CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

13 434 résultats pour « Meylan »

TousCC
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre JAF

68df589074e929a9d8e73ade

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Madame [T] [E] [C] née le [Date naissance 1] 1995 à [Localité 6], de nationalité Française [Adresse 9] [Localité 5] (TAHITI) comparante COMPOSITION DU TRIBUNAL : Juge aux affaires familiales : Mélanie

Source officielle
CA

Chambre civile 1-6

698acbfdcdc6046d47b5ded8

Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

Audience dans le cadre de la mise en état de la Chambre civile 1-6 de la cour d'appel de Versailles du 08 Octobre 2024 Nous, Caroline DERYCKERE, magistrat délégué par le premier Président, assistée de Mélanie

Source officielle
CA

1ere Chambre sect.Civile

64c0b911a67f3dd969e55081

Appel

25 juillet 2023

25 juillet 2023

COUR D'APPEL DE [Localité 1] CHAMBRE CIVILE 1° section N° RG 23/00834 - N° Portalis DBVQ-V-B7H-FKWB-11 Monsieur [P] [C] Représentant : Me Mélanie CAULIER-RICHARD de la SCP DELVINCOURT - CAULIER-RICHARD

Source officielle
TJ

JEX

65eb6a74e2958c07e91d4deb

T. Judiciaire

10 janvier 2024

10 janvier 2024

représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Non comparante, ni représentée ACTE INITIAL DU 25 Septembre 2023 Reçu au greffe le : 02 Octobre 2023 COMPOSITION DU TRIBUNAL: Madame Mélanie

Source officielle
TJ

JEX

65eb6a7ce2958c07e91d4fb6

T. Judiciaire

31 janvier 2024

31 janvier 2024

Essonne Représentée par Me Sabrina DOURLEN, avocat au Barreau de VERSAILLES, Vestiaire : 453 ACTE INITIAL DU 05 Décembre 2023 reçu au greffe le 08 Décembre 2023 COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Mélanie

Source officielle
TJ

3ème Ch.section B

6870080bb8daa57c7f66bc6c

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

notaire le : 1 copie dossier TROISIEME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DEMANDEUR : Madame [V] [I] [F] [P] née le [Date naissance 4] 1975 à [Localité 10], demeurant [Adresse 7] représentée par Me Mélanie

Source officielle
TJ

Référés

686582a172b7e1b6bf1dc82b

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

SEMAX TRIBUNAL JUDICIAIRE DE RODEZ ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ JUGE DES RÉFÉRÉS : Mélanie CABAL GREFFIÈRE : Candy PUECH PARTIES : DEMANDEUR Monsieur [W] [G] demeurant 4 rue Bauséjour 12310 BERTHOLENE

Source officielle
CE

3 SS

CETAT:CETATEXT000007915236

Admin. suprême

22 mai 1996

22 mai 1996

Vu la requête, enregistrée le 21 mai 1994 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Mélanie X..., demeurant au lieu-dit Le Béthonat à Saint-Amant-Roche-Savine (63890) ; Mme X..

Source officielle
CC

soc

613721e4cd580146773f87fb

Cassation

20 juillet 1993

20 juillet 1993

Alpes-Maritimes), ..., en cassation d'un jugement rendu le 12 juin 1989 par le conseil de prud'hommes derasse (section commerce), au profit de Mme Simone X..., agissant pour le compte de sa petite fille Mélanie

Source officielle
CA

1ere Chambre sect.Civile

64a50cf7b8594705dbfccc61

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

- CAULIER-RICHARD - CASTELLO AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de REIMS Monsieur [K] [R] Représentant : Me Mélanie CAULIER-RICHARD de la SCP DELVINCOURT - CAULIER-RICHARD - CASTELLO AVOCATS ASSOCIES

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb8ebd3db21cbdd8dc6a

Appel

14 avril 2011

14 avril 2011

prononcé, en Chambre du Conseil, par mise à disposition au greffe le 14 Avril 2011, (date indiquée à l'issue des débats) et signé par Patrick BIROLLEAU, Président et Maryline MERLIN, greffier, auquel

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2015:C201120

Cassation

2 juillet 2015

2 juillet 2015

Jonathan X..., sa mère, Mme Z..., agissant tant en son nom personnel qu'ès qualités de représentante de sa fille mineure, Marina Z..., et ses soeurs, Mmes Mélanie et Anasthasia X..., l'ont assigné en indemnisation

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2100172_20230228

Administratif

28 février 2023

28 février 2023

Elèves en classe de 6ème au collège Jean Rebier à Isle au titre de l'année scolaire 2020-2021, A et Mélanie F, qui sont sœurs jumelles, ont chacune fait l'objet d'une exclusion définitive prononcée le

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2009:C300953

Cassation

9 septembre 2009

9 septembre 2009

de garantie collective ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 24 septembre 2007, RG n° 06/01303), que, membre du groupe Hôtelier JJ World Hôtels & Ressort propriétaire d'un hôtel dénommé "Médian

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

6a0d7d86cdc6046d474a0982

Commerce

13 avril 2026

13 avril 2026

VALENCIENNES DEUXIEME CHAMBRE JUGEMENT DU 13/04/2026 ENTRE : PARTIE DEMANDERESSE : Madame le Procureur de la République près le Tribunal Judiciaire de Valenciennes, [Adresse 1], comparaissant par Madame Mélanie

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

6a0d7d9fcdc6046d474a0ba1

Commerce

13 avril 2026

13 avril 2026

VALENCIENNES DEUXIEME CHAMBRE JUGEMENT DU 13/04/2026 ENTRE : PARTIE DEMANDERESSE : Madame le Procureur de la République près le Tribunal Judiciaire de Valenciennes, [Adresse 1], comparaissant par Madame Mélanie

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

6a0d7db8cdc6046d474a0d87

Commerce

13 avril 2026

13 avril 2026

VALENCIENNES DEUXIEME CHAMBRE JUGEMENT DU 13/04/2026 ENTRE : PARTIE DEMANDERESSE : Madame le Procureur de la République près le Tribunal Judiciaire de Valenciennes, [Adresse 1], comparaissant par Madame Mélanie

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 5

6a167f08cdc6046d4711067b

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Anne DUPUY, présidente de chambre Mme Marie LAMBLING, conseillère Mme Camille SIMON-KOLLER, conseillère Greffier, lors des débats : Mme Mélanie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd5bd3db21cbdd916a1

Appel

2 juin 2014

2 juin 2014

Mme Mélanie Z...

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e1deb5cdc6046d478ad5a0

Commerce

9 avril 2026

9 avril 2026

DEUX MILLE VINGT-SIX 2ème CHAMBRE N° de PC : 2026RJ113 Prononcé le 09/04/2026 par Monsieur Bertrand MANGIN Président, Monsieur Jean-Claude VARILH, Monsieur Benoît GERVAIS, Juges, assistés de Madame Mélanie

Source officielle

Page 90 sur 672

← PrécédentSuivant →