Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
PPP PÔLE CIRCUIT COURT
68e012e574e929a9d8fa01fc
3 octobre 2025
3 octobre 2025
DOSSIER N° RG 25/01646 - N° Portalis DB2H-W-B7I-2VRX Jugement du : 03/10/2025 MINUTE N° PPP PÔLE CIRCUIT COURT Copie exécutoire délivrée le : à :SELAS LEGA-CITE
Source officiellePPP PÔLE CIRCUIT COURT
68e40763681ed727f2a4212f
3 octobre 2025
3 octobre 2025
DOSSIER N° RG 25/01380 - N° Portalis DB2H-W-B7I-2TAX Jugement du : 03/10/2025 MINUTE N° PPP PÔLE CIRCUIT COURT Copie exécutoire délivrée le : à : LEGA-CITE Expédition
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2509391_20250807
7 août 2025
7 août 2025
Au cours de l'audience publique tenue en présence de Mme Lecas, greffière d'audience, M.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2509993_20250821
21 août 2025
21 août 2025
Au cours de l'audience publique tenue en présence de Mme Lecas, greffière d'audience, M.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2502971_20250327
27 mars 2025
27 mars 2025
Au cours de l'audience publique tenue en présence de Mme Lecas, greffière d'audience, M. Besse a lu son rapport. Les parties n'étaient ni présentes ni représentées.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2503152_20250401
1 avril 2025
1 avril 2025
Au cours de l'audience publique tenue en présence de Mme Lecas, greffière d'audience, M. Besse a lu son rapport. Les parties n'étaient ni n'était ni présentes ni représentées.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2503433_20250401
1 avril 2025
1 avril 2025
Au cours de l'audience publique tenue en présence de Mme Lecas greffière d'audience : - le rapport de M. Bertolo, juge des référés ; - les observations de Me Loustau, représentant M.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2506456_20250612
12 juin 2025
12 juin 2025
Au cours de l'audience publique tenue en présence de Mme Lecas, greffière d'audience, M.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2504773_20250509
9 mai 2025
9 mai 2025
Au cours de l'audience publique tenue en présence de Mme Lecas, greffière d'audience, M. Besse a lu son rapport et entendu les observations de : - Me Bescou, représentant M.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2504793_20250507
7 mai 2025
7 mai 2025
Au cours de l'audience publique tenue en présence de Mme Lecas, greffière d'audience, M.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2505079_20250512
12 mai 2025
12 mai 2025
Au cours de l'audience publique tenue en présence de Mme Lecas, greffière d'audience, M.
Source officielle3ème chambre
CETAT:CETATEXT000039409922
21 novembre 2019
21 novembre 2019
l'immeuble dont elle est propriétaire dans un quartier prioritaire de la politique de la ville de Carcassonne et qui a été construit dans le cadre d'un contrat de location en l'état futur d'achèvement (LEFA
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2503798_20250401
1 avril 2025
1 avril 2025
Au cours de l'audience publique tenue en présence de Mme Lecas, greffière d'audience, M. Besse a lu son rapport et entendu les observations de : - M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb9bbd3db21cbdd8ddf0
17 février 2010
17 février 2010
des dispositions des articles 786 et 910 du Code de Procédure civile, l'affaire a été débattue le 17 FEVRIER 2010, en chambre du conseil, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Marguerite LECA
Source officielleCour d'Appel
6253cc9ebd3db21cbdd90b76
7 octobre 2013
7 octobre 2013
commissaire du gouvernement, COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Madame BOISSEAU, président de chambre, présidente, Madame VINOT, conseiller, assesseur suppléante, Madame LEBAS-LIABEUF
Source officielleCour d'Appel
6253cc9fbd3db21cbdd90bac
7 octobre 2013
7 octobre 2013
avocat au barreau de Caen COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Madame BOISSEAU, présidente de chambre, présidente, Madame VINOT, conseiller, assesseur suppléante, Madame LEBAS-LIABEUF
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2411318_20241129
29 novembre 2024
29 novembre 2024
Au cours de l'audience publique tenue en présence de Mme Lecas, greffière d'audience, M. Besse a lu son rapport et entendu les observations de : - Me Weckerlin, représentant M.
Source officielleCASELAW;RESOLUTIONS;MERITS;ENG
ECLI:CEDH:001-52201
26 février 2001
26 février 2001
Neli Sekulova Petrova and Ms Antoaneta Sekulova Ivanova, as just satisfaction, within three months, the sum of 1 000 new leva in respect of non-pecuniary damage and that interest should be payable on any
Source officielleChambre sociale 4-1
67f4ad9876ec6bab6dfbab0b
7 avril 2025
7 avril 2025
judiciaire de la SAS SNB [Adresse 3] Représentant : Me Anne-laure DUMEAU de la SELASU ANNE-LAURE DUMEAU,Constitué, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 628 - N° du dossier 43305 - Représentant : Me Lea
Source officielle2ème Chambre
DTA_2301376_20230626
26 juin 2023
26 juin 2023
Inscrit en 2017-2018 en 1ère année de BTS communication, il a renoncé à cette formation et s'est réorienté dans des études universitaires en s'inscrivant en licence de Langue Etrangères Appliquées (LEA
Source officiellePage 90 sur 2839