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46 980 résultats pour « Isabel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c88ebd3db21cbdd85a1b

Appel

30 septembre 2001

30 septembre 2001

(avocat au barreau de MONTPELLIER) INTIMEE : Madame Isabelle Y... ... : la SCP SOLLIER - CARRETERO (avocats au barreau de MONTPELLIER) COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS : Mme Anne DARMSTADTER,

Source officielle

Page 90 sur 2349

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Journal officiel
Créations

HOUGARDY, Isabelle, BRIFFAUD

SIREN 107285710Greffe du Tribunal de Commerce de Cahors

14/07/2026

Voir →

Modifications diverses

SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE PATRICE J. GIROUD ISABELLE STAUFFERT-GIROUD

SIREN 316548189Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble

14/07/2026

Voir →

Créations

AUBRY, Isabelle

SIREN 105793806Greffe du Tribunal de Commerce de Lons-le-Saunier

14/07/2026

Voir →

Modifications diverses

SALGADO, Isabelle Jennifer

SIREN 941746349Greffe du Tribunal de Commerce de Sedan

14/07/2026

Voir →

Modifications diverses

SCHARFF, Isabelle

SIREN 419861554Greffe du Tribunal de Commerce de Bergerac

14/07/2026

Voir →

CA

Cour d'Appel

6253c88ebd3db21cbdd85a1c

Appel

30 septembre 2001

30 septembre 2001

Y ajoutant, Condamne l'ASSOCIATION APA-LANGUEDOC ROUSSILLON à payer à Mme Isabelle X... la somme de 6.200 F à titre d'indemnité de requalification.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca88bd3db21cbdd8b475

Appel

11 juin 2008

11 juin 2008

Isabelle épouse Z... Z... Andrée épouse A... Z... Clémentine Z... Kléber B... Agnès C... Jeanne épouse Z... A... Franck D...

Source officielle
CC

cr

61372638cd58014677423e0a

Cassation

8 octobre 2003

8 octobre 2003

professionnelle de Chambrun et associés, a fait l'objet d'une procédure de vérification générale de sa comptabilité, au titre de la période du 1er janvier 1998 au 31 décembre 1999, diligentée par Mlle Isabelle

Source officielle
CC

cr

61372638cd58014677423e0b

Cassation

8 octobre 2003

8 octobre 2003

professionnelle de Chambrun et associés, a fait l'objet d'une procédure de vérification générale de sa comptabilité, au titre de la période du 1er janvier 1998 au 31 décembre 1999, diligentée par Mlle Isabelle

Source officielle
CC

cr

6137263dcd58014677424055

Cassation

5 septembre 2006

5 septembre 2006

le 22 ou 23 mars 1993, au préjudice d'André K..., Philippe O..., dit P..., auteur des vols commis : - les 19 et 20 octobre 1993, au préjudice de Jean Q..., - le 4 octobre 1993, au préjudice d'Isabelle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd2bd3db21cbdd8e624

Appel

14 septembre 2011

14 septembre 2011

représentée par Me Antoine-Paul ALBERTINI, avoué à la Cour ayant pour avocat Me Paul Laurent FILIPPI, avocat au barreau de BASTIA Madame Isabelle C... épouse D... ...

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO02351

Cassation

9 novembre 2011

9 novembre 2011

contrats de travail à durée déterminée qui avaient lié Madame X... à la société Autoroutes Paris-Rhin-Rhône devaient être requalifiés en contrat de travail à durée indéterminée ; aux motifs que Isabelle

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2010:CO01096

Cassation

3 novembre 2010

3 novembre 2010

MJA, représentée par Maître Brigitte C..., ès qualités ; Aux motifs que « pour ce qui est des recours formés par Madame Isabelle Marie Rachel X... le 15 décembre 2008 et par la S. E. L. A. F. A.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2010:CO01097

Cassation

3 novembre 2010

3 novembre 2010

MJA, représentée par Maître Brigitte D..., ès qualités ; Aux motifs que « pour ce qui est des recours formés par Madame Isabelle Marie Rachel X... le 15 décembre 2008 et par la S. E. L. A. F. A.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2010:CO01098

Cassation

3 novembre 2010

3 novembre 2010

MJA, représentée par Maître Brigitte D..., ès qualités ; Aux motifs que « pour ce qui est des recours formés par Madame Isabelle Marie Rachel X... le 15 décembre 2008 et parla S. E. L. A. F. A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd70bd3db21cbdd935d9

Appel

7 avril 2016

7 avril 2016

Isabelle Ayant pour avocat et étant domicilié chez Me VINCKEL, 1350 avenue Albert Einstein PAT 34000 Montpellier COMPOSITION DE LA COUR : lors des débats, du délibéré : Madame ISSENJOU, président

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc2fbd3db21cbdd8f67f

Appel

10 mai 2012

10 mai 2012

contre une décision du BAJ de : DAX No BAJ : 2012/ 00405 No MINUTE : 12/ du 10 Mai 2012 Cour d'Appel de PAU RG : 12/ 01264 JURIDICTION SAISIE DU LITIGE DAX DEMANDEUR Nom-Prénoms : Mme Isabelle

Source officielle
TCOM

Chambre 06

69f35dbdcdc6046d47171fb1

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

Patrick ROULETTE Greffier, lors des débats : Mme VRECQ Isabelle, commis greffier Lors des débats : M.

Source officielle
TCOM

Chambre 06

69f36102cdc6046d47177b76

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

Patrick ROULETTE Greffier, lors des débats : Mme VRECQ Isabelle, commis greffier Lors des débats : M.

Source officielle
TCOM

Chambre 06

69f3b2d2cdc6046d472268d5

Commerce

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Nazim TALEB Greffier, lors des débats : Mme VRECQ Isabelle, commis greffier Lors des débats : M.

Source officielle
TCOM

Chambre 06

69f3b2decdc6046d472269b2

Commerce

21 octobre 2025

21 octobre 2025

Patrick ROULETTE Greffier, lors des débats : Mme VRECQ Isabelle, commis greffier Lors des débats : M.

Source officielle
TCOM

Chambre 06

69f3e699cdc6046d4726a7e1

Commerce

21 octobre 2025

21 octobre 2025

Patrick ROULETTE Greffier, lors des débats : Mme VRECQ Isabelle, commis greffier Lors des débats : M.

Source officielle
TCOM

Chambre 06

69f3eee0cdc6046d47272da2

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Dominique MONVOISIN Greffier, lors des débats : Mme VRECQ Isabelle, commis greffier Lors des débats : M.

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TJ

5ème CHAMBRE CIVILE

6786b420df5b5c7d10ca4800

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

CHAMBRE CIVILE DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX TENUE LE SEPT JANVIER DEUX MIL VINGT CINQ A LAQUELLE ASSISTAIENT ET SIEGEAIENT : Myriam SAUNIER, Vice-Présidente, Juge de la Mise en Etat Greffier : Isabelle

Source officielle