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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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cr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR00659
16 mars 2016
16 mars 2016
» qui lui portait des coups au visage, qu'un maghrébin s'est précipité vers eux avec un couteau à la main, qu'il voulait donner un coup de couteau au « black » qui s'est retourné, et que le coup de couteau
Source officielle2ème chambre
DTA_2207092_20230525
25 mai 2023
25 mai 2023
Il résulte enfin de cette instruction que les factures émises respectivement les 5 avril, 16 juin, 15 juin et 31 octobre 2016 par les sociétés Corbeau, Isocèle, Sol Progrès et Armetris, d'un montant respectif
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
616258f5a2370d151415ac0c
23 janvier 2013
23 janvier 2013
- MOISAN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0050, INTIMÉE La SCI TD MONTARGIS, prise en la personne de ses représentants légaux, [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Nadine CORDEAU
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
6162c1c434defd4c4b3b457f
16 mai 2012
16 mai 2012
d'EVRY - RG n° 08/05907 APPELANTE SA ASSURANCES DU CREDIT MUTUEL DU NORD IARD (dite ACMNN) prise en la personne de son Président ayant son siège [Adresse 4] représentée par Maître Nadine CORDEAU
Source officiellePôle 3 - Chambre 2
6162c835b820aa60963d847c
30 janvier 2013
30 janvier 2013
L0044 assistée par Maître Nicolas FLACHET, avocat plaidant au barreau de PARIS, toque : P0572 INTIME Monsieur [F], [E], [B] [T] demeurant [Adresse 15] représenté par Maître Nadine CORDEAU
Source officielleCour d'Appel
6253c8f3bd3db21cbdd86c8d
4 mai 2004
4 mai 2004
/assistant : la SCPA DERISBOURG COULEAU (avocats au barreau d'AGEN) APPELANTE d'un jugement du Conseil de Prud'hommes d'AGEN en date du 24 Décembre 2002 d'une part, ET : ASSOCIATION NATIONALE DE PRÉVENTION
Source officielleCour d'Appel
6253c914bd3db21cbdd872b8
4 novembre 2004
4 novembre 2004
Monsieur B... qui a procédé à une expertise amiable qui n'est pas contredite a relevé le 31 mars 1998 en l'absence de repères sur la borne sud-est du terrain et à partir d'un cordeau mis en place par l'entreprise
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
61632b3381886c8c1bac9748
24 janvier 2012
24 janvier 2012
à la Cour : jugement du 10 mars 2010 -Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG n° 08/07083 APPELANTES Madame [O] [W] [V] épouse [M] [Adresse 6] [Localité 1] représentée par Me Nadine CORDEAU
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
61632f4814ec5f96a7da08b3
10 mars 2011
10 mars 2011
DES COPROPRIÉTAIRES DE L'IMMEUBLE DU [Adresse 3] représenté par son syndic en exercice le Cabinet SIAP COPROPRIETE ayant son siège [Adresse 2] (intimé et appelant) représenté par Maître Nadine CORDEAU
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
6163920cc171f9a1fe14c65b
13 janvier 2011
13 janvier 2011
[I] épouse [T] née le [Date naissance 11] 1956 à [Localité 21] de nationalité française profession : secrétaire de direction demeurant tous deux [Adresse 14] représentés par Maître Nadine CORDEAU
Source officielleCour d'Appel
6253ca9fbd3db21cbdd8b90e
23 avril 2008
23 avril 2008
.. 08460 ST MARCEL Représenté par la SCP LEDOUX FERRI YAHIAOUI RIOU-JACQUES, avocats au barreau de CHARLEVILLE MEZIERES, CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DES ARDENNES 14 Avenue Georges CORNEAU
Source officielleChambre 1
DTA_2202418_20260227
27 février 2026
27 février 2026
dossier médical de Mme C... présentait une incomplétude quant au déroulé exact de son accouchement, celui-ci n’ayant pas été correctement rempli et, d’autre part, que ces brèches vasculaires au niveau du cordeau
Source officielle4ème Chambre
DCA_23VE02165_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
Par des mémoires, enregistrés les 22 novembre 2024, 29 avril et 26 mai 2025, la société Arcad et la SMABTP, représentées par Me Cousseau, concluent au rejet des conclusions de la société LR Architecture
Source officielle1re chambre 2e section
634f9616b5afe5adfff28d81
18 octobre 2022
18 octobre 2022
- signé par Monsieur Philippe JAVELAS, Président et par Madame Anne-Sophie COURSEAUX, Faisant Fonction de Greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielle15e chambre
627ca8fc4781dc057dee7de9
11 mai 2022
11 mai 2022
Localité 6] (09), de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Nicolas SANFELLE, Plaidant/Constitué, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 445 substitué par Me Ivana COURSEAU
Source officielle15e chambre
627ca8fc4781dc057dee7deb
11 mai 2022
11 mai 2022
Localité 6] (09), de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Nicolas SANFELLE, Plaidant/Constitué, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 445 substitué par Me Ivana COURSEAU
Source officielleChambre civile 1-2
68c1074d2c4c0c4e691e3edc
9 septembre 2025
9 septembre 2025
JAVELAS, Président, Madame Anne THIVELLIER, Conseillère, Madame Isabelle BROGLY, Magistrate honoraire, Adjointe administrative faisant fonction de greffière lors des débats : Madame Anne-Sophie COURSEAUX
Source officielle2ème - 7ème chambres réunies
CETAT:CETATEXT000041760482
20 mars 2020
20 mars 2020
B..., licencié de cette fédération, a été inscrit par un préleveur agréé et assermenté de l'Agence française de lutte contre le dopage sur la liste des coureurs soumis à un contrôle antidopage.
Source officielleService des référés
68ed44590da7cb996dc945f6
10 octobre 2025
10 octobre 2025
d’Assurance Maladie du Val-de-Marne [Adresse 8] [Localité 9] non représentée LA MUTUELLE DE [Localité 16] ASSURANCES [Adresse 12] [Localité 7] représentée par Maître Dominique RAYNARD de la SCP COURTEAUD
Source officielle1ère chambre
697c5e23cdc6046d473933f6
29 janvier 2026
29 janvier 2026
Le véhicule présentait ainsi deux anomalies distinctes, l'une relative à l'étrier de frein arrière droit qui présentait une altération de la protection du coulisseau inférieur (photographie 7 du rapport
Source officiellePage 90 sur 101