AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre cab. A
6684548f8bcff606d9c92144
2 juillet 2024
2 juillet 2024
par consentement mutuel Le CE + CCC : - Me Emmeline OUDIN - Me Stéphane COTTINEAU CCC dossier CCC Recouvrement JUGEMENT DU 02 JUILLET 2024 Juge aux Affaires Familiales : Bérengère
Source officielle2ème chambre cab. A
6788198bc21c0e53e790aa7d
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Art. 1107 CPC - Demande en divorce autre que par consentement mutuel Le CE + CCC Me ORTEL-VIALLET CCC dossier JUGEMENT DU 14 JANVIER 2025 Juge aux Affaires Familiales : Bérengère
Source officielle2ème chambre cab. A
6788198ec21c0e53e790aac3
14 janvier 2025
14 janvier 2025
autre que par consentement mutuel Le CE + CCC : - Me Céline DUMLOULIN - Me Thomas CALMON CCC dossier CCC PR (IST) JUGEMENT DU 14 JANVIER 2025 Juge aux Affaires Familiales : Bérengère
Source officielle2ème chambre cab. A
67ec3e9ddd062d9f810e47ee
1 avril 2025
1 avril 2025
Demande en divorce autre que par consentement mutuel Le CE + CCC : - Me Martial SIMEN - Me Emmanuel GEFFROY CCC dossier JUGEMENT DU 01 AVRIL 2025 Juge aux Affaires Familiales : Bérengère
Source officielle1ère ch. civile
672cae5b667d5ab2e9576b37
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Madame [P] [H] Représentant : Me Olivier BODINEAU de la SCP SILIE VERILHAC ET ASSOCIES SOCIETE D'AVOCATS, avocat au barreau de ROUEN APPELANTS Sasu CABINET [W] IMMOBILIER Représentant : Me Bérengère
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
603716885420beb0cbe5932b
11 juin 2015
11 juin 2015
A l'audience du 08 février 2013, l'appelant représenté par son conseil Me Bérengère MOLIN a sollicité le renvoi de l'affaire.
Source officielle5ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000029986110
29 décembre 2014
29 décembre 2014
Gérald Bégranger, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2500427_20250108
8 janvier 2025
8 janvier 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 8 janvier 2025, Mme A B, représentée par Me Bellanger, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 14 octobre 2024 par
Source officiellecomm
61372100cd580146773f02ba
30 mai 1989
30 mai 1989
Yvette C... épouse de Monsieur Y..., demeurant à Gouvieux (Oise), ..., 2°) de Madame Irène C... épouse de Monsieur X..., demeurant à Ruffec (Charente), ..., 3°) de la société en nom collectif "BELLANGER
Source officiellesoc
61372101cd580146773f0319
4 juillet 1989
4 juillet 1989
(Eure), 11°/ Monsieur Jean-François Y..., demeurant 2, cité Henri Dunant à Cercy-la-Tour (Nièvre), 12°/ Monsieur Philippe Z..., demeurant La Bellangère, Saint-Ouen-sur-Iton, L'Aigle (Orne), défendeurs
Source officielleciv3
61372311cd58014677404fcd
8 avril 1998
8 avril 1998
septembre 1996 par la cour d'appel de Nancy (Chambre des expropriations), au profit du ministère de l'Equipement, Direction des services fiscaux de Meurthe-et-Moselle, dont le siège est rue Jacques Bellange
Source officiellecomm
61372691cd580146774269f4
29 janvier 2002
29 janvier 2002
Nancy (chambre de l'exécution), au profit de la Direction des services fiscaux de Meurthe-et-Moselle, agissant sous l'autorité du directeur général des Impôts, domicilié en ses bureaux, rue Jacques Bellange
Source officielle2ème chambre
DTA_2100185_20231013
13 octobre 2023
13 octobre 2023
Bérenger La République mande et ordonne au préfet du Var en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées, de
Source officielle2ème chambre
DTA_2203474_20250627
27 juin 2025
27 juin 2025
BÉRENGER La République mande et ordonne au préfet du Var en ce qui le concerne et à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun, contre les parties privées,
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2210055_20250305
5 mars 2025
5 mars 2025
Par un mémoire en défense enregistré le 27 décembre 2024, la commune des Pennes-Mirabeau, représentée par la SCP Berenger Blanc Burtez-Doucede et Associés, conclut au rejet de la requête et demande de
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_22MA03071_20230321
21 mars 2023
21 mars 2023
Par un mémoire enregistré le 7 mars 2023, la SNC Marignan Résidences, représentée par la SCP Berenger Blan Burtez-Doucede et Associés, déclare accepter le désistement de M. et Mme B.
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_23MA01263_20231115
15 novembre 2023
15 novembre 2023
E, représenté par Me Bérenger, déclare accepter le désistement de la requête de M. C.
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_23MA01577_20231106
6 novembre 2023
6 novembre 2023
Par un mémoire enregistré le 12 octobre 2023, la SCI INCO, représentée par Me Berenger, déclare accepter ce désistement et demande à la Cour de donner acte aux requérants de leur désistement d'instance
Source officielleTribunal Administratif de Dijon
ORTA_2400966_20240528
28 mai 2024
28 mai 2024
Par un mémoire en défense, enregistré le 21 mai 2024, la société anonyme La Poste, représentée par Me Bellanger, conclut au rejet de la requête et à la mise à la charge de M.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2100449_20221212
12 décembre 2022
12 décembre 2022
B, représenté par Me Berenger, qui n'a pas produit de mémoire en défense.
Source officiellePage 90 sur 782
HOLDING BERRANGER
02/07/2026
Voir →
Berranger, Pierre Philippe Louis Myrelda
01/07/2026
Voir →
BERRANGER, Vanessa, Valérie, Régine
16/06/2026
Voir →
BERRANGER, Vanessa, Valérie, Régine
26/05/2026
Voir →
BERRANGER MOQUETTES
31/03/2026
Voir →