'article L.442-6, I, 2° du code de commerce, - dire que les entreprises qui concluent avec Cometik un contrat de licence et qui deviennent ensuite les cocontractants de Parfip ne nourrissent
civ1
ECLI:FR:CCASS:2020:C110151
11 mars 2020
la solidarité et/ou les peurs de nos mini-héros » étant ajouté que des «prétentions, des complicités, des peurs, des questions et/ou des petits conflits internes au groupe pourront en jaillir et nourriront
2ème Chambre
DCA_20VE00075_20230601
1 juin 2023
à l'exception de l'intérieur du fort de Cormeilles, et a constaté la présence de la seule Pipistrelle commune avant de conclure que le site ne constituait pas un habitat favorable, ni une aire de nourrissage