[N] [J], domicilié [Adresse 1], a formé le pourvoi n° W 19-20.266 contre l'arrêt rendu le 6 juin 2019 par la cour d'appel de Nancy (2e chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/

[K] [J], domicilié [Adresse 1], a formé le pourvoi n° W 19-18.679 contre l'arrêt rendu le 2 mai 2019 par la cour d'appel de Nancy (chambre sociale, section 1), dans le litige l'opposant

Bernard X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 8 novembre 1995 par la cour d'appel de Nancy (chambre sociale), au profit : 1 / de la Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM), dont

FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Suzanne D..., épouse Camus, demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 11 octobre 1995 par la cour d'appel de Nancy

liquidation judiciaire de la société GBA Demlor, dont le siège est ..., 3 / la société GBA Demlor, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 10 février 1997 par la cour d'appel de Nancy

Borie Sae, venant aux droits de la société Dautrement travaux publics, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 30 juillet 1996 par la cour d'appel de Nancy

CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Pont à Mousson, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 28 octobre 1998 par la cour d'appel de Nancy

(Meurthe-et-Moselle), en cassation d'un arrêt rendu le 28 février 1995 par la cour d'appel de Nancy (2e chambre civile), au profit de : 1 ) M. Alain B..., demeurant ...

CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, DU 20 OCTOBRE 2021 Mme [E] [O], épouse [K], domiciliée [Adresse 2], a formé le pourvoi n° U 20-12.816 contre l'arrêt rendu le 12 décembre 2019 par la cour d'appel de Nancy

Selon l'arrêt attaqué (Nancy, 27 mars 2019), M. [Y] a été engagé le 2 août 2001 par M. [G], dont le fonds de commerce a été confié le 1er août 2003 en location gérance à M. [B]. 2.

Eusèbe, Henri X..., demeurant à Plombières-Les-Bains (Vosges), Les Cinq Sols, Granges de Plombières, en cassation d'un arrêt rendu le 6 novembre 1991 par la cour d'appel de Nancy (1re chambre civile),

(Meurthe-et-Moselle), en cassation d'un arrêt rendu le 16 septembre 1991 par la cour d'appel de Nancy (2ème chambre civile), au profit de la Compagnie générale de location et d'équipement CGL, société

CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société GEFCO, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 26 février 1992 par la cour d'appel de Nancy

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Delta Ingénierie, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 24 septembre 1997 par la cour d'appel de Nancy

Rodolphe A..., 2°/ Mme Y... dite Rina A..., née X..., demeurant ensemble précédemment ..., Allemagne, en cassation d'un arrêt rendu le 31 mai 1995 par la cour d'appel de Nancy (1ère chambre), au profit

mandataire liquidateur qui a déclaré reprendre l'instance en cette qualité par conclusions déposées au greffe le 19 juillet 1995, en cassation d'un arrêt rendu le 28 juin 1994 par la cour d'appel de Nancy

Roland Z..., 2°/ Mme Marylène Y..., épouse Z..., demeurant tous deux précédemment ... et ... et actuellement ..., même ville, en cassation d'un arrêt rendu le 27 avril 1995 par la cour d'appel de Nancy

André A..., en cassation d'un arrêt rendu le 10 juin 1997 par la cour d'appel de Nancy (1re chambre civile), au profit de M.