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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème Chambre
DTA_2100981_20230512
12 mai 2023
12 mai 2023
Brossier, président, Mme Bala, première conseillère, M. Aymard, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 12 mai 2023. La rapporteure, K. A Le président, J.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2100982_20230512
12 mai 2023
12 mai 2023
Brossier, président, Mme Bala, première conseillère, M. Aymard, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 12 mai 2023. Le rapporteur, F. B Le président, J.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2100983_20230512
12 mai 2023
12 mai 2023
Brossier, président, Mme Bala, première conseillère, M. Aymard, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 12 mai 2023. La rapporteure, K. A Le président, J.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2100984_20230512
12 mai 2023
12 mai 2023
Brossier, président, Mme Bala, première conseillère, M. Aymard, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 12 mai 2023. Le rapporteur, F. A Le président, J.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2100986_20230512
12 mai 2023
12 mai 2023
Brossier, président, Mme Bala, première conseillère, M. Aymard, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 12 mai 2023. Le rapporteur, F. A Le président, J.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2003812_20230606
6 juin 2023
6 juin 2023
Brossier, président, Mme Bourjade, première conseillère, M. Aymard, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 6 juin 2023. Le rapporteur, F.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2003940_20230207
7 février 2023
7 février 2023
Brossier, président, Mme Bala, premier conseiller, M. Aymard, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 7 février 2023. Le rapporteur, F. C Le président, J.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2002872_20220712
12 juillet 2022
12 juillet 2022
Brossier, président, Mme Héry, première conseillère, M. Aymard, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 12 juillet 2022. La rapporteure, F.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2003302_20221129
29 novembre 2022
29 novembre 2022
Brossier, président, Mme Bala, premier conseiller, M. Aymard, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 29 novembre 2022. Le rapporteur, F.
Source officielle5ème chambre
DCA_22VE00215_20220929
29 septembre 2022
29 septembre 2022
En quatrième lieu, si la société D esthétique exploitée par Mme D a cédé son bail commercial à la société 99 Brothers alors en cours de constitution pour exercer une activité de barbier, coiffure et esthétique
Source officielle4ème Chambre
DTA_2202231_20221213
13 décembre 2022
13 décembre 2022
Brossier, président, Mme Bala, première conseillère, M. Aymard, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 13 décembre 2022. La rapporteure, K.
Source officielle1ère chambre
DTA_2202330_20250128
28 janvier 2025
28 janvier 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 19 avril 2024, la commune d'Arvert, représentée par Me Brossier, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de 2 000 euros soit mise à la charge de M.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2100985_20230512
12 mai 2023
12 mai 2023
Brossier, président, Mme Bala, première conseillère, M. Aymard, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 12 mai 2023. La rapporteure, K. A Le président, J.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22NC02662_20230925
25 septembre 2023
25 septembre 2023
Le rapport de Mme Brodier a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCASELAW;CLIN;ENG
ECLI:CEDH:002-6414
3 juillet 2012
3 juillet 2012
His father and brother both lived in Estonia with their respective families.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2102150_20230620
20 juin 2023
20 juin 2023
Brossier, président, Mme Bala, première conseillère, M. Aymard, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 20 juin 2023. La rapporteure, K.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2104640_20240112
12 janvier 2024
12 janvier 2024
Brossier, président, Mme Charpy, conseillère, Mme Pouliquen, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 12 janvier 2024. La rapporteure, Signé C.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2300360_20251127
27 novembre 2025
27 novembre 2025
Brossier, président, Mme Niquet, première conseillère, Mme Pouliquen, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 27 novembre 2025. La rapporteure, Signé G.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2300425_20230421
21 avril 2023
21 avril 2023
Brossier, président, Mme Bala, première conseillère, M. Aymard, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 21 avril 2023. La rapporteure, K.
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
DTA_2300096_20230331
31 mars 2023
31 mars 2023
Brossier, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Sur les conclusions présentées au titre de l'article R. 541-1 du code de justice administrative : 1.
Source officiellePage 90 sur 435