Il a indiqué n’y voir aucun effet bénéfique et être de plus en plus fatigué. Il souhaite rentrer chez lui.

A l’audience de ce jour, [W] [G] indique que l’hospitalisation lui est bénéfique et qu’il est favorable à son maintien.

BENEIX-BACHER

Attendu que l'expert-comptable de la société, [I] souligne l'effet bénéfique de la procédure de redressement judiciaire ouverte au bénéfice de la SARL, [I].

Gael BELLET Délibérée par les mêmes Juges.

malgré une amélioration légère, eu égard à l’absence de conscience des troubles et de la nécessité des soins qu’il a rompus, ceci afin de permettre au traitement remis en place de produire ses effets bénéfiques

La patiente trouve que son hospitalisation est beaucoup plus bénéfique pour sa soeur et sa mère afin de les rassurer. Ebauche de critique des troubles présentés.

frais irrépétibles et les dépens : La procédure contentieuse s'est révélée favorable aux intérêts de Mme [W] qui en conséquence s'est désistée de son appel toutefois pour parvenir à cette issue bénéfique

A l’audience de ce jour, Monsieur [R] [B] a indiqué que l’hospitalisation avait été bénéfique, mais qu’il aimerait désormais sortir de l’hôpital.

Il dit que l’hospitalisation a été bénéfique, et indique que le psychiatre envisagerait une fin d’hospitalisation d’ici à quelques jours.

DBVW-V-B7F-HUWK Décision déférée à la Cour : 16 Juin 2021 par le pôle social du Tribunal Judiciaire de STRASBOURG APPELANTE : S.A.S. [5] [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Frédérique BELLET

l'état psychique du patient, qui devait cependant être accompagné progressivement pour poursuivre, dans les meilleures conditions possibles le traitement médical en cours qualifié de nécessaire et bénéfique

justifier le maintien de son régime actuel d'hospitalisation, ce afin de permettre la poursuite, dans les meilleures conditions possibles, du traitement médical en cours qui lui est nécessaire et bénéfique

[Adresse 1] C/ [Q] [X], [I] [O] TRIBUNAL JUDICIAIRE DU MANS 1ère Chambre Civile ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT Nous, Marie-Michèle BELLET, Vice-Présidente au Tribunal judiciaire du MANS,

l'article 39 du même code citées au point 1, donner lieu à un compte d'amortissements que s'il est normalement prévisible, lors de sa création ou de son acquisition par l'entreprise, que ses effets bénéfiques

Gracia, Président-rapporteur, - les conclusions de Mme Mme Salenne-Bellet, rapporteure publique, les parties n'étant ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.

le passeport de la mère, l’acte de mariage enregistré le 13 avril 2024 par l’officier d’état civil de Dzaoudzi et l’acte de naissance de l’enfant établi par l’officier d’état civil d’Oullins-Pierre-Bénite

obligation de quitter le territoire français ; - il a déjà travaillé ; au regard des difficultés actuelles des entreprises locales à recruter de la main d'œuvre non qualifiée, sa régularisation serait " bénéfique