Les seules circonstances que le secteur Malraux, au passé industriel, aura désormais une fonction urbaine et que la rue de la Chartreuse, secteur également autrefois industriel, a désormais une vocation

Le bulletin de paie d'août 2006 fait mention d'une prime au titre du rallye Chartreuse et Trieves, alors qu'aucune heure de travail n'est indiquée sur les feuilles de route pour le week-end des 5 et 6

En outre, le bail rural a été consenti au profit du fils de la débitrice sur un ensemble immobilier d'une superficie de plus de 65 ha comprenant une maison d'habitation avec une grange, une chartreuse

Adresse 4] [Localité 6] Association FRANCE NATURE ENVIRONNEMENT NORMANDIE (FNE NORMANDIE) Représentée par Madame Alice BERAL Juriste [Adresse 1] [Localité 7] toutes représentées par Maître Anne sophie CHARTRELLE

GOBE, Agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 6] Représentées par Me Marie-pierre ABIVEN de la SCP DUMOULIN-CHARTRELLE-ABIVEN

APPELANT ET Monsieur [U] [P] né le [Date naissance 2] 1961 à [Localité 20] de nationalité Française [Adresse 4] [Localité 16] Représenté par Me Sibylle DUMOULIN de la SCP DUMOULIN-CHARTRELLE-ABIVEN

IMMOBILIER agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 18] [Localité 19] Représentée par Me Sibylle DUMOULIN de la SCP DUMOULIN-CHARTRELLE-ABIVEN

ET : Monsieur [E] [T] [Adresse 2] [Localité 6] Madame [L] [G] [Adresse 2] [Localité 6] Représentés par Me DELVIENNE substituant Me Marie-pierre ABIVEN de la SCP DUMOULIN-CHARTRELLE-ABIVEN

Compagnie d'assurance MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS, prise en sa qualité d'assureur de bureau d'étude OPALE BET [Adresse 5] [Adresse 5] Représentés par Me Marie-Pierre ABIVEN de la SCP DUMOULIN-CHARTRELLE-ABIVEN

septembre 2023, et un mémoire complémentaire enregistré le 2 octobre 2023, ce dernier n'ayant pas été communiqué, l'association Regroupement des organismes de sauvegarde de l'Oise, représentée par Me Chartrelle

KHOR IMMO agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Sibylle DUMOULIN de la SCP DUMOULIN-CHARTRELLE-ABIVEN

B..., représenté par la SCP Dumoulin-Chartrelle-Abiven, conclut à sa mise hors de cause et à ce qu’une somme de 1 500 euros soit mise à la charge de la commune de Noyelles-en-Chaussée sur le fondement

société Transport Belmon et fils, dont le siège est ..., 74 / la société Transports Combes, dont le siège est ..., 75 / la société Aqua Quercy traitement, dont le siège est 11, cours de la Chartreuse

Saint-Priest-en-Jarez (42270) ; - n° 91 070, présentés pour Mlle Germaine ROUSSIER, demeurant 6, place du Souvenir à Saint-Jean-Bonnefonds (42650) ; - n° 91 071, présentés pour Mme Lucienne RUFFINENGO, demeurant Chartreuse

greffe la même jour, Mme [E] [D], régulièrement avisé, n’a pas comparu (certificat médical d’incompatibilité du 2 octobre 2025) à l'audience qui s'est tenue dans la salle du centre hospitalier de La Chartreuse

condamné la société Entreprise Pitel à payer à la société Roissy TP la somme de 75 904,40 euros assortie des intérêts au taux légal courant à compter du 20 octobre 2018, au titre du chantier de Saulx-les-Chartreux

Au surplus, si le requérant soutient justifier d'une résidence stable depuis novembre 2021 dès lors qu'il vit en concubinage avec sa conjointe à l'adresse située 213 avenue des Chartreux à Marseille, il

La société [Adresse 3] ayant procédé le 30 juin 2006 à des échanges de parcelles avec la société des Chartreux et ayant à cette occasion partiellement rétrocédé les biens acquis le 17 octobre 1997, la