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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Juge Libertés Détention

6737c5bb8b3f1e77535b0925

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

L’adhésion aux idées délirantes semble moins importantes malgré la persisitance des hallucinations acoustico-erbales. l’insight reste fragile et l’alliance aux soins correcte”.

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

673fb093cf657bf834ecb3e4

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

mystiques en rapport avec sa fille et un médecin anesthésiste en capacité de prédire l’avenir, sans participation affective de ses idées délirantes, ne rapportant pas d’idées noires ni suicidaires, sans hallucination

Source officielle
TJ

JLD

Copie de la présente ordonnance a été notifiée par remisec/émargement de la fiche navette le 10 Octobre 2024

67463f28ff0e70d9427b5a2b

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

Le certificat à 72 heures du Docteur [K] observait une persistance du délire avec hallucinations accoustico-verbales avec un déni des troubles et un refus des soins.

Source officielle
TJ

JLD

Copie de la présente ordonnance a été notifiée par remisec/émargement de la fiche navette le 10 Octobre 2024

67463f28ff0e70d9427b5a40

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

En effet, [I] [U] a été admis le 4 octobre 2024 en soins psychiatriques sans consentement sous le régime de l’hospitalisation complète en péril imminent au constat médical d'un délire avec hallucinations

Source officielle
TJ

JLD

Copie de la présente ordonnance a été notifiée par remisec/émargement de la fiche navette le 03 Octobre 2024

67463f2aff0e70d9427b5a73

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

effet, [W] [N] a été admis le 27 septembre 2024 en soins psychiatriques sans consentement sous le régime de l’hospitalisation complète à la demande du représentant de l’état au constat médical d’hallucinations

Source officielle
TJ

JLD

Copie de la présente ordonnance a été notifiée par remisec/émargement de la fiche navette le 13 Octobre 2024

674f79b202102d8b2030ed7b

T. Judiciaire

13 octobre 2024

13 octobre 2024

Que les élémentsde diagnostic de sa pathologie sont les suivants: délire de persécution, avec hallucination accoustivo verbales et importante dissociation idéo-comportementale.

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

669feed2d9953d09165a55b5

T. Judiciaire

23 juillet 2024

23 juillet 2024

Lors de la période d’observation, conforté par l’avis médical motivé, il est constaté un délire de persécution avec des hallucinations, un déni de ses troubles et une ambivalence aux soins.

Source officielle
CA

Chambre civile 1-7

66bc4890a5822c82a7cbe075

Appel

13 août 2024

13 août 2024

En l'espèce, Mme [H] admet qu'au jour de son admission, elle était désespérée et qu'il était peut-être nécessaire de se passer de son consentement ; que toutefois, elle ne souffre d'hallucination, contrairement

Source officielle
TJ

JLD

66fc45b94983f1f713e6325d

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

chronique dans un contexte de rupture de soins et de crise comitiale ; N° RG 24/00280 - N° Portalis DBXV-W-B7I-GMIX que le médecin note que le discours est globalement cohérent rapportant des hallucinations

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

658096e43ea7c8c1120dd30a

T. Judiciaire

18 décembre 2023

18 décembre 2023

certificat médical initial établi le 07 12 2023 par le Dr [M] décrivait en ces termes l’existence de troubles mentaux : discours flou, désorganisé, difficilement compréhensible, délire de persécution, hallucinations

Source officielle
TJ

JLD

69d82630cdc6046d47b29ee8

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

Discours cohérent ne rapportant pas d’idées déilirantes ou d’hallucinations. Humeur syntone aux propos. Ne verbalise pas d'idées suicidaires.

Source officielle
CA

1ère Chambre section B

697262d5cdc6046d47510bc4

Appel

21 janvier 2026

21 janvier 2026

'Nous ne pouvons exclure la présence d'hallucinations acousticoverbales et olfactives chez ce sujet persuadé que l'Etat français lui souhaite du mal.'

Source officielle
CA

Chambre Premier Président

696a05a3cdc6046d47806ac1

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

Elle a indiqué qu'elle avait été interpellée pour violence conjugale alors qu'elle n'avait fait que frapper son mari avec un oreiller, qu'elle avait peut-être eu des hallucinations mais qu'aujourd'hui

Source officielle
CA

Recours Hospitalisation

670e05fc10ea465c0ffcf92e

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

L'avis motivé du 18 septembre 2024 mentionne encore des troubles du comportement majeur, une rupture avec l'état antérieur, une décompensation délirante avec hallucinations multimodales, une altération

Source officielle
TJ

JLD

67083cfe89f19e8c50fbf497

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

Le certificat médical établi le 2 octobre 2024 par le Docteur [K] [L] décrivait en ces termes l’existence de troubles mentaux : « rupture thérapeutique, délire de persécution, propos incohérent, hallucinations

Source officielle
TJ

JLD

67083d0089f19e8c50fbf51a

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

médical établi le 1er octobre 2024 par le Docteur [G] [K] décrivait en ces termes l’existence de troubles mentaux : « décompensation d’une psychose connue avec idées délirantes de persécution, hallucinations

Source officielle
TJ

JLD

67083d0189f19e8c50fbf526

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

Lors de l’entretien, le médecin relève des troubles cognitifs et des hallucinations acoustico-verbales perturbant le quotidien, nécessitant un temps d’observation en milieu intra-hospitalier afin de réajuster

Source officielle
TJ

JLD

670974b606866c0645d37e95

T. Judiciaire

11 octobre 2024

11 octobre 2024

médecin expose que la patiente est instable sur le plan psychomoteur; que l’humeur est labile; que son discours est globalement incohérent rapportant des idées délirantes de persécution et des hallucinations

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

661ebc39a0f6350336348586

T. Judiciaire

16 avril 2024

16 avril 2024

certificats médicaux postérieurs, établis pendant la période d’observation, ont constaté la persistance de ces éléments cliniques, notamment, un contact superficiel et une tristesse de l’humeur, des hallucinations

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

67002d55c34eb4cc8577bed0

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

justifiant une hospitalisation complète, et ce au regard du fait que si le traitement par quetiapine introduit est bien toléré amenant un apaisement sans troubles du sommeil avec amendement des hallucinations

Source officielle

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